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Accueil professionnels  > Étapes de vie  > Je crée  > Comment un artisan doit-il faire sa déclaration d'activité ?

Question-réponse

Comment un artisan doit-il faire sa déclaration d'activité ?

Vérifié le 01/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Pour obtenir la qualité d'artisan, vous devez remplir certaines conditions. Si <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R1029">votre profession est réglementée</a>, vous devez fournir une preuve (diplôme, qualification) de vos compétences dans le métier que vous souhaitez exercer. Vous pouvez exercer votre activité artisanale soit sous la forme d'une <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R56949">entreprise individuelle</a> (<a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R56949">entrepreneur individuel</a> ou <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R54689">micro-entrepreneur</a>), soit sous la forme d'une société (<a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R24383">SARL</a>, <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R38677">SAS</a>, <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R55196">SA</a>...).

  • Pour un Français
  • Pour un ressortissant d'un pays de l'Espace économique européen
  • Pour un étranger d'un autre pays

Vous pouvez obtenir la qualité d'artisan si vous exercez un métier d'artisanat ou d’artisanat d'art.

Vous devez pouvoir justifier votre compétence dans ce métier par un <span class="miseenevidence">diplôme</span>, une <span class="miseenevidence">certification</span>, formation ou par l'<span class="miseenevidence">expérience</span> :

  • <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R41267">CAP</a> ou <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R41268">BEP</a>
  • <span class="miseenevidence">Qualification professionnelle obligatoire</span> si votre activité est inscrite sur la <a href="https://bpifrance-creation.fr/encyclopedie/trouver-proteger-tester-son-idee/verifiertester-son-idee/activites-artisanales" target="_blank">liste des professions artisanales réglementées</a> ou sur la <a href="https://www.institut-metiersdart.org/metiers-art/ressources/la-liste" target="_blank">liste des métiers d'artisanat d'art</a>.
  • Formation enregistrée au <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R40438">répertoire national des certifications professionnelles (RNCP)</a>
  • Expérience professionnelle dans le métier de <span class="miseenevidence">3 ans</span> minimum

Vous ne devez pas avoir été condamné à une <span class="miseenevidence">interdiction de gérer</span> (inscription au <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R61340">FNIG</a>).

 À noter

Votre époux ou épouse ou partenaire de Pacs obtient automatiquement le statut de <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F32266">conjoint salarié</a> s'il exerce une activité régulière dans votre entreprise.

Si vous êtes originaire d'un pays de <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R42218">l'Espace économique européen (EEE)</a>, vous devez répondre à l'une des 2 conditions suivantes :

  • Avoir un <span class="miseenevidence">diplôme</span>, un <span class="miseenevidence">certificat</span> ou une attestation préparant à l'exercice d'un métier artisanal
  • Avoir exercé ce métier pendant <span class="miseenevidence">3 ans minimum</span> en tant que travailleur indépendant

 À noter

Tout diplôme ou attestation écrit dans une langue étrangère doit être accompagné d'une <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F12956">traduction en français certifiée conforme à l'original</a> par un traducteur <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R57047">assermenté</a>.

Si vous souhaitez exercer une activité artisanale en France pendant plus de 3 mois, vous devez avoir une <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F15898">carte de séjour temporaire (de salarié)</a>.

Cette carte doit vous autoriser à avoir une activité professionnelle.

Elle remplace la carte d'identité de <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F22494">commerçant ou artisan étranger</a>.

 Attention :

Si vous souhaitez exercer votre activité en tant que micro-entrepreneur, il faut effectuer une <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F23961">déclaration de micro-entrepreneur</a> et connaître les <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F23267">spécificités des régimes d'imposition micro-fiscal et micro-social</a>.

Conditions préalables

L'immatriculation au <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R63705">RNE</a> est obligatoire pour exercer un métier artisanal en tant que travailleur indépendant.

Cette obligation s'applique quelle que soit la <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F23844">forme juridique de votre entreprise </a>(entrepreneur individuel ou société).

Vous pouvez consulter en ligne la <a href="https://www.cfe-metiers.com/HTM/activites.aspx" target="_blank">liste des métiers relevant de l'artisanat</a> et la <a href="https://www.institut-metiersdart.org/metiers-art/ressources/la-liste" target="_blank">liste des métiers de l'artisanat d'art</a>.

Formalités d'immatriculation

Vous devez effectuer votre immatriculation au plus tôt <span class="miseenevidence">1 mois avant le début de l'activité</span> ou au plus tard dans les <span class="miseenevidence">15 jours suivant</span> le début de l'activité.

La démarche est <span class="miseenevidence">gratuite</span>.

 Attention :

Depuis le<span class="miseenevidence"> 1<Exposant>er</Exposant> janvier 2023</span>, il n'est plus possible d'effectuer vos démarches dans un Centre de formalités des entreprises (CFE). Vous devez obligatoirement les réaliser <span class="miseenevidence">sur le site internet</span> du <span class="miseenevidence">guichet des formalités des entreprises</span>.

Service en ligne
Guichet des formalités des entreprises

Accéder au service en ligne  

Institut national de la propriété industrielle (Inpi)

Vous devez <span class="miseenevidence">créer un compte personnel</span>. Puis vous devez cliquer sur la colonne « <span class="miseenevidence">Entreprise</span> » puis sur « Déposer une formalité d'entreprise ». Un <span class="miseenevidence">formulaire en ligne interactif</span> de 8 pages vous est proposé ; vous devez le remplir pas à pas. Un mode d'emploi est proposé sur ce site internet du Guichet unique.

Vous devez numériser puis télécharger sur le site les <span class="miseenevidence">pièces justificatives</span> suivantes :

  • Votre identité (<a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R61150">CNI</a> ou passeport)
  • La <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F2160">domiciliation de l'entreprise</a> (facture, bail ou contrat de domiciliation)
  • Votre qualification professionnelle si votre profession est <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R61453">réglementée</a> (diplôme, certificat, etc.)
  • Une <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R44809">attestation de non-condamnation pour exercer le métier d'artisan ou de commerçant</a>
  • Une <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R44809">attestation de filiation</a> (état civil, extrait de naissance, livret de famille)

Le Guichet des formalités des entreprises vous enverra un <span class="miseenevidence">accusé de réception</span> de votre dossier. S'il manque un document, vous en serez informé et vous aurez un <span class="miseenevidence">délai de 15 jours</span> renouvelable 1 fois pour transmettre la <span class="miseenevidence">pièce justificative manquante</span>.

Le Guichet es formalités des entreprises conserve 3 ans maximum vos données (les informations dans votre déclaration et les pièces justificatives fournies).

 Attention :

Le répertoire des métiers est remplacé depuis le 1<Exposant>er</Exposant> janvier 2023 par le registre national des entreprises (RNE). L'extrait D1 qui prouvait votre inscription au répertoire des métiers n'existe plus. Vous pouvez télécharger <span class="miseenevidence">extrait d'immatriculation au <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R63705">RNE</a></span> sur le site de l'Inpi.

Service en ligne
Rechercher un justificatif d'immatriculation d'une entreprise

Accéder au service en ligne  

Institut national de la propriété industrielle (Inpi)

 À noter

Si vous souhaitez vous déclarer artisan sous le régime de la <span class="miseenevidence">micro-entreprise</span> (ou <span class="miseenevidence">auto-entreprise</span>), vous devez connaître à la fois les spécificités de la <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F23961">déclaration de micro-entrepreneur</a> et celles des <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F23267">des régimes d'imposition micro-fiscal et micro-social</a>.

Si vous prévoyez d'exercer votre métier d'artisan avec des déplacements (par exemple sur des fêtes foraines), des <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F21856">conditions spécifiques s'appliquent selon le type de votre activité ambulante</a>.

Qui peut vous aider ?

En tant qu'artisan, votre interlocuteur est la <span class="miseenevidence">chambre des métiers et de l'artisanat</span> de votre région. Les conseillers de la <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R53061">CMA</a> sont là pour vous <span class="miseenevidence">accompagner</span> et vous <span class="miseenevidence">conseiller</span> dans vos démarches.

Vous pouvez les <span class="miseenevidence">appeler</span> ou les joindre par <span class="miseenevidence">mail</span> :

Où s’adresser ?

Chambre des métiers et de l'artisanat

Modification de situation

Vous devez déclarer toute <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F36250">modification de situation</a> dans un délai d'<span class="miseenevidence">1 mois</span> sur le site internet du <span class="miseenevidence">Guichet unique des formalités des entreprises</span>.

Service en ligne
Guichet des formalités des entreprises

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Institut national de la propriété industrielle (Inpi)

Une fois votre immatriculation effectuée, vous recevez les <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F31190">numéros d'identification de votre entreprise</a>.

Vous recevez un <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F32135">numéro Siren</a>. Il s'agit du <span class="miseenevidence">numéro unique d'identification</span> de votre entreprise en tant qu'<span class="miseenevidence">unité légale</span>. Vous devez le mentionner lors de toutes vos démarches (devis, factures, demande d'extrait D1, etc.).

Le numéro <span class="miseenevidence">Siret</span> est l'<span class="miseenevidence">identifiant géographique</span> de chacun des établissements de votre entreprise. Il vous sera très souvent demandé également dans vos démarches.

Le <span class="miseenevidence">code APE</span> est l'identifiant de votre <span class="miseenevidence">activité</span>. Par exemple, le code APE d'un coiffeur est le 96.02 A.

Le stage de préparation à l'installation (SPI) est désormais <span class="miseenevidence">facultatif</span>. Vous pouvez l'effectuer si vous le souhaitez, à votre demande auprès de votre <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R53061">CMA</a>.

Vous devez avoir procédé d'abord à l'immatriculation de votre entreprise.

Il est organisé par la <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R53061">CMA</a> dont vous dépendez.

Le stage dure environ 30 heures sur 4 ou 5 jours. Vous recevez une attestation à la fin du stage.

Les sujets abordés sont les suivants :

  • Entreprise artisanale et son environnement
  • Gestion commerciale (études de marché, facturation)
  • Structure juridique (responsabilité du chef d'entreprise, statuts juridiques)
  • Régime fiscal (TVA, régime fiscal)
  • Statut social (statut du travailleur non salarié - TNS, conjoint salarié, protection sociale)
  • Gestion d'entreprise (études financières, compte de résultat)

Le coût du stage est d'environ <span class="valeur">194 €</span>.

Vous pouvez aussi demander à votre <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R53061">CMA</a> une aide financière. Certaines CMA organisent le stage à distance, en ligne.

Où s’adresser ?

Chambre de métiers et de l'artisanat (CMA)

Vous devez payez la taxe <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R53061">CMA</a> si vous êtes un artisan enregistré sur le répertoire nationale de entreprises. Vous la payez si vous êtes chef de votre entreprise ou dirigeant de votre société artisanale.

La taxe CMA se compose d'une taxe fixe et d'une taxe additionnelle.

Vous payer la taxe additionnelle seulement si vous payez déjà la <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F23547">cotisation foncière des entreprises (CFE)</a>.

Le <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F32847">calcul de cette taxe CMA</a> évolue chaque année.

En cas de <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F32703">cessation temporaire d'activité</a>, votre immatriculation peut être maintenue pendant un <span class="miseenevidence">délai maximum d'1 an</span>.

Pour cela, vous devez déclarer cette cessation temporaire auprès du <span class="miseenevidence">guichet des formalités des entreprises</span>.

Service en ligne
Guichet des formalités des entreprises

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Institut national de la propriété industrielle (Inpi)

En cas de congé parental, ce délai est renouvelable pendant <span class="miseenevidence">3 ans</span>.

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Jardin Frutier, jardin partagé

Suite à l'inauguration du jardin en juin 2020 et à notre implication dans le développement de ce projet, l'animateur référent a été rejoint par 8 bénévoles dont 3 familles avec enfants.

On entend par jardins partagés les jardins créés ou animés collectivement, ayant pour objet de développer des liens sociaux de proximité par le biais d’activités sociales, culturelles ou éducatives et étant accessibles au public

Définition du Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie

Plantations, arrosages, entretien, tous étaient motivés pour faire vivre ce lieu.
La crise sanitaire et les soucis de santé de notre animateur ont eu une répercussion sur la mobilisation des bénévoles et la continuité des actions commencées.
En 2021, ils n’étaient plus que 2. Le manque de matériel et de bénévoles a découragé l’animateur qui se questionne sur l’intérêt de sa présence.
Le projet nécessite de développer des actions en direction des habitants afin d’ouvrir ce lieu au plus grand nombre.

Objectifs opérationnels
  • Animer un lieu de rencontres intergénérationnelles et de mixité sociale.
  • Rompre l’isolement
  • Partager des savoirs
  • Favoriser et accompagner les initiatives des habitants
Déroulement de l’action
  • S’appuyer sur nos partenaires pour intégrer le jardin partagé à des projets de territoire. (Pôle Territorial du Coeur Entre-deux-Mers)
  • Constituer une équipe de référents du jardin
  • Campagne de communication pour mobiliser des bénévoles.
  • Aménagement du jardin pour en faire un lieu de rencontre convivial.
  • Investissement dans du matériel de jardinage, construction d’un abris pour les outils.
  • Projet d’animation avec les enfants du CLAS

Ensemble nous pouvons :

  • Agir sur les échanges intergénérationnels
  • Partager nos connaissances entre habitants
  • Permettre l'appropriation du jardin par les habitants
  • Faire du jardin un lieu convivial et participatif
Partenaires
  • Mairie de Blasimon
  • Famille Frutier (prêt du terrain)
  • Communauté des Communes Rurales de l’Entre-Deux-Mers
  • Pôle territorial Cœur entre-deux-mer
  • Association collectif Trois Tiers
  • Écoles de Blasimon et Ruch
  • Bénévoles
  • CLAS

Pour plus de renseignements, vous pouvez vous adresser à la mairie auprès de Madame Sarah Petit, animatrice du Point Local d’Animation Blasimon-Mauriac-Ruch
05 56 71 52 12
enfancejeunesse@blasimon.fr

Tous les lundis, mardis, jeudis et vendredis Sarah accueille les enfants après l’école de 17h15 à 18h15 dans le cadre du CLAS, Contrat local d'accompagnement à la scolarité.

On désigne par « accompagnement à la scolarité » l’ensemble des actions visant à offrir, aux côtés de l’école, l’appui et les ressources dont les enfants ont besoin pour réussir à l’école.

Le CLAS est ouvert aux enfants du territoire de Blasimon-Mauriac-Ruch grâce au Point Local d’Animation qui est porteur du projet.

« J’accompagne les enfants du CP au CM2 afin de les aider à être plus épanouis dans leur scolarité.
Nous sommes à l’écoute de leurs difficultés et celles de leur famille pour les accompagner au mieux vers leur réussite. »

Les séances de 17h15 à 18h15 se déroulent le lundi, mardi, jeudi et vendredi dans la salle du conseil mais aussi à la bibliothèque ou en pleine nature.

Cet accompagnement implique une aide aux :
  • apprentissages scolaires
  • outils numériques
  • organisation du travail

Nous utilisons aussi des activités complémentaires qui peuvent les aider à s’ouvrir et à prendre confiance en eux grâce :

  • théâtre
  • yoga
  • musicothérapie
  • jardinage

Pour plus de renseignements, vous pouvez vous adresser à la mairie auprès de Madame Sarah Petit, animatrice du Point Local d’Animation Blasimon-Mauriac-Ruch
05 57 28 06 61
pla33540@gmail.com

Menus de la cantine de l'école de Blasimon
janvier & février 2026

Les menus peuvent être changés selon les approvisionnements
Fait Maison
Viandes d’origine française
Menus végétariens

Yaourts/crème dessert /fromage blanc : Laiterie Pouly Gornac
Boucherie : Créon (éleveurs girondins)
Légumes, frais : Épicerie Blasimon
Surgelés : G.D.A.
Frais, épicerie : Pro à Pro

Icône

Menus de la cantine de l’école de Blasimon - Janvier & février 2026 105.85 KB 705 downloads

...
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LUNDI 5 janvier

MARDI 6 janvier (végétarien)

JEUDI 8 janvier

VENDREDI 9 janvier

Betteraves

Poulet basquaise

Blé

Compote

Salade / mimolette

Curry de légumes lait de coco

Riz

Galettes des Rois

Chou rouge

Poisson

Purée de carottes

Yaourts

Velouté de Potimarron

Sauté de veau (carottes/olives/pomme de terre)

Fromage/clémentine

LUNDI 12 janvier

MARDI  13 janvier (végétarien)

JEUDI 15 janvier

VENDREDI 16 janvier

Carottes râpées

Pates carbonara

Pommes

Salade endives

Chili végétarien                 

Riz

Gâteaux au chocolat (maison)

Soupe de légumes

Escalope de dinde

Petit pois

Fromage blanc

Radis /beurre

Poisson

Chou-fleur

Fromage/ ananas

            LUNDI 19 janvier

MARDI 20 janvier(végétarien)

JEUDI 22 janvier

VENDREDI 23 janvier

Potage vermicelle

Quiche

Salade

Compote

Betteraves

Couscous végétarien

Semoule

Gâteaux aux pommes (maison)

Potage poireaux /pomme de terre

Poisson

Haricot vert

Crème dessert

Salade de lentilles

Roti de dinde

Spaghettis

Clémentines

LUNDI 26 janvier

MARDI 27 janvier

JEUDI 29 janvier (végétarien)

VENDREDI 30 janvier

Salade de quinoa

Lasagnes

Salade

Fromage/ Poires

 

FORMATION

MENU SURPRISE

Salade de pois chiches

Quiche au Fromages

Salade

Gâteaux aux pèches(maison)

Potage

Saumon

Brocolis

Bananes

        

LUNDI 2 février

MARDI 3 février

JEUDI 5 février

VENDREDI 6 février

Carottes râpées

Poulet sauce champignon

Coquillettes

Yaourts

 

FORMATION

MENU SURPRISE

Soupe de légumes

Saucisses

Lentilles

Fromage / Poires

 

 FORMATION

MENU SURPRISE

Vacances de février

Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique de Blasimon, Mauriac, Ruch
Département de la Gironde
14, rue Théo Turrier
33350 Ruch
sirp.blasimon.mauriac.ruch@orange.fr

Accueil périscolaire

Si vous souhaitez inscrire vos enfants même occasionnellement à l’accueil périscolaire, vous devez obligatoirement les inscrire avant, en complétant une fiche sanitaire et en signant le règlement intérieur.

Pas d’inscription, pas d’enfant

Pour les enfants déjà inscrits, il n’est pas nécessaire de compléter à nouveau une fiche sanitaire, il est par contre obligatoire de signaler tous changements à la directrice de votre accueil et de lui fournir une attestation d’assurance extrascolaire à jour.

L’ACCUEIL PERISCOLAIRE est sous la responsabilité des directrices qui sont du personnel du SIRP.

Le temps périscolaire n’est pas un temps scolaire.

AVIS IMPOSITION

La facturation du périscolaire se fait au plus juste des revenus de chacun, c’est pourquoi nous vous demandons de bien vouloir remettre au secrétariat du SIRP, mairie de Ruch, votre avis d’imposition 2020 sur les revenus de l’année 2019 pour les couple mariés ou pacsés et vos deux avis d’imposition 2020 pour les autres couples, avant le 16 octobre 2020 au secrétariat du SIRP.
Au-delà de cette date, la facturation se fera au tarif plein.

RETARDS

Les membres du SIRP ont voté, aux vues de nombreux retards au-delà de la fermeture des accueils périscolaires, de facturer aux parents 30.00€ dès 18h31, la pendule du périscolaire fait foi. La facturation sera immédiate par titre, les sommes perçues financeront les heures supplémentaires de nos directrices.

BUS

Les enfants devront présenter la carte de bus avant de monter dans le bus. Il est impératif de coller une photo de votre enfant sur les cartes de transport : Gestionnaire Région Nouvelle Aquitaine

COVID-19

Les règles du protocole sanitaire des ASLH sont appliquées :
les groupes scolaires sont conservés aucun mélange.

Outre la surveillance de l’apparition de symptômes chez leur enfant, les parents doivent prendre sa température avant le départ pour l’accueil périscolaire.

En cas de symptômes et/ou de fièvre (dès 38,0°C), l’enfant ne doit pas prendre part à l’accueil périscolaire et ne pourra y être accueilli. Lors de l’accueil de l’enfant tout symptôme évocateur d’infection COVID-19 constaté par l’encadrement devra conduire à son isolement et au port d’un masque. En cas de doute sur les symptômes d’un enfant, une prise de température peut être réalisée par la personne chargée du suivi sanitaire au sein de l’accueil.

En cas de symptômes, ou de suspicion les parents de l’enfant sont avertis et doivent venir le chercher.
L’enfant ne pourra alors pas être accepté de nouveau dans l’accueil périscolaire sans certificat médical assurant qu’il est en mesure d’être reçu en ACM

L’enfant devra se laver minutieusement les mains dès son arrivé au sein de l’accueil périscolaire, ainsi qu’avant d’aller aux toilettes et après y être allé, après s’être mouché, avoir toussé, avoir éternué. Avant et après le goûter.

Le transfert d’objets ou de matériel entre le domicile et l’accueil devra être limité au strict nécessaire. Les jouets personnels ne pourront donc pas être amenés au périscolaire. Les cartables devront rester sous le préau. L’échange d’objets personnels est interdit.

La situation sanitaire sera évaluée et adaptée dès la parution de nouveaux protocoles gouvernementaux.

Conformément aux directives ministérielles les responsables légaux ne doivent pas être admis sur les lieux d’activités des mineurs.

L’accès aux accueils périscolaires ne sera donc pas autorisé aux parents.

Le Président,

Jean FAVORY

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Télécharger le règlement intérieur 

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