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Site des formalités d'entreprises

Le guichet unique pour les déclarations de création, de modification, de dépôt de document et de cessation d’entreprise.

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Accueil professionnels  > Étapes de vie  > Je crée  > Création, modification ou cessation d'activité : à qui faut-il s'adresser ?

Question-réponse

Création, modification ou cessation d'activité : à qui faut-il s'adresser ?

Vérifié le 28/02/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Depuis le 1<Exposant>er</Exposant> janvier 2023, les formalités de création, de modification et de cessation d'activité doivent être réalisées en ligne sur le <span class="miseenevidence">guichet des formalités des entreprises</span>. L'utilisation de ce « <span class="expression">guichet unique</span> » dématérialisé est désormais <span class="miseenevidence">obligatoire</span>. Le guichet remplace les centres de formalités des entreprises (CFE) qui sont supprimés.

<span class="miseenevidence">Toutes les entreprises</span>, quelle que soit leur forme juridique ou leur activité, doivent utiliser le nouveau site unique des formalités :

  • Entreprises individuelles ou sociétés exerçant une activité commerciale, artisanale, libérale ou agricole
  • Entreprises ayant un siège social, un établissement principal, un établissement secondaire ou une adresse en France
  • Entreprises étrangères souhaitant exercer une activité en France.

Service en ligne
Guichet des formalités des entreprises

Accéder au service en ligne  

Institut national de la propriété industrielle (Inpi)

 Attention :

Les associations, syndics de copropriété, fondations et fiducies <span class="miseenevidence">ne sont pas concernés</span> par le guichet des formalités. Ces entités continuent de se déclarer comme auparavant.

L'utilisation du guichet des formalités des entreprises est obligatoire pour la <span class="miseenevidence">grande majorité des formalités</span>. Néanmoins, certaines démarches demeurent <span class="miseenevidence">exclues</span> du guichet pour l'instant.

Formalités réalisables sur le guichet

Les démarches suivantes doivent être réalisées sur le site du guichet des formalités des entreprises :

  • <span class="miseenevidence">Création de l'entreprise</span> : immatriculation, déclaration de début d'activité ou déclaration des bénéficiaires effectifs
  • <span class="miseenevidence">Modifications</span> : changement d'activité, d'adresse, de nom, du nombre d'associés, de la forme juridique, des statuts, etc.
  • <span class="miseenevidence">Cessation d'activité</span>

Service en ligne
Guichet des formalités des entreprises

Accéder au service en ligne  

Institut national de la propriété industrielle (Inpi)

  À savoir

Le <span class="miseenevidence">dépôt des comptes annuels</span> des sociétés peut également être effectué sur le guichet des formalités. Le dépôt en version papier auprès du greffe du tribunal de commerce est toujours possible.

Formalités exclues du guichet

Pour le moment, certaines formalités <span class="miseenevidence">ne peuvent pas</span> être réalisées en ligne via le guichet des formalités.

Ainsi, le format papier est maintenu pour les démarches suivantes :

  • Formalités relatives à une société exerçant une <span class="miseenevidence">activité agricole</span> à titre principal : <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R18218">formulaire M2 agricole</a>, <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R17343">formulaire M3 agricole</a>, <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R18034">formulaire M4 agricole</a>
  • Formalités relatives à une <span class="miseenevidence">exploitation en commun</span> (indivision, société de fait, société en participation) exerçant une activité économique : <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R13750">formulaire F agricole</a> si l’activité exercée est agricole ou <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R13751">formulaire F CM</a> dans les autres cas.
  • Formalités concernant une <span class="miseenevidence">personne physique qui exerce une activité économique qui ne relève pas des secteurs commercial, artisanal, libéral ou agricole</span> : <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R54627">formulaire P2-P4 i</a> pour une modification ou une cessation d'activité.
  • Formalités relatives à un <span class="miseenevidence">groupe d'intérêt économique</span> (GIE) ou <span class="miseenevidence">groupement européen d'intérêt économique</span> (GEIE) : <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R17342">formulaire M2</a> pour une ou plusieurs modifications du groupement ; <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R14367">formulaire G3</a> pour la modification des membres du groupement ; <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R17347">formulaire M4</a> pour une cessation d'activité.
  • Formalités pour une <span class="miseenevidence">personne physique loueur de locaux nus commerciaux ou professionnels</span> : <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R17341">formulaire P2 CM</a> pour une ou plusieurs modification(s) de situation et <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R17345">P4 CM</a> pour une cessation de l’activité.
  • Formalité relative à une ou plusieurs modification(s) ou à la cessation d’activité d’une <span class="miseenevidence">entreprise étrangère</span> (entreprise individuelle ou société) exerçant une activité sans établissement en France et n’employant pas de personnel relevant de la sécurité sociale française : <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R17438">formulaire EE2-EE4</a>
  • Formalités relatives à un <span class="miseenevidence">EPIC</span> (établissement public industriel et commercial) : <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R15071">formulaire M0 SAS</a> pour la déclaration de sa création ; <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R17342">formulaire M2</a> pour une ou plusieurs modification(s) ; <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R17343">formulaire M3</a> pour la modification de ses membres ; <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R17347">formulaire M4</a> pour une radiation.
  • Formalités relative à une<span class="miseenevidence"> association immatriculée au registre du commerce et des sociétés</span> (RCS) :<a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R51669">formulaire M0 ASSO</a> pour la déclaration de sa création ; <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R17342">formulaire M2</a> pour une ou plusieurs modification(s) de l’association ; <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R17343">formulaire M3</a> pour la modification de ses membres ; <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R17347">formulaire M4</a> pour une radiation
  • Formalité de création des <span class="miseenevidence">sociétés de « placements collectifs</span> » : <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R15071">formulaire M0 SAS</a>
  • Formalité de création des <span class="miseenevidence">sociétés coopératives</span> sous forme de SAS et des sociétés coopératives d’intérêt collectif (SCIC) sous forme de SARL, SAS ou SA à capital variable : formulaires <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R15071">formulaire M0 SAS</a> ou sous forme de SARL : <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R13752">formulaire M0 SARL</a>
  • Formalité de <span class="miseenevidence">radiation d’une société </span>pour clôture de liquidation, fusion, scission ou réalisation d'un transfert de patrimoine : <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R17347">formulaire M4</a>
  • Formalité de déclaration de modification des informations de vos <span class="miseenevidence">bénéficiaires effectifs</span> : <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R64126">formulaire M’BE société</a> ou <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R64253">M’BE GIE associations</a>
  • <span class="miseenevidence"><a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F36925">Dépôt d’acte</a> sans formulaire</span>
  • Formalité relative à une déclaration de <span class="miseenevidence">transfert d'établissement</span>, d'ouverture d'un <span class="miseenevidence">nouvel établissement</span>, de <span class="miseenevidence">modification de la forme juridique</span>, de <span class="miseenevidence">modification relative aux dirigeants et aux associés</span>, de <span class="miseenevidence">dissolution ou de cessation d'activité</span> (sans disparition de la personne morale) d'une personne morale : <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R17342">formulaires M2</a>, <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R17343">M3</a> et <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R64126">M’BE société</a>
  • Déclaration, y compris pour une micro-entreprise, de<span class="miseenevidence"> transfert de l'entreprise, de transfert d'un établissement, d'ouverture d'un nouvel </span><span class="miseenevidence">établissement </span>ou de <span class="miseenevidence">décès de l'exploitant</span> avec poursuite d'exploitation ou demande de maintien provisoire au sein du registre d'immatriculation pour une entreprise individuelle : formulaires <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R17341">P2 CM</a>, <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R18014">P2 PL</a>, <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R64299">AC 2</a>, <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R17989">P2 agricole</a>.

  À savoir

Chaque formulaire doit être transmis à l'<span class="miseenevidence">organisme compétent</span> (chambres consulaires, services sociaux et fiscaux, greffes de tribunaux de commerce, etc.) avec les <span class="miseenevidence">pièces justificatives</span> nécessaires.

Lors de sa première connexion, le déclarant (chef d'entreprise, mandataire ou délégataire) doit <span class="miseenevidence">créer un compte utilisateur</span> sur le site www.formalites.entreprises.gouv.fr.

Ce compte utilisateur est <span class="miseenevidence">personnel</span>.

 À noter

Les détenteurs d'un compte « e-procédures » à l'<a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R32390">Inpi</a> peuvent utiliser ce compte pour utiliser le guichet des formalités.

Pour réaliser sa formalité, le déclarant saisit <span class="miseenevidence">en ligne</span> les informations et joint les <span class="miseenevidence">pièces dématérialisées</span> nécessaires. Il est possible de commencer une démarche et de la sauvegarder dans un brouillon pour la terminer plus tard.

Les organismes compétents (Insee, services sociaux et fiscaux, greffes de tribunaux de commerce, chambres consulaires, etc.) traitent les informations reçues.

L'état d'avancement des formalités est <span class="miseenevidence">consultable à tout moment</span> sur le guichet, depuis le tableau de bord de l'espace personnel. En raison de l'ouverture récente du guichet, les délais de traitement des formalités peuvent être rallongés.

 À noter

L'utilisation du site est gratuite, mais certaines formalités sont <a href="https://formalites.entreprises.gouv.fr/tarifs.php" target="_blank">payantes</a>.

Le <span class="miseenevidence">chef d'entreprise</span> (dirigeant ou micro-entrepreneur) peut réaliser lui-même les démarches en ligne sur le guichet des formalités.

Service en ligne
Guichet des formalités des entreprises

Accéder au service en ligne  

Institut national de la propriété industrielle (Inpi)

Il peut demander à un salarié (appelé <span class="miseenevidence">délégataire</span>) de réaliser les formalités pour le compte de l'entreprise en rédigeant une délégation.

ll peut aussi donner cette mission à toute autre personne (appelée <span class="miseenevidence">mandataire</span>) en rédigeant un contrat de mandat. Un modèle de mandat est mis à disposition sur le site du guichet.

Une <span class="miseenevidence">copie de l'acte</span> de délégation ou du mandat devra être transmise lors de la réalisation de la formalité sur le site.

L'interlocuteur compétent dépend du problème que vous rencontrez.

  • Difficultés techniques
  • Question sur le contenu des formalités

En cas de difficulté technique, vous pouvez joindre <span class="miseenevidence">INPI Direct</span>.

Où s’adresser ?

Institut national de la propriété industrielle (Inpi)

Si votre question porte sur le contenu des formalités, adressez-vous au <span class="miseenevidence">réseau consulaire</span> dont vous dépendez.

  • Si vous êtes commerçant, vous pouvez contacter la <span class="miseenevidence">chambre de commerce et d'industrie (CCI)</span>.

    Où s’adresser ?

    Chambre de commerce et d'industrie (CCI)

  • Si vous êtes artisan, vous pouvez contacter la <span class="miseenevidence">chambre de métiers et de l'artisanat (CMA)</span>.

    Où s’adresser ?

    Chambre de métiers et de l'artisanat (CMA)

  • Si vous êtes libéral, vous pouvez contacter l'<span class="miseenevidence">Urssaf</span>.

    Où s’adresser ?

    Urssaf

  • Si vous êtes agriculteur, vous pouvez contacter la <span class="miseenevidence">chambre d'agriculture</span>.

    Où s’adresser ?

    Chambre d'agriculture

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Jardin Frutier, jardin partagé

Suite à l'inauguration du jardin en juin 2020 et à notre implication dans le développement de ce projet, l'animateur référent a été rejoint par 8 bénévoles dont 3 familles avec enfants.

On entend par jardins partagés les jardins créés ou animés collectivement, ayant pour objet de développer des liens sociaux de proximité par le biais d’activités sociales, culturelles ou éducatives et étant accessibles au public

Définition du Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie

Plantations, arrosages, entretien, tous étaient motivés pour faire vivre ce lieu.
La crise sanitaire et les soucis de santé de notre animateur ont eu une répercussion sur la mobilisation des bénévoles et la continuité des actions commencées.
En 2021, ils n’étaient plus que 2. Le manque de matériel et de bénévoles a découragé l’animateur qui se questionne sur l’intérêt de sa présence.
Le projet nécessite de développer des actions en direction des habitants afin d’ouvrir ce lieu au plus grand nombre.

Objectifs opérationnels
  • Animer un lieu de rencontres intergénérationnelles et de mixité sociale.
  • Rompre l’isolement
  • Partager des savoirs
  • Favoriser et accompagner les initiatives des habitants
Déroulement de l’action
  • S’appuyer sur nos partenaires pour intégrer le jardin partagé à des projets de territoire. (Pôle Territorial du Coeur Entre-deux-Mers)
  • Constituer une équipe de référents du jardin
  • Campagne de communication pour mobiliser des bénévoles.
  • Aménagement du jardin pour en faire un lieu de rencontre convivial.
  • Investissement dans du matériel de jardinage, construction d’un abris pour les outils.
  • Projet d’animation avec les enfants du CLAS

Ensemble nous pouvons :

  • Agir sur les échanges intergénérationnels
  • Partager nos connaissances entre habitants
  • Permettre l'appropriation du jardin par les habitants
  • Faire du jardin un lieu convivial et participatif
Partenaires
  • Mairie de Blasimon
  • Famille Frutier (prêt du terrain)
  • Communauté des Communes Rurales de l’Entre-Deux-Mers
  • Pôle territorial Cœur entre-deux-mer
  • Association collectif Trois Tiers
  • Écoles de Blasimon et Ruch
  • Bénévoles
  • CLAS

Pour plus de renseignements, vous pouvez vous adresser à la mairie auprès de Madame Sarah Petit, animatrice du Point Local d’Animation Blasimon-Mauriac-Ruch
05 56 71 52 12
enfancejeunesse@blasimon.fr

Tous les lundis, mardis, jeudis et vendredis Sarah accueille les enfants après l’école de 17h15 à 18h15 dans le cadre du CLAS, Contrat local d'accompagnement à la scolarité.

On désigne par « accompagnement à la scolarité » l’ensemble des actions visant à offrir, aux côtés de l’école, l’appui et les ressources dont les enfants ont besoin pour réussir à l’école.

Le CLAS est ouvert aux enfants du territoire de Blasimon-Mauriac-Ruch grâce au Point Local d’Animation qui est porteur du projet.

« J’accompagne les enfants du CP au CM2 afin de les aider à être plus épanouis dans leur scolarité.
Nous sommes à l’écoute de leurs difficultés et celles de leur famille pour les accompagner au mieux vers leur réussite. »

Les séances de 17h15 à 18h15 se déroulent le lundi, mardi, jeudi et vendredi dans la salle du conseil mais aussi à la bibliothèque ou en pleine nature.

Cet accompagnement implique une aide aux :
  • apprentissages scolaires
  • outils numériques
  • organisation du travail

Nous utilisons aussi des activités complémentaires qui peuvent les aider à s’ouvrir et à prendre confiance en eux grâce :

  • théâtre
  • yoga
  • musicothérapie
  • jardinage

Pour plus de renseignements, vous pouvez vous adresser à la mairie auprès de Madame Sarah Petit, animatrice du Point Local d’Animation Blasimon-Mauriac-Ruch
05 57 28 06 61
pla33540@gmail.com

Menus de la cantine de l'école de Blasimon
avril, mai, juin & juillet 2026

Les menus peuvent être changés selon les approvisionnements
Fait Maison
Viandes d’origine française
Menus végétariens

Yaourts/crème dessert /fromage blanc : Laiterie Pouly Gornac
Boucherie : Créon (éleveurs girondins)
Épicerie, légumes, frais : Épicerie Blasimon
Surgelés : G.D.A.
Frais, épicerie : Pro à Pro

Icône

Menus de la cantine de l’école de Blasimon - Mai, juin & juillet 2026 96.20 KB 320 downloads

...
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LUNDI 20  avril

MARDI  21 avril (végétarien)

JEUDI 23 avril

VENDREDI 24 avril

Carottes râpées

Poulet basquaise

Riz 

Compote

Chou rouge/ pommes

Couscous végétarien

Gâteaux chocolat (maison)

Betteraves

Saumon

Haricot vert

Fromage blanc

Salade de pois chiche

Rôti de dinde

Gratin de courgettes

Bananes

LUNDI 27 avril

MARDI 28 avril

JEUDI 30 avril (végétarien)

VENDREDI 1er mai

Concombres

Hachis parmentier

Salade

Bananes

Pâté

Poisson

Brocolis

Yaourts

Tomates

Pâtes aux légumes

Gâteau aux pommes (maison)

Férié

LUNDI 4 mai

MARDI 5 mai (végétarien)

JEUDI 7 mai

VENDREDI 8 mai

Salade de lentilles

Dinde sauce champignon

Blé

Pommes/Fromage

Carottes râpées

Quiche au fromage

Salade

Marbré chocolat (maison)

Tomates/Concombres

Pizzas (faites par les CP)

Pique nique PS/MS/GS

Férié

LUNDI 11 mai

MARDI 12 mai

JEUDI 14 mai

VENDREDI 15 mai

Radis/Beurre

Lasagnes

Salade

Compote

Salade de pois chiche

Poisson

Chou fleur

Crème dessert

Férié

Pont

LUNDI 18  mai

MARDI 19 mai (végétarien)

JEUDI 21 mai

VENDREDI 22 mai

Betteraves

Pâtes carbonara

Salade de fruits

Tomates mozzarella

Omelette 

Salade

Gâteaux aux pommes (maison)

Concombres

Poulet

Haricot vert

Bananes

Chou rouge

Poisson

Gratin de courgettes

Yaourts

LUNDI 25 mai

MARDI 26 mai

JEUDI 28 mai (végétarien)

VENDREDI 29 mai

Férié

Salade/Fromage/Noix

Boulettes se bœuf

Blé

Poires/Fromage       SORTIE CP

Salade mexicaine

Quiches aux fromages

Salade

Gâteaux au chocolat (maison)

Carottes râpées

Saucisses

Purée de carotte

Pommes

LUNDI 1er juin

MARDI 2 juin (végétarien)

JEUDI 4 juin

VENDREDI 5 juin

Melon

Escalope de dinde

Petit pois

Fromage blanc

Salade de haricots verts

Chili végétarien

Riz

Gâteau marbré (maison)

Tomate/Concombre

Sauté de veau

Pâtes

Compote

Saucisson/Beurre

Poisson 

Carottes vichy

Glaces

LUNDI 8 juin

MARDI 9 juin

JEUDI 11 juin (végétarien)

VENDREDI 12 juin

Chou rouge

Quiche

Salade

Salade de fruits

Tomate/Mozzarella

Rôti de dinde

Lentilles

Fromage/Poires

Concombres

Couscous végétarien

Semoule

Gâteaux aux pommes (maison)

Betteraves

Poisson

Brocolis

Yaourts

LUNDI 15 juin

MARDI 16 juin (végétarien)

JEUDI 18 juin

VENDREDI 19 juin

Carottes râpées

Salade de pâtes

Fromages/Pastèques

Melon

Omelette

Salade

Gâteaux chocolat (maison)

Salade de quinoa

Rôti de porc

Haricots verts

Crème dessert

Tomates

Poisson

Blé

Pommes

LUNDI 22 juin

MARDI 23 juin

JEUDI 25 juin

VENDREDI 26 juin

Concombres

Poulet

Ratatouille

Glaces

SORTIE PIQUE NIQUE

Salade de pois chiche

Poisson

Courgettes

Compote

Salade/Fromages/Noix

Pâtes bolognaise

Pastèque

LUNDI 29 juin

MARDI 30 juin

JEUDI 2 juillet

VENDREDI 3 juillet

VIDE CANTINE

VIDE CANTINE

VIDE CANTINE

Melon

Croque monsieur

Gâteaux chocolat

Vacances

Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique de Blasimon, Mauriac, Ruch
Département de la Gironde
14, rue Théo Turrier
33350 Ruch
sirp.blasimon.mauriac.ruch@orange.fr

Accueil périscolaire

Si vous souhaitez inscrire vos enfants même occasionnellement à l’accueil périscolaire, vous devez obligatoirement les inscrire avant, en complétant une fiche sanitaire et en signant le règlement intérieur.

Pas d’inscription, pas d’enfant

Pour les enfants déjà inscrits, il n’est pas nécessaire de compléter à nouveau une fiche sanitaire, il est par contre obligatoire de signaler tous changements à la directrice de votre accueil et de lui fournir une attestation d’assurance extrascolaire à jour.

L’ACCUEIL PERISCOLAIRE est sous la responsabilité des directrices qui sont du personnel du SIRP.

Le temps périscolaire n’est pas un temps scolaire.

AVIS IMPOSITION

La facturation du périscolaire se fait au plus juste des revenus de chacun, c’est pourquoi nous vous demandons de bien vouloir remettre au secrétariat du SIRP, mairie de Ruch, votre avis d’imposition 2020 sur les revenus de l’année 2019 pour les couple mariés ou pacsés et vos deux avis d’imposition 2020 pour les autres couples, avant le 16 octobre 2020 au secrétariat du SIRP.
Au-delà de cette date, la facturation se fera au tarif plein.

RETARDS

Les membres du SIRP ont voté, aux vues de nombreux retards au-delà de la fermeture des accueils périscolaires, de facturer aux parents 30.00€ dès 18h31, la pendule du périscolaire fait foi. La facturation sera immédiate par titre, les sommes perçues financeront les heures supplémentaires de nos directrices.

BUS

Les enfants devront présenter la carte de bus avant de monter dans le bus. Il est impératif de coller une photo de votre enfant sur les cartes de transport : Gestionnaire Région Nouvelle Aquitaine

COVID-19

Les règles du protocole sanitaire des ASLH sont appliquées :
les groupes scolaires sont conservés aucun mélange.

Outre la surveillance de l’apparition de symptômes chez leur enfant, les parents doivent prendre sa température avant le départ pour l’accueil périscolaire.

En cas de symptômes et/ou de fièvre (dès 38,0°C), l’enfant ne doit pas prendre part à l’accueil périscolaire et ne pourra y être accueilli. Lors de l’accueil de l’enfant tout symptôme évocateur d’infection COVID-19 constaté par l’encadrement devra conduire à son isolement et au port d’un masque. En cas de doute sur les symptômes d’un enfant, une prise de température peut être réalisée par la personne chargée du suivi sanitaire au sein de l’accueil.

En cas de symptômes, ou de suspicion les parents de l’enfant sont avertis et doivent venir le chercher.
L’enfant ne pourra alors pas être accepté de nouveau dans l’accueil périscolaire sans certificat médical assurant qu’il est en mesure d’être reçu en ACM

L’enfant devra se laver minutieusement les mains dès son arrivé au sein de l’accueil périscolaire, ainsi qu’avant d’aller aux toilettes et après y être allé, après s’être mouché, avoir toussé, avoir éternué. Avant et après le goûter.

Le transfert d’objets ou de matériel entre le domicile et l’accueil devra être limité au strict nécessaire. Les jouets personnels ne pourront donc pas être amenés au périscolaire. Les cartables devront rester sous le préau. L’échange d’objets personnels est interdit.

La situation sanitaire sera évaluée et adaptée dès la parution de nouveaux protocoles gouvernementaux.

Conformément aux directives ministérielles les responsables légaux ne doivent pas être admis sur les lieux d’activités des mineurs.

L’accès aux accueils périscolaires ne sera donc pas autorisé aux parents.

Le Président,

Jean FAVORY

Télécharger la fiche sanitaire

Télécharger le règlement intérieur 

Droit à l'image

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