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Accueil professionnels  > Fiscalité  > Impôt sur le revenu d'un professionnel  > Bénéfices industriels et commerciaux (BIC) : régime fiscal et déclarations

Fiche pratique

Bénéfices industriels et commerciaux (BIC) : régime fiscal et déclarations

Vérifié le 01/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Les bénéfices industriels et commerciaux (BIC) sont les bénéfices réalisés par les personnes physiques qui exercent une activité commerciale, industrielle ou artisanale. Ils font partie du revenu imposable et sont soumis à des obligations déclaratives qui dépendent du régime fiscal applicable : micro BIC, réel simplifié ou réel normal.

Les bénéfices industriels et commerciaux (BIC) correspondent aux bénéfices suivants :

  • Bénéfices des professions commerciales, industrielles ou artisanales (vente de marchandises, d'objets, de fournitures, vente de denrées à emporter ou à consommer sur place,...)
  • Bénéfices des activités commerciales par assimilation : opération de marchand de biens, location immobilière, laboratoire d'analyses médicales,...
  • Revenus d'activités accessoires

Les personnes suivantes relèvent de la catégorie BIC :

  • Exploitant ou entrepreneur individuel exerçant en nom propre soumis à l'impôt sur le revenu
  • Associé unique d'une <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R38722">EURL</a>
  • Associé d'une société de personnes pour la part du bénéfice correspondant à ses droits dans les résultats de la société. Il peut s’agir de<a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R31615">SNC</a>, société en commandite simple, <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R24404">GIE</a>, <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R24383">SARL</a> ayant opté pour le régime fiscal des sociétés de personnes.

 Attention :

si un entrepreneur a <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F36380">opté pour l'assimilation à une EURL</a>, il est soumis à <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=N13442">l'impôt sur les sociétés</a> et ne relève plus des règles concernant l'imposition des bénéfices industriels et commerciaux.

Le régime d''imposition dépend du niveau de chiffre d'affaires annuel brut (chiffre d'affaires effectivement encaissé).

  • Cela concerne principalement les hôtels, chambres d'hôtes, gîtes ruraux et meublés de tourisme.

    • L'entrepreneur qui réalise un chiffre d'affaires annuel hors taxe (CAHT) inférieur à <span class="valeur">176 200 €</span> est imposé eu régime spécial micro-BIC (micro-entreprise ou micro-BIC).
    • L'entrepreneur qui réalise un chiffre d'affaires annuel hors taxe (CAHT) compris entre <span class="valeur">176 200 €</span> et <span class="valeur">818 000 €</span> est imposé au régime réel simplifié.
    • L'entrepreneur qui réalise un chiffre d'affaires annuel hors taxe (CAHT) supérieur à <span class="valeur">818 000 €</span> est imposé au régime réel normal.

      À savoir

    Les seuils indiqués sont ceux applicables aux revenus de 2022 déclarés en 2023. Les seuils applicables aux revenus de 2023 sont <span class="valeur">188 700 €</span> pour le micro-BIC et <span class="valeur">840 000 €</span> pour le régime réel simplifié.

  • L'entrepreneur qui réalise un chiffre d'affaires annuel hors taxe (CAHT) inférieur à <span class="valeur">176 200 €</span> est imposé au régime spécial Micro-BIC (micro-entreprise ou micro BIC).

    • L'entrepreneur qui réalise un chiffre d'affaires annuel hors taxe (CAHT) compris entre <span class="valeur">176 200 €</span> et <span class="valeur">818 000 €</span> est imposé au régime réel simplifié.
    • L'entrepreneur qui réalise un chiffre d'affaires annuel hors taxe (CAHT) supérieur à <span class="valeur">818 000 €</span> est imposé au régime réel normal.

      À savoir

    Les seuils indiqués sont ceux applicables aux revenus de 2022 déclarés en 2023. Les seuils applicables aux revenus de 2023 sont <span class="valeur">188 700 €</span> pour le micro-BIC et <span class="valeur">840 000 €</span> pour le régime réel simplifié.

  • L'entrepreneur qui réalise un chiffre d'affaires annuel hors taxe (CAHT) inférieur à <span class="valeur">72 600 €</span> est imposé au régime spécial micro-BIC (micro-entreprise ou micro BIC).

    • L'entrepreneur qui réalise un chiffre d'affaires annuel hors taxe (CAHT) compris entre <span class="valeur">72 600 €</span> et <span class="valeur">247 000 €</span> est imposé au régime réel simplifié.
    • L'entrepreneur qui réalise un chiffre d'affaires annuel hors taxe (CAHT) supérieur à <span class="valeur">247 000 €</span> est imposé au régime réel normal.

      À savoir

    Les seuils indiqués sont ceux applicables aux revenus de 2022 déclarés en 2023. Les seuils applicables aux revenus de 2023 sont <span class="valeur">77 700 €</span> pour le micro-BIC et <span class="valeur">254 000 €</span> pour le régime réel simplifié.

  • Cas général
  • Vous créez votre entreprise

Lorsque vous êtes soumis au régime réel simplifié d'imposition, vous pouvez décider d'opter pour le régime réel normal. Cette option entraîne la renonciation à bénéficier du régime réel simplifié.

L'option est à prendre <span class="miseenevidence">au moment de la déclaration de résultats</span> de l'exercice précédant celui au cours duquel vous souhaitez que l'option s'applique.

Lorsque vous créez votre entreprise, vous pouvez être automatiquement soumis au régime réel simplifié d'imposition.

Si vous le souhaitez, vous pouvez décider d'opter pour le régime réel normal. Cette option entraîne la renonciation à bénéficier du régime réel simplifié.

L'option est à prendre <span class="miseenevidence">au moment de votre déclaration de résultats</span> de votre première période d'activité.

  À savoir

cette option est valable 1 an et est reconduite de manière automatique chaque année.

Vous pouvez renoncer à cette option auprès du service des impôts des entreprises dont vous dépendez lors que la déclaration de résultats de l'exercice précédant celui au cours duquel vous souhaitez renoncer à l'option.

Détermination du revenu à déclarer

  • On applique automatiquement un abattement forfaitaire pour frais professionnels de :

    • <span class="valeur">71 %</span> du <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R24382">CA</a> pour les activités d'achat-revente ou de fourniture de logement
    • <span class="valeur">50 %</span> du <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R24382">CA</a> pour les activités de service

    L'abattement doit être supérieur ou égal à <span class="valeur">305 €</span>.

    Un professionnel, soumis au micro BIC, peut opter pour le <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F23267">versement libératoire de l'impôt sur le revenu</a>. Dans ce cas, l'impôt sur le revenu correspond à <span class="valeur">1 %</span> du chiffre d'affaires pour la vente de marchandises ou les prestations d'hébergement ou de restauration, et à <span class="valeur">1,7 %</span> du chiffre d'affaires pour les prestations de services.

      À savoir

    les cotisations payées dans le cadre d'un rachat de trimestre par certains professionnels indépendants sont à soustraire aux revenus professionnels.

  • L'imposition assise sur les bénéfices nets de l'exploitant, de l'entrepreneur individuel ou de l'associé.

      À savoir

    Les cotisations payées dans le cadre d'un rachat de trimestre par certains professionnels indépendants sont à soustraire aux revenus professionnels.

  • L'imposition assise sur les bénéfices nets de l'exploitant, de l'entrepreneur individuel ou de l'associé.

      À savoir

    Les cotisations payées dans le cadre d'un rachat de trimestre par certains professionnels indépendants sont à soustraire aux revenus professionnels.

Déclarations fiscales

  • Le revenu à déclarer correspond au chiffre d'affaires annuel brut hors TVA avant la déduction de l'abattement. Il peut aussi éventuelles contenir les plus-values ou moins-values réalisées.

    L'entrepreneur doit déclarer ses revenus imposables et les exonérations dont il a bénéficié (exemple : exonération de cotisations sociales) à l'aide du formulaire <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R36751">n° 2042 C Pro</a> . Cela est aussi valable pour le micro-entrepreneur qui a opté pour le <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F23267">versement libératoire</a>.

      À savoir

    Les BIC sont inclus dans le revenu imposable du foyer fiscal, qui prend en compte le montant total des BIC . La déduction forfaitaire automatique de <span class="valeur">10 %</span> représentative de frais professionnels, valable pour les salaires, n'est pas applicable aux bénéfices des professionnels.

  • Le revenu à déclarer est le bénéfice net auquel sont ajoutés les plus-values ou moins-values réalisées.

    L'entrepreneur doit faire sa déclaration de revenus imposables et exonérés à l'aide du formulaire <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R36751">N°2042 C Pro</a>. Il doit aussi joindre sa déclaration de résultat des BIC avec le formulaire <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R14120">n°2031</a> ainsi que la liasse des tableaux annexes n°2033-A à 2033-G.

      À savoir

    Les BIC sont inclus dans le revenu imposable du foyer fiscal, qui prend en compte le montant total des BIC. La déduction forfaitaire automatique de <span class="valeur">10 %</span> représentative de frais professionnels, valable pour les salaires, n'est pas applicable aux bénéfices des professionnels.

  • Le revenu à déclarer est le bénéfice net auquel sont ajoutés les plus-values ou moins-values réalisées.

    L'entrepreneur doit faire sa déclaration de revenus imposables et exonérés à l'aide du formulaire <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R36751">n° 2042 C Pro</a>. Il doit aussi joindre sa déclaration de résultat des BIC avec le formulaire <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R14120">n° 2031</a> ainsi que les liasses des tableaux annexes <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R18655">n° 2050</a>, <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R19933">n° 2051</a>, <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R39380">n° 2052</a>, <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R39381">n° 2053</a>, <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R38595">n° 2059-F</a>, <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R38596">n° 2059-G</a>.

      À savoir

    Les BIC sont inclus dans le revenu imposable du foyer fiscal, qui prend en compte le montant total des BIC : la déduction forfaitaire automatique de <span class="valeur">10 %</span> représentative de frais professionnels, valable pour les salaires, n'est pas applicable aux bénéfices des professionnels.

Échéance des déclarations

  • La déclaration se fait chaque mois ou chaque trimestre selon le choix que l'entrepreneur a fait.

  • La déclaration annuelle doit être faite le 2<Exposant>e</Exposant> jour ouvré suivant le 1<Exposant>er</Exposant> mai.

  • La déclaration annuelle doit être faite le 2<Exposant>e</Exposant> jour ouvré suivant le 1<Exposant>er</Exposant> mai.

En cas de doute, l'entrepreneur peut demander un contrôle de l'administration sur des points précis.

L'administration fiscale ne peut pas le sanctionner pécuniairement si les conditions suivantes sont réunies :

  • C'est la première fois que l'entrepreneur fait une erreur.
  • L'erreur a été commise de sa bonne foi.
  • Il s'agit d'une erreur matérielle (erreur de saisie, adresse erronée par exemple).

Le professionnel peut corriger de lui-même ou être invité par l'administration à régulariser sa situation.

 Attention :

l'entreprise soumise à un régime réel d'imposition (simplifié ou normal) doit déposer en ligne sa déclaration de résultats et ses annexes : soit par la <a href="https://www.impots.gouv.fr/professionnel/obligations-de-teleprocedures-0" target="_blank">procédure EDI-TDFC</a>, soit sur le <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R14668">compte fiscal en ligne pour les professionnels (mode EFI)</a>.

Dans certains cas, un coefficient multiplicateur de 1,20 doit être appliqué au montant des bénéfices industriels et commerciaux. Cela vise le professionnel soumis à un régime réel d'imposition qui se trouve dans l'un de ces 2 cas :

  • Il n'est pas adhérent d'une <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R38754">association agréée (AA)</a>, directement ou par l'intermédiaire d'une société ou d'un groupement soumis au régime fiscal des sociétés de personnes
  • Il ne fait pas appel aux services d'un expert-comptable ou d'une société membre de l'ordre des experts-comptables, ayant signé une convention avec l'administration.

Seul le résultat de l'exploitation soumis au barème progressif de l'impôt est majoré.

En revanche, les plus-values et moins-values professionnelles à long terme et les déficits ne font pas l'objet de la majoration de 25 %.

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Jardin Frutier, jardin partagé

Suite à l'inauguration du jardin en juin 2020 et à notre implication dans le développement de ce projet, l'animateur référent a été rejoint par 8 bénévoles dont 3 familles avec enfants.

On entend par jardins partagés les jardins créés ou animés collectivement, ayant pour objet de développer des liens sociaux de proximité par le biais d’activités sociales, culturelles ou éducatives et étant accessibles au public

Définition du Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie

Plantations, arrosages, entretien, tous étaient motivés pour faire vivre ce lieu.
La crise sanitaire et les soucis de santé de notre animateur ont eu une répercussion sur la mobilisation des bénévoles et la continuité des actions commencées.
En 2021, ils n’étaient plus que 2. Le manque de matériel et de bénévoles a découragé l’animateur qui se questionne sur l’intérêt de sa présence.
Le projet nécessite de développer des actions en direction des habitants afin d’ouvrir ce lieu au plus grand nombre.

Objectifs opérationnels
  • Animer un lieu de rencontres intergénérationnelles et de mixité sociale.
  • Rompre l’isolement
  • Partager des savoirs
  • Favoriser et accompagner les initiatives des habitants
Déroulement de l’action
  • S’appuyer sur nos partenaires pour intégrer le jardin partagé à des projets de territoire. (Pôle Territorial du Coeur Entre-deux-Mers)
  • Constituer une équipe de référents du jardin
  • Campagne de communication pour mobiliser des bénévoles.
  • Aménagement du jardin pour en faire un lieu de rencontre convivial.
  • Investissement dans du matériel de jardinage, construction d’un abris pour les outils.
  • Projet d’animation avec les enfants du CLAS

Ensemble nous pouvons :

  • Agir sur les échanges intergénérationnels
  • Partager nos connaissances entre habitants
  • Permettre l'appropriation du jardin par les habitants
  • Faire du jardin un lieu convivial et participatif
Partenaires
  • Mairie de Blasimon
  • Famille Frutier (prêt du terrain)
  • Communauté des Communes Rurales de l’Entre-Deux-Mers
  • Pôle territorial Cœur entre-deux-mer
  • Association collectif Trois Tiers
  • Écoles de Blasimon et Ruch
  • Bénévoles
  • CLAS

Pour plus de renseignements, vous pouvez vous adresser à la mairie auprès de Madame Sarah Petit, animatrice du Point Local d’Animation Blasimon-Mauriac-Ruch
05 56 71 52 12
enfancejeunesse@blasimon.fr

Tous les lundis, mardis, jeudis et vendredis Sarah accueille les enfants après l’école de 17h15 à 18h15 dans le cadre du CLAS, Contrat local d'accompagnement à la scolarité.

On désigne par « accompagnement à la scolarité » l’ensemble des actions visant à offrir, aux côtés de l’école, l’appui et les ressources dont les enfants ont besoin pour réussir à l’école.

Le CLAS est ouvert aux enfants du territoire de Blasimon-Mauriac-Ruch grâce au Point Local d’Animation qui est porteur du projet.

« J’accompagne les enfants du CP au CM2 afin de les aider à être plus épanouis dans leur scolarité.
Nous sommes à l’écoute de leurs difficultés et celles de leur famille pour les accompagner au mieux vers leur réussite. »

Les séances de 17h15 à 18h15 se déroulent le lundi, mardi, jeudi et vendredi dans la salle du conseil mais aussi à la bibliothèque ou en pleine nature.

Cet accompagnement implique une aide aux :
  • apprentissages scolaires
  • outils numériques
  • organisation du travail

Nous utilisons aussi des activités complémentaires qui peuvent les aider à s’ouvrir et à prendre confiance en eux grâce :

  • théâtre
  • yoga
  • musicothérapie
  • jardinage

Pour plus de renseignements, vous pouvez vous adresser à la mairie auprès de Madame Sarah Petit, animatrice du Point Local d’Animation Blasimon-Mauriac-Ruch
05 57 28 06 61
pla33540@gmail.com

Menus de la cantine de l'école de Blasimon
avril, mai, juin & juillet 2026

Les menus peuvent être changés selon les approvisionnements
Fait Maison
Viandes d’origine française
Menus végétariens

Yaourts/crème dessert /fromage blanc : Laiterie Pouly Gornac
Boucherie : Créon (éleveurs girondins)
Épicerie, légumes, frais : Épicerie Blasimon
Surgelés : G.D.A.
Frais, épicerie : Pro à Pro

Icône

Menus de la cantine de l’école de Blasimon - Mai, juin & juillet 2026 96.20 KB 320 downloads

...
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LUNDI 20  avril

MARDI  21 avril (végétarien)

JEUDI 23 avril

VENDREDI 24 avril

Carottes râpées

Poulet basquaise

Riz 

Compote

Chou rouge/ pommes

Couscous végétarien

Gâteaux chocolat (maison)

Betteraves

Saumon

Haricot vert

Fromage blanc

Salade de pois chiche

Rôti de dinde

Gratin de courgettes

Bananes

LUNDI 27 avril

MARDI 28 avril

JEUDI 30 avril (végétarien)

VENDREDI 1er mai

Concombres

Hachis parmentier

Salade

Bananes

Pâté

Poisson

Brocolis

Yaourts

Tomates

Pâtes aux légumes

Gâteau aux pommes (maison)

Férié

LUNDI 4 mai

MARDI 5 mai (végétarien)

JEUDI 7 mai

VENDREDI 8 mai

Salade de lentilles

Dinde sauce champignon

Blé

Pommes/Fromage

Carottes râpées

Quiche au fromage

Salade

Marbré chocolat (maison)

Tomates/Concombres

Pizzas (faites par les CP)

Pique nique PS/MS/GS

Férié

LUNDI 11 mai

MARDI 12 mai

JEUDI 14 mai

VENDREDI 15 mai

Radis/Beurre

Lasagnes

Salade

Compote

Salade de pois chiche

Poisson

Chou fleur

Crème dessert

Férié

Pont

LUNDI 18  mai

MARDI 19 mai (végétarien)

JEUDI 21 mai

VENDREDI 22 mai

Betteraves

Pâtes carbonara

Salade de fruits

Tomates mozzarella

Omelette 

Salade

Gâteaux aux pommes (maison)

Concombres

Poulet

Haricot vert

Bananes

Chou rouge

Poisson

Gratin de courgettes

Yaourts

LUNDI 25 mai

MARDI 26 mai

JEUDI 28 mai (végétarien)

VENDREDI 29 mai

Férié

Salade/Fromage/Noix

Boulettes se bœuf

Blé

Poires/Fromage       SORTIE CP

Salade mexicaine

Quiches aux fromages

Salade

Gâteaux au chocolat (maison)

Carottes râpées

Saucisses

Purée de carotte

Pommes

LUNDI 1er juin

MARDI 2 juin (végétarien)

JEUDI 4 juin

VENDREDI 5 juin

Melon

Escalope de dinde

Petit pois

Fromage blanc

Salade de haricots verts

Chili végétarien

Riz

Gâteau marbré (maison)

Tomate/Concombre

Sauté de veau

Pâtes

Compote

Saucisson/Beurre

Poisson 

Carottes vichy

Glaces

LUNDI 8 juin

MARDI 9 juin

JEUDI 11 juin (végétarien)

VENDREDI 12 juin

Chou rouge

Quiche

Salade

Salade de fruits

Tomate/Mozzarella

Rôti de dinde

Lentilles

Fromage/Poires

Concombres

Couscous végétarien

Semoule

Gâteaux aux pommes (maison)

Betteraves

Poisson

Brocolis

Yaourts

LUNDI 15 juin

MARDI 16 juin (végétarien)

JEUDI 18 juin

VENDREDI 19 juin

Carottes râpées

Salade de pâtes

Fromages/Pastèques

Melon

Omelette

Salade

Gâteaux chocolat (maison)

Salade de quinoa

Rôti de porc

Haricots verts

Crème dessert

Tomates

Poisson

Blé

Pommes

LUNDI 22 juin

MARDI 23 juin

JEUDI 25 juin

VENDREDI 26 juin

Concombres

Poulet

Ratatouille

Glaces

SORTIE PIQUE NIQUE

Salade de pois chiche

Poisson

Courgettes

Compote

Salade/Fromages/Noix

Pâtes bolognaise

Pastèque

LUNDI 29 juin

MARDI 30 juin

JEUDI 2 juillet

VENDREDI 3 juillet

VIDE CANTINE

VIDE CANTINE

VIDE CANTINE

Melon

Croque monsieur

Gâteaux chocolat

Vacances

Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique de Blasimon, Mauriac, Ruch
Département de la Gironde
14, rue Théo Turrier
33350 Ruch
sirp.blasimon.mauriac.ruch@orange.fr

Accueil périscolaire

Si vous souhaitez inscrire vos enfants même occasionnellement à l’accueil périscolaire, vous devez obligatoirement les inscrire avant, en complétant une fiche sanitaire et en signant le règlement intérieur.

Pas d’inscription, pas d’enfant

Pour les enfants déjà inscrits, il n’est pas nécessaire de compléter à nouveau une fiche sanitaire, il est par contre obligatoire de signaler tous changements à la directrice de votre accueil et de lui fournir une attestation d’assurance extrascolaire à jour.

L’ACCUEIL PERISCOLAIRE est sous la responsabilité des directrices qui sont du personnel du SIRP.

Le temps périscolaire n’est pas un temps scolaire.

AVIS IMPOSITION

La facturation du périscolaire se fait au plus juste des revenus de chacun, c’est pourquoi nous vous demandons de bien vouloir remettre au secrétariat du SIRP, mairie de Ruch, votre avis d’imposition 2020 sur les revenus de l’année 2019 pour les couple mariés ou pacsés et vos deux avis d’imposition 2020 pour les autres couples, avant le 16 octobre 2020 au secrétariat du SIRP.
Au-delà de cette date, la facturation se fera au tarif plein.

RETARDS

Les membres du SIRP ont voté, aux vues de nombreux retards au-delà de la fermeture des accueils périscolaires, de facturer aux parents 30.00€ dès 18h31, la pendule du périscolaire fait foi. La facturation sera immédiate par titre, les sommes perçues financeront les heures supplémentaires de nos directrices.

BUS

Les enfants devront présenter la carte de bus avant de monter dans le bus. Il est impératif de coller une photo de votre enfant sur les cartes de transport : Gestionnaire Région Nouvelle Aquitaine

COVID-19

Les règles du protocole sanitaire des ASLH sont appliquées :
les groupes scolaires sont conservés aucun mélange.

Outre la surveillance de l’apparition de symptômes chez leur enfant, les parents doivent prendre sa température avant le départ pour l’accueil périscolaire.

En cas de symptômes et/ou de fièvre (dès 38,0°C), l’enfant ne doit pas prendre part à l’accueil périscolaire et ne pourra y être accueilli. Lors de l’accueil de l’enfant tout symptôme évocateur d’infection COVID-19 constaté par l’encadrement devra conduire à son isolement et au port d’un masque. En cas de doute sur les symptômes d’un enfant, une prise de température peut être réalisée par la personne chargée du suivi sanitaire au sein de l’accueil.

En cas de symptômes, ou de suspicion les parents de l’enfant sont avertis et doivent venir le chercher.
L’enfant ne pourra alors pas être accepté de nouveau dans l’accueil périscolaire sans certificat médical assurant qu’il est en mesure d’être reçu en ACM

L’enfant devra se laver minutieusement les mains dès son arrivé au sein de l’accueil périscolaire, ainsi qu’avant d’aller aux toilettes et après y être allé, après s’être mouché, avoir toussé, avoir éternué. Avant et après le goûter.

Le transfert d’objets ou de matériel entre le domicile et l’accueil devra être limité au strict nécessaire. Les jouets personnels ne pourront donc pas être amenés au périscolaire. Les cartables devront rester sous le préau. L’échange d’objets personnels est interdit.

La situation sanitaire sera évaluée et adaptée dès la parution de nouveaux protocoles gouvernementaux.

Conformément aux directives ministérielles les responsables légaux ne doivent pas être admis sur les lieux d’activités des mineurs.

L’accès aux accueils périscolaires ne sera donc pas autorisé aux parents.

Le Président,

Jean FAVORY

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Droit à l'image

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