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Accueil professionnels  > Étapes de vie  > Je gère  > Tout ce qu'il faut savoir sur les cotisations sociales d'une société par actions simplifiée (SAS)

Fiche pratique

Tout ce qu'il faut savoir sur les cotisations sociales d'une société par actions simplifiée (SAS)

Vérifié le 01/05/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Vous pensez à créer ou avez créé une SAS et vous aimeriez connaître le régime social qui s'applique ? Nous vous présentons les informations nécessaires.

Nous avons choisi une liste de quelques mots avec les définitions qui leur correspondent afin de mieux comprendre le régime social d'une société par actions simplifiée :

  • <span class="miseenevidence">Abattement</span> : réduction forfaitaire ou proportionnelle appliquée sur la base de calcul d'un impôt (revenus, valeur d'un bien, etc.)
  • <span class="miseenevidence">Assiette </span>: base sur laquelle sont appliqués les taux des différentes cotisations et contributions
  • <span class="miseenevidence">Contribution </span>: impôt dédié à des projets particuliers (CSG et CRDS dédiées au financement de la Sécurité sociale)
  • <span class="miseenevidence">Cotisation </span>: prélèvement qui ouvre droit à des prestations sociales
  • <span class="miseenevidence">Décote</span> : mécanisme de réduction des cotisations et contributions sociales
  • <span class="miseenevidence">Déclaration sociale nominative (<a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R61567">DSN</a>) </span>: déclaration en ligne produite tous les mois à partir de la fiche de paie. Elle doit être remplie par tous les employeurs du secteur privé.
  • <span class="miseenevidence">Exonération </span>: dispense du paiement d'une ou plusieurs cotisations et contributions sociales
  • <span class="miseenevidence">Indemnités journalières </span>: somme d'argent versée au salarié par la sécurité sociale en cas d'accident, de maladie ou de maternité
  • <span class="miseenevidence">Part patronale </span>: cotisations et contributions sociales à la charge de l'employeur
  • <span class="miseenevidence">Part salariale </span>: cotisations et contributions sociales à la charge du salariés
  • <span class="miseenevidence">Redevable </span>: société qui doit payer une cotisation ou une contribution sociale et qui ne l'a pas encore fait

<span class="miseenevidence">Autre vocabulaire</span>

  • <span class="miseenevidence">Frais réels </span>: ensemble des dépenses engagées par un salarié ou un dirigeant pour son activité professionnelle (repas, trajets quotidiens....)
  • <span class="miseenevidence">Masse salariale </span>: cumul des rémunérations brutes des salariés d'un établissement
  • <span class="miseenevidence">Organisme de recouvrement</span> : organisme chargé de recevoir le paiement des cotisations (par exemple, l'Urssaf)
  • <span class="miseenevidence">Régime micro-social</span> : régime social simplifié réservé aux micro-entrepreneurs
  • <span class="miseenevidence">Rémunération brute</span> : intégralité des sommes perçues par un salarié au titre de son contrat de travail avant la déduction des cotisations et contributions sociales indépendantes
  • <span class="miseenevidence">Versement en lieu unique (VLU)</span> : système permettant de verser toutes les cotisations et contributions sociales dues par l'employeur en un seul versement auprès de l'Urssaf

Le président de la SAS a le statut d'assimilé-salarié : il dépend, tout comme le salarié, du régime général de la sécurité sociale.

Les cotisations sociales liées au dirigeant et versées par l'entreprise sont <span class="miseenevidence">les mêmes que celles d'un salarié cadre, sauf l'assurance chômage</span>. Ils peuvent cependant, s'ils le souhaitent, souscrire en plus une assurance chômage complémentaire.

Il bénéficient d'une assurance maladie-maternité, des allocations familiales, assurance contre les accidents du travail, une assurance retraite de base, une assurance retraite complémentaire et une assurance prévoyance.

En effet, le dirigeant n'ayant pas droit à l'assurance chômage, il n'a pas à verser la contribution d'assurance chômage.

Les cotisations et contributions sociales sont calculées sur les revenus suivants :

  • Salaires
  • Indemnités
  • Prestations sociales complémentaires
  • Revenus de remplacement en cas d'arrêt maladie, maternité ou accident du travail
  • Prestations familiales « extralégales »
  • Avantages en espèces servis par le comité social et économique (CSE)
  • Avantages en nature tels que nourriture et logement, mise à disposition de véhicule professionnel pour un usage privé

  • Les cotisations sociales sont dues par l'employeur et par le salarié.

    C'est l'employeur <span class="miseenevidence">qui retient le montant</span> des cotisations sociales <span class="miseenevidence">chaque mois</span> sur la paie de ses salariés.

    Il <span class="miseenevidence">doit ensuite </span><span class="miseenevidence">déclarer et verser</span> ces cotisations sociales à l'aide de la déclaration sociale nominative (DSN)<span class="miseenevidence"> au plus tard le 15 du mois suivant</span> celui de la période d'emploi considérée :

    Service en ligne
    Déclaration sociale nominative (DSN)

    Accéder au service en ligne  

    Net-entreprises-GIP Modernisation des déclarations sociales

    L'employeur a la possibilité <span class="miseenevidence">d'opter</span> pour la déclaration sociale nominative trimestrielle. La déclaration et le versement des cotisations sociales devront être faites <span class="miseenevidence">au plus tard le 15 du premier mois</span> du trimestre suivant.

    Les cotisations et contributions sociales dues sont les suivantes :

    • Cotisation Apec
    • Cotisation d'allocations familiales
    • Cotisation de sécurité sociale assurance maladie, maternité, invalidité et décès
    • Contribution solidarité d'autonomie (CSA)
    • Cotisation d'accidents du travail
    • Versement au fonds national d'aide au logement (FNAL)
    • Cotisation AGS
    • Forfait social
    • Versement transport

    En plus de ces cotisations sociales, il y a des <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F2302">cotisations salariales</a> qui sont directement prélevées sur le salaire brut du salarié.

    Ces cotisations regroupent l'assurance vieillesse, la contribution sociale généralisée (<a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R31257">CSG</a>), la contribution au remboursement de la dette sociale (<a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R31258">CRDS</a>), la cotisations chômage et la cotisations de retraite complémentaire.

  • Les cotisations sociales sont dues par l'employeur et par le salarié.

    C'est l'employeur <span class="miseenevidence">qui retient le montant</span> des cotisations sociales <span class="miseenevidence">chaque mois</span> sur la paie de ses salariés.

    Il <span class="miseenevidence">doit ensuite </span><span class="miseenevidence">déclarer et verser</span> ces cotisations sociales à l'aide de la déclaration sociale nominative (DSN)<span class="miseenevidence"> au plus tard le 15 du mois suivant</span> celui de la période d'emploi considérée :

    Service en ligne
    Déclaration sociale nominative (DSN)

    Accéder au service en ligne  

    Net-entreprises-GIP Modernisation des déclarations sociales

    Les cotisations et contributions sociales dues sont les suivantes :

    • Cotisation Apec
    • Cotisation d'allocations familiales
    • Cotisation de sécurité sociale assurance maladie, maternité, invalidité et décès
    • Contribution solidarité d'autonomie (CSA)
    • Cotisation d'accidents du travail
    • Versement au fonds national d'aide au logement (FNAL)
    • Cotisation AGS
    • Forfait social
    • Versement transport

    En plus de ces cotisations sociales, il y a des <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F2302">cotisations salariales</a> qui sont directement prélevées sur le salaire brut du salarié.

    Ces cotisations regroupent l'assurance vieillesse, la contribution sociale généralisée (<a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R31257">CSG</a>), la contribution au remboursement de la dette sociale (<a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R31258">CRDS</a>), la cotisations chômage et la cotisations de retraite complémentaire.

  • Les cotisations sociales sont dues par l'employeur et par le salarié.

    C'est l'employeur <span class="miseenevidence">qui retient le montant</span> des cotisations sociales <span class="miseenevidence">chaque mois</span> sur la paie de ses salariés.

    Il <span class="miseenevidence">doit ensuite </span><span class="miseenevidence">déclarer et verser</span> ces cotisations sociales à l'aide de la déclaration sociale nominative (DSN) <span class="miseenevidence">au plus tard le 5 du mois suivant</span> celui de la période d'emploi considérée :

    Service en ligne
    Déclaration sociale nominative (DSN)

    Accéder au service en ligne  

    Net-entreprises-GIP Modernisation des déclarations sociales

    Les cotisations et contributions sociales dues sont les suivantes :

    • Cotisation Apec
    • Cotisation d'allocations familiales
    • Cotisation de sécurité sociale assurance maladie, maternité, invalidité et décès
    • Contribution solidarité d'autonomie (CSA)
    • Cotisation d'accidents du travail
    • Versement au fonds national d'aide au logement (FNAL)
    • Cotisation AGS
    • Forfait social
    • Versement transport

    En plus de ces cotisations sociales, il y a des <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F2302">cotisations salariales</a> qui sont directement prélevées sur le salaire brut du salarié.

    Ces cotisations regroupent l'assurance vieillesse, la contribution sociale généralisée (<a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R31257">CSG</a>), la contribution au remboursement de la dette sociale (<a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R31258">CRDS</a>), la cotisations chômage et la cotisations de retraite complémentaire.

  • Les cotisations sociales sont dues par l'employeur et par le salarié.

    C'est l'employeur <span class="miseenevidence">qui retient le montant</span> des cotisations sociales <span class="miseenevidence">chaque mois</span> sur la paie de ses salariés.

    Il <span class="miseenevidence">doit ensuite </span><span class="miseenevidence">déclarer et verser</span> ces cotisations sociales à l'aide de la déclaration sociale nominative (DSN) <span class="miseenevidence">au plus tard le 15 du mois suivant</span> celui de la période de travail considérée :

    Service en ligne
    Déclaration sociale nominative (DSN)

    Accéder au service en ligne  

    Net-entreprises-GIP Modernisation des déclarations sociales

    Les cotisations et contributions sociales dues sont les suivantes :

    • Cotisation Apec
    • Cotisation d'allocations familiales
    • Cotisation de sécurité sociale assurance maladie, maternité, invalidité et décès
    • Contribution solidarité d'autonomie (CSA)
    • Cotisation d'accidents du travail
    • Versement au fonds national d'aide au logement (FNAL)
    • Cotisation AGS
    • Forfait social
    • Versement transport

    En plus de ces cotisations sociales, il y a des <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F2302">cotisations salariales</a> qui sont directement prélevées sur le salaire brut du salarié.

    Ces cotisations regroupent l'assurance vieillesse, la contribution sociale généralisée (<a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R31257">CSG</a>), la contribution au remboursement de la dette sociale (<a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R31258">CRDS</a>), la cotisations chômage et la cotisations de retraite complémentaire.

Vous pouvez faire une estimation du montant des cotisations sociales que vous devrez payer lors de l'embauche d'un salarié :

Simulateur
Calculer les cotisations sociales pour l'embauche d'un premier salarié

Accéder au simulateur  

Urssaf

Réductions de cotisations et contributions sociales

La société peut <span class="miseenevidence">bénéficier de réductions </span>de cotisations et contributions sociales selon différents critères :

  • <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F24542">Réduction des cotisations patronales en fonction du salaire</a> : cela permet à l'employeur de bénéficier d'une réduction des cotisations sociales pour les salaires bruts d'un montant inférieur à <span class="valeur">2 734,85 €</span>
  • <a href="https://www.urssaf.fr/portail/home/employeur/beneficier-dune-exoneration/exonerations-generales/la-reduction-de-cotisations-sala.html" target="_blank">Réduction des cotisations salariales et patronales sur les heures supplémentaires</a> : elle s'applique aux salariés qui réalisent des heures supplémentaires ou complémentaires sur la partie du salaire versé au titre de ces heures

Exonérations de cotisations et contributions sociales

La société peut <span class="miseenevidence">bénéficier d'exonérations</span> de cotisations et contributions sociales selon différents critères :

  • Exonérations accordées en raison de l'endroit où est située la société :
  • <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F11677">Exonération accordées aux jeunes entreprises</a> : il s'agit d'une exonération partielle de charges sociales sous la forme d'une aide à la création et à la reprise d'une entreprise (ACRE) pour les entreprises en début d'activité
  • <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F31188">Jeune entreprise innovante ou universitaire (JEI-JEU)</a> : cette exonération concerne les sociétés de moins de 11 ans qui réalisent des <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R61590">projets de recherche et développement</a> (<a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R61585">R&amp;D</a>)

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Jardin Frutier, jardin partagé

Suite à l'inauguration du jardin en juin 2020 et à notre implication dans le développement de ce projet, l'animateur référent a été rejoint par 8 bénévoles dont 3 familles avec enfants.

On entend par jardins partagés les jardins créés ou animés collectivement, ayant pour objet de développer des liens sociaux de proximité par le biais d’activités sociales, culturelles ou éducatives et étant accessibles au public

Définition du Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie

Plantations, arrosages, entretien, tous étaient motivés pour faire vivre ce lieu.
La crise sanitaire et les soucis de santé de notre animateur ont eu une répercussion sur la mobilisation des bénévoles et la continuité des actions commencées.
En 2021, ils n’étaient plus que 2. Le manque de matériel et de bénévoles a découragé l’animateur qui se questionne sur l’intérêt de sa présence.
Le projet nécessite de développer des actions en direction des habitants afin d’ouvrir ce lieu au plus grand nombre.

Objectifs opérationnels
  • Animer un lieu de rencontres intergénérationnelles et de mixité sociale.
  • Rompre l’isolement
  • Partager des savoirs
  • Favoriser et accompagner les initiatives des habitants
Déroulement de l’action
  • S’appuyer sur nos partenaires pour intégrer le jardin partagé à des projets de territoire. (Pôle Territorial du Coeur Entre-deux-Mers)
  • Constituer une équipe de référents du jardin
  • Campagne de communication pour mobiliser des bénévoles.
  • Aménagement du jardin pour en faire un lieu de rencontre convivial.
  • Investissement dans du matériel de jardinage, construction d’un abris pour les outils.
  • Projet d’animation avec les enfants du CLAS

Ensemble nous pouvons :

  • Agir sur les échanges intergénérationnels
  • Partager nos connaissances entre habitants
  • Permettre l'appropriation du jardin par les habitants
  • Faire du jardin un lieu convivial et participatif
Partenaires
  • Mairie de Blasimon
  • Famille Frutier (prêt du terrain)
  • Communauté des Communes Rurales de l’Entre-Deux-Mers
  • Pôle territorial Cœur entre-deux-mer
  • Association collectif Trois Tiers
  • Écoles de Blasimon et Ruch
  • Bénévoles
  • CLAS

Pour plus de renseignements, vous pouvez vous adresser à la mairie auprès de Madame Sarah Petit, animatrice du Point Local d’Animation Blasimon-Mauriac-Ruch
05 56 71 52 12
enfancejeunesse@blasimon.fr

Tous les lundis, mardis, jeudis et vendredis Sarah accueille les enfants après l’école de 17h15 à 18h15 dans le cadre du CLAS, Contrat local d'accompagnement à la scolarité.

On désigne par « accompagnement à la scolarité » l’ensemble des actions visant à offrir, aux côtés de l’école, l’appui et les ressources dont les enfants ont besoin pour réussir à l’école.

Le CLAS est ouvert aux enfants du territoire de Blasimon-Mauriac-Ruch grâce au Point Local d’Animation qui est porteur du projet.

« J’accompagne les enfants du CP au CM2 afin de les aider à être plus épanouis dans leur scolarité.
Nous sommes à l’écoute de leurs difficultés et celles de leur famille pour les accompagner au mieux vers leur réussite. »

Les séances de 17h15 à 18h15 se déroulent le lundi, mardi, jeudi et vendredi dans la salle du conseil mais aussi à la bibliothèque ou en pleine nature.

Cet accompagnement implique une aide aux :
  • apprentissages scolaires
  • outils numériques
  • organisation du travail

Nous utilisons aussi des activités complémentaires qui peuvent les aider à s’ouvrir et à prendre confiance en eux grâce :

  • théâtre
  • yoga
  • musicothérapie
  • jardinage

Pour plus de renseignements, vous pouvez vous adresser à la mairie auprès de Madame Sarah Petit, animatrice du Point Local d’Animation Blasimon-Mauriac-Ruch
05 57 28 06 61
pla33540@gmail.com

Menus de la cantine de l'école de Blasimon
mai, juin & juillet 2025

Les menus peuvent être changés selon les approvisionnements
Fait Maison
Viandes d’origine française
Menus végétariens

Boucherie : Créon (éleveurs girondins)
Légumes, frais : Épicerie Blasimon
Surgelés : G.D.A.
Frais, épicerie : Pro à Pro

Icône

Menus de la cantine de l’école – mai, juin & juillet 2025 110.77 KB 1981 downloads

...
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LUNDI 5 mai

MARDI 6 mai

JEUDI 8 mai

VENDREDI 9 mai

Carottes râpées

Poulet basquaise

Riz

Compote

Salade de pois chiche

Omelette

Salade

Gâteaux aux pèches (maison)

Férié

Betteraves

Filet de saumon

Haricots vert

Fromage blanc / confiture

Pique-nique  PS – MS / MS – GS

LUNDI 12 mai

MARDI 13 mai

JEUDI 15 mai

VENDREDI 16 mai

Concombre

Hachis Parmentier

Salade

Yaourts

Tomate / mozzarella

Sauté de veau

Pomme de terre

Gouda

Pommes

Chou rouge /pommes

Couscous végétarien

Semoule

Gâteaux au chocolat (maison)

Salade / mimolette

Poisson

Épinard

Bananes

LUNDI 19 mai

MARDI 20 mai

JEUDI 22 mai

VENDREDI 23 mai

Carottes râpées

Quiche

Salade

Tomme

Poire

Salade mexicaine

Pates aux légumes

Gâteaux aux pommes (maison)

Radis / beurre

Poisson

Carottes vichy

Compote

Pique-nique PS – MS / MS – GS

Salade/ fromage/ noix

Escalope de poulet

Haricots vert

Yaourts

LUNDI 26 mai

MARDI 27 mai

JEUDI 29 mai

VENDREDI 30 mai

Salade de lentilles

Lasagnes

Salade

Pommes

Tomates vinaigrette

Roti de dinde

Gratin de courgettes

Yaourts

             Férié

PONT

LUNDI 2 juin

MARDI 3 juin

JEUDI 5 juin

VENDREDI 6 juin

Betteraves

Pates carbonara

Salade de fruits

Tomates / Mozzarella

Omelettes

Ratatouille

Gâteaux aux pèches (maison)

Salade de quinoa

Poisson

Gratin de chou-fleur

Glaces

Concombres

Colombo d’agneau

Purée de carottes

Compote

LUNDI 9 juin

MARDI 10 juin

JEUDI 12 juin

VENDREDI 13 juin

                      Férié

Melon

Tomates farcies

Riz

Gouda

Radis / beurre

Flan de légumes

Salade

Gâteaux aux chocolat (maison)

Carottes râpées

Poisson

Brocolis

Bananes

LUNDI 16 juin

MARDI 17 juin

JEUDI 19 juin

VENDREDI 20 juin

Salade/tomates/concombres/maïs

Poulet

Haricots vert

Fromage blanc / fraises

Salade mexicaine

Pates aux légumes

Gâteaux aux pommes (maison)

Salade grecque

Poisson

Carottes vichy

Compote

Concombre

Roti de porc

Petit pois

Pastèque / brie

LUNDI 23 juin

MARDI 24 juin

JEUDI 26 juin

VENDREDI 27 juin

Salade de haricots vert

Chili végétarien

Riz

Gâteaux aux pèches (maison)

Betteraves

Poisson

Blé

Compote

Melon

Pizzas (fait par les GS /CP)

Salade

Yaourts

Pique-nique PS-MS / MS-GS

Salade / maïs / tomates

Saucisses

Lentilles

Poires / gouda

LUNDI 30 juin

MARDI 1er juillet

JEUDI 3 juillet

VENDREDI 4 juillet

Concombres

Poulet sauce champignons

Coquillettes

Pastèque / tomme

Salade de pois chiche

Omelette pomme de terre

Salade

Glace faite par les enfants

Carottes râpées

Poisson

Brocolis

Crème dessert

Salade composée

Croque-monsieur

Gâteaux au chocolat

  

Sous réserve de vide frigo la dernière semaine

 

Vacances d’été samedi 5 juillet

Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique de Blasimon, Mauriac, Ruch
Département de la Gironde
14, rue Théo Turrier
33350 Ruch
sirp.blasimon.mauriac.ruch@orange.fr

Accueil périscolaire

Si vous souhaitez inscrire vos enfants même occasionnellement à l’accueil périscolaire, vous devez obligatoirement les inscrire avant, en complétant une fiche sanitaire et en signant le règlement intérieur.

Pas d’inscription, pas d’enfant

Pour les enfants déjà inscrits, il n’est pas nécessaire de compléter à nouveau une fiche sanitaire, il est par contre obligatoire de signaler tous changements à la directrice de votre accueil et de lui fournir une attestation d’assurance extrascolaire à jour.

L’ACCUEIL PERISCOLAIRE est sous la responsabilité des directrices qui sont du personnel du SIRP.

Le temps périscolaire n’est pas un temps scolaire.

AVIS IMPOSITION

La facturation du périscolaire se fait au plus juste des revenus de chacun, c’est pourquoi nous vous demandons de bien vouloir remettre au secrétariat du SIRP, mairie de Ruch, votre avis d’imposition 2020 sur les revenus de l’année 2019 pour les couple mariés ou pacsés et vos deux avis d’imposition 2020 pour les autres couples, avant le 16 octobre 2020 au secrétariat du SIRP.
Au-delà de cette date, la facturation se fera au tarif plein.

RETARDS

Les membres du SIRP ont voté, aux vues de nombreux retards au-delà de la fermeture des accueils périscolaires, de facturer aux parents 30.00€ dès 18h31, la pendule du périscolaire fait foi. La facturation sera immédiate par titre, les sommes perçues financeront les heures supplémentaires de nos directrices.

BUS

Les enfants devront présenter la carte de bus avant de monter dans le bus. Il est impératif de coller une photo de votre enfant sur les cartes de transport : Gestionnaire Région Nouvelle Aquitaine

COVID-19

Les règles du protocole sanitaire des ASLH sont appliquées :
les groupes scolaires sont conservés aucun mélange.

Outre la surveillance de l’apparition de symptômes chez leur enfant, les parents doivent prendre sa température avant le départ pour l’accueil périscolaire.

En cas de symptômes et/ou de fièvre (dès 38,0°C), l’enfant ne doit pas prendre part à l’accueil périscolaire et ne pourra y être accueilli. Lors de l’accueil de l’enfant tout symptôme évocateur d’infection COVID-19 constaté par l’encadrement devra conduire à son isolement et au port d’un masque. En cas de doute sur les symptômes d’un enfant, une prise de température peut être réalisée par la personne chargée du suivi sanitaire au sein de l’accueil.

En cas de symptômes, ou de suspicion les parents de l’enfant sont avertis et doivent venir le chercher.
L’enfant ne pourra alors pas être accepté de nouveau dans l’accueil périscolaire sans certificat médical assurant qu’il est en mesure d’être reçu en ACM

L’enfant devra se laver minutieusement les mains dès son arrivé au sein de l’accueil périscolaire, ainsi qu’avant d’aller aux toilettes et après y être allé, après s’être mouché, avoir toussé, avoir éternué. Avant et après le goûter.

Le transfert d’objets ou de matériel entre le domicile et l’accueil devra être limité au strict nécessaire. Les jouets personnels ne pourront donc pas être amenés au périscolaire. Les cartables devront rester sous le préau. L’échange d’objets personnels est interdit.

La situation sanitaire sera évaluée et adaptée dès la parution de nouveaux protocoles gouvernementaux.

Conformément aux directives ministérielles les responsables légaux ne doivent pas être admis sur les lieux d’activités des mineurs.

L’accès aux accueils périscolaires ne sera donc pas autorisé aux parents.

Le Président,

Jean FAVORY

Télécharger la fiche sanitaire

Télécharger le règlement intérieur 

Droit à l'image

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