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Accueil associations  > Fonctionnement d'une association  > Bénévoles, volontaires et salariés d'une association  > Frais engagés par les bénévoles d'une association : quelle fiscalité ?

Question-réponse

Frais engagés par les bénévoles d'une association : quelle fiscalité ?

Vérifié le 03/04/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Vous souhaitez savoir si les frais engagés, en tant que bénévole dans le cadre de votre activité associative, ouvrent droit à une réduction d'impôt, quelles en sont les conditions pour en bénéficier, si vous recevez un reçu fiscal ? Nous vous présentons les informations à connaître.

Si vous réglez vous-même des frais pour le compte de l'association pour laquelle vous œuvrez (achat de matériel, péages, essence,...), vous pouvez bénéficier d'une réduction d'impôt sur le revenu.

Pour ce faire, les 2 conditions suivantes doivent être réunies :

  • Vous devez agir <span class="miseenevidence">gratuitement</span> et intervenir pour le compte de l'association. Ainsi vous devez participer, sans contrepartie, ni aucune rémunération, en espèce ou en <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/associations-vos-demarches-en-ligne/?xml=F3177">nature</a>, à l'animation ou au fonctionnement de l'association.
  • L'association pour laquelle vous œuvrez doit être <span class="miseenevidence">d'intérêt général à but non lucratif</span>

Les organismes et associations suivants permettent d'obtenir une réduction d'impôt :

  • Œuvre, organisme d'intérêt général, fondation ou association reconnue d'utilité publique (sans recherche de profit, éducatif, scientifique, social, humanitaire, sportif, familial, culturel). Elles peuvent également participer à la mise en valeur du patrimoine artistique, à la défense de l'environnement naturel ou à la diffusion de la culture, de la langue et des connaissances scientifiques françaises.
  • <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/associations-vos-demarches-en-ligne/?xml=F21925">Association cultuelle</a>, de bienfaisance et établissements publics des cultes reconnus d'Alsace-Moselle
  • Organisme public ou privé visant à la présentation au public d'œuvres dramatiques, lyriques, musicales, chorégraphiques, cinématographiques et de cirque ou l'organisation d'expositions d'art contemporain
  • Établissement d'enseignement supérieur ou d'enseignement artistique public ou privé
  • Association favorisant la presse et l'obtention de subvention par des entreprises de presse
  • Organisme dont l'objet exclusif est de verser des aides à l'investissement ou de fournir des prestations d'accompagnement à des <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/associations-vos-demarches-en-ligne/?xml=R35356">PME</a>

Chaque pièce justificative doit mentionner précisément l'objet de la dépense ou du déplacement.

L'abandon du remboursement des frais engagés doit donner lieu à une déclaration écrite de votre part. Cette renonciation peut prendre la forme d'une mention explicite que vous pouvez rédiger sur la note de frais telle que : <span class="expression">Je soussigné (nom et prénom du bénévole) certifie renoncer au remboursement des frais ci-dessus et les laisser à l'association en tant que don</span>.

L'association doit en conséquence conserver, dans sa comptabilité, les pièces suivantes :

  • Justificatifs des frais (billets de train, factures, notes de péage, détail du nombre de kilomètres parcourus avec le véhicule personnel, etc.)
  • Déclaration de renonciation au remboursement de ses frais par le bénévole

Si vous ne pouvez pas justifier vos dépenses liées à l'utilisation de votre véhicule personnel pour l'activité associative, vos frais sont désormais évalués en fonction du barème kilométrique applicable aux déplacements professionnels des salariés.

Ainsi, le barème spécifique applicable aux bénévoles et utilisé jusqu'alors est <span class="miseenevidence">abandonné</span>.

 À noter

le nouveau barème s’applique à l’imposition des revenus perçus <span class="miseenevidence">depuis le 1<Exposant>er</Exposant> janvier 2022</span>.

Le barème forfaitaire permettant l'évaluation des frais de déplacement relatifs à l'utilisation d'un véhicule par les bénéficiaires de traitements et salaires optant pour le régime des <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/associations-vos-demarches-en-ligne/?xml=F1989">frais réels</a> déductibles diffère selon le type de véhicule.

  • Tarif applicable aux automobiles

    Puissance administrative

    Jusqu'à 5 000 km

    De 5 001 à 20 000 km

    Au-delà de 20 000 km

    3 CV et moins

    d * 0,502

    (d *0,3) + 1007

    d * 0,35

    4 CV

    d * 0,575

    (d * 0,323) + 1262

    d * 0,387

    5 CV

    d * 0,603

    (d * 0,339) + 1320

    d * 0,387

    6 CV

    d * 0,631

    (d * 0,355) + 1382

    d * 0,425

    7 CV et plus

    d * 0,661

    (d *0,374) + 1435

    d * 0,446

    d représente la distance parcourue en kilomètres

  • Tarif applicable aux motocyclettes

    Puissance administrative

    Jusqu'à 3 000 km

    De 3 001 à 6 000 km

    Au-delà de 6 000 km

    1 ou 2 CV

    d * 0,375

    (d * 0,094) + 845

    d * 0,234

    3, 4 ou 5 CV

    d * 0,444

    (d * 0,078) + 1099

    d * 0,261

    Plus de 5 CV

    d * 0,575

    (d * 0,075) + 1502

    d * 0,325

    d représente la distance parcourue en kilomètres

     Attention :

    ces montants, retenus par les services des impôts, sont diffusés dans la <a href="https://www.impots.gouv.fr/www2/fichiers/documentation/brochure/ir_2023/accueil.htm" target="_blank">Brochure pratique 2022 - Déclaration des revenus de 2021</a>.

    • Jusqu'à 3 000 km : d * 0,299
    • De 3 001 km à 6 000 km : (d * 0,07) + 458
    • Au-delà de 6 000 km : d * 0,162

    d représente la distance parcourue en kilomètres

Les frais pour lesquels vous avez renoncé au remboursement sont alors considérés comme étant un <span class="miseenevidence">don</span> au bénéfice de l'association.

L'association vous délivre un reçu fiscal. Il doit être conforme à un modèle fixé réglementairement. Il atteste du don pour bénéficier de la réduction d'impôt.

Formulaire
Reçu - Don à un organisme d'intérêt général

Cerfa n° 11580

Accéder au formulaire (pdf - 167.6 KB)  

Ministère chargé des finances

La réduction d'impôt est égale à un pourcentage du montant des frais non remboursés.

Ce pourcentage varie selon la nature de l'association.

Si vous avez également versé une <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/associations-vos-demarches-en-ligne/?xml=F3175">cotisation</a> et/ou effectué des dons (en <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/associations-vos-demarches-en-ligne/?xml=F3177">nature</a> ou en espèces), la réduction d'impôt s'applique également au montant de ces cotisation et dons.

  • La réduction d’impôt est de <span class="valeur">66 %</span> du montant des dons. La réduction s'applique dans la limite de <span class="valeur">20 %</span> du revenu imposable.

     Exemple

    Pour un don de <span class="valeur">200 €</span> à une association sportive ou culturelle.

    Vous avez droit à une réduction d'impôt de : <span class="valeur">132 €</span> (<span class="valeur">200 €</span> x <span class="valeur">66 %</span>).

    • Pour les dons effectués en 2022 jusqu'à <span class="valeur">1 000 €</span>, la réduction d'impôt est de <span class="valeur">75 %</span> du montant donné.

        À savoir

      cette limite est commune avec celle des dons versés aux organismes d'aide aux victimes de violence domestique.

       Exemple

      Pour un don de <span class="valeur">500 €</span>.

      Vous avez droit à une réduction d'impôt de : <span class="valeur">375 €</span> (<span class="valeur">500 €</span> x <span class="valeur">75 %</span>)

    • Pour la partie du don effectué en 2022 inférieure ou égale à <span class="valeur">1 000 €</span>, la réduction d'impôt est de <span class="valeur">75 %</span> du montant donné.

        À savoir

      cette limite est commune avec celle des dons versés aux organismes d'aide aux victimes de violence domestique.

      Pour la partie du don supérieure à <span class="valeur">1 000 €</span>, le montant de la réduction d'impôt est de <span class="valeur">66 %</span> du montant donné.

      Le montant cumulé des dons qui donnent droit à la réduction d'impôt de <span class="valeur">66 %</span> ne peut pas dépasser <span class="valeur">20 %</span> de votre revenu imposable.

       Exemple

      Pour un don de <span class="valeur">1 200 €</span>.

      Vous avez droit à une réduction d'impôt de : <span class="valeur">750 €</span> (<span class="valeur">1 000 €</span> x <span class="valeur">75 %</span>) + <span class="valeur">132 €</span> (<span class="valeur">200 €</span> x <span class="valeur">66 %</span>), soit une réduction d'impôt totale de <span class="valeur">882 €</span>.

    • Pour les dons effectués en 2022 jusqu'à <span class="valeur">1 000 €</span>, la réduction d'impôt est de <span class="valeur">75 %</span> du montant donné.

        À savoir

      cette limite est commune avec celle des dons versés aux organismes d'aide aux personnes en difficulté.

       Exemple

      Pour un don de <span class="valeur">500 €</span>.

      Vous avez droit à une réduction d'impôt de : <span class="valeur">375 €</span> (<span class="valeur">500 €</span> x <span class="valeur">75 %</span>)

    • Pour la partie du don (effectué en 2022) inférieure ou égale à <span class="valeur">1 000 €</span>, la réduction d'impôt est de <span class="valeur">75 %</span> du montant donné.

        À savoir

      cette limite est commune avec celle des dons versés aux organismes d'aide aux personnes en difficulté.

      Pour la partie du don supérieure à <span class="valeur">1 000 €</span>, le montant de la réduction d'impôt est de <span class="valeur">66 %</span> du montant donné.

      Le montant cumulé des dons qui donnent droit à la réduction d'impôt de <span class="valeur">66 %</span> ne peut pas dépasser <span class="valeur">20 %</span> de votre revenu imposable.

       Exemple

      Pour un don de <span class="valeur">1 200 €</span>.

      Vous avez droit à une réduction d'impôt de : <span class="valeur">750 €</span> (<span class="valeur">1 000 €</span> x <span class="valeur">75 %</span>) + <span class="valeur">132 €</span> (<span class="valeur">200 €</span> x <span class="valeur">66 %</span>), soit une réduction d'impôt totale de <span class="valeur">882 €</span>.

  • Les dons effectués en faveur d'une <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/associations-vos-demarches-en-ligne/?xml=R12913">association cultuelle</a> ou d'un établissement public de culte reconnu d'Alsace-Moselle permettent de bénéficier d'une réduction d'impôt de <span class="valeur">75 %</span>.

    Pour les versements faits en 2022, la réduction de <span class="valeur">75 %</span> s'applique dans la limite de <span class="valeur">562 €</span>.

    Pour la partie du don qui dépasse la limite annuelle, la réduction d'impôt est de <span class="valeur">66 %</span>.

     Exemple

    Pour un don de <span class="valeur">700 €</span> fait en septembre 2022.

    Vous avez droit à une réduction d'impôt de : <span class="valeur">422 €</span> (<span class="valeur">562 €</span> x <span class="valeur">75 %</span>) + <span class="valeur">91 €</span> (<span class="valeur">138 €</span> x <span class="valeur">66 %</span>), soit une réduction d'impôt totale de <span class="valeur">513 €</span>.

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Jardin Frutier, jardin partagé

Suite à l'inauguration du jardin en juin 2020 et à notre implication dans le développement de ce projet, l'animateur référent a été rejoint par 8 bénévoles dont 3 familles avec enfants.

On entend par jardins partagés les jardins créés ou animés collectivement, ayant pour objet de développer des liens sociaux de proximité par le biais d’activités sociales, culturelles ou éducatives et étant accessibles au public

Définition du Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie

Plantations, arrosages, entretien, tous étaient motivés pour faire vivre ce lieu.
La crise sanitaire et les soucis de santé de notre animateur ont eu une répercussion sur la mobilisation des bénévoles et la continuité des actions commencées.
En 2021, ils n’étaient plus que 2. Le manque de matériel et de bénévoles a découragé l’animateur qui se questionne sur l’intérêt de sa présence.
Le projet nécessite de développer des actions en direction des habitants afin d’ouvrir ce lieu au plus grand nombre.

Objectifs opérationnels
  • Animer un lieu de rencontres intergénérationnelles et de mixité sociale.
  • Rompre l’isolement
  • Partager des savoirs
  • Favoriser et accompagner les initiatives des habitants
Déroulement de l’action
  • S’appuyer sur nos partenaires pour intégrer le jardin partagé à des projets de territoire. (Pôle Territorial du Coeur Entre-deux-Mers)
  • Constituer une équipe de référents du jardin
  • Campagne de communication pour mobiliser des bénévoles.
  • Aménagement du jardin pour en faire un lieu de rencontre convivial.
  • Investissement dans du matériel de jardinage, construction d’un abris pour les outils.
  • Projet d’animation avec les enfants du CLAS

Ensemble nous pouvons :

  • Agir sur les échanges intergénérationnels
  • Partager nos connaissances entre habitants
  • Permettre l'appropriation du jardin par les habitants
  • Faire du jardin un lieu convivial et participatif
Partenaires
  • Mairie de Blasimon
  • Famille Frutier (prêt du terrain)
  • Communauté des Communes Rurales de l’Entre-Deux-Mers
  • Pôle territorial Cœur entre-deux-mer
  • Association collectif Trois Tiers
  • Écoles de Blasimon et Ruch
  • Bénévoles
  • CLAS

Pour plus de renseignements, vous pouvez vous adresser à la mairie auprès de Madame Sarah Petit, animatrice du Point Local d’Animation Blasimon-Mauriac-Ruch
05 56 71 52 12
enfancejeunesse@blasimon.fr

Tous les lundis, mardis, jeudis et vendredis Sarah accueille les enfants après l’école de 17h15 à 18h15 dans le cadre du CLAS, Contrat local d'accompagnement à la scolarité.

On désigne par « accompagnement à la scolarité » l’ensemble des actions visant à offrir, aux côtés de l’école, l’appui et les ressources dont les enfants ont besoin pour réussir à l’école.

Le CLAS est ouvert aux enfants du territoire de Blasimon-Mauriac-Ruch grâce au Point Local d’Animation qui est porteur du projet.

« J’accompagne les enfants du CP au CM2 afin de les aider à être plus épanouis dans leur scolarité.
Nous sommes à l’écoute de leurs difficultés et celles de leur famille pour les accompagner au mieux vers leur réussite. »

Les séances de 17h15 à 18h15 se déroulent le lundi, mardi, jeudi et vendredi dans la salle du conseil mais aussi à la bibliothèque ou en pleine nature.

Cet accompagnement implique une aide aux :
  • apprentissages scolaires
  • outils numériques
  • organisation du travail

Nous utilisons aussi des activités complémentaires qui peuvent les aider à s’ouvrir et à prendre confiance en eux grâce :

  • théâtre
  • yoga
  • musicothérapie
  • jardinage

Pour plus de renseignements, vous pouvez vous adresser à la mairie auprès de Madame Sarah Petit, animatrice du Point Local d’Animation Blasimon-Mauriac-Ruch
05 57 28 06 61
pla33540@gmail.com

Menus de la cantine de l'école de Blasimon
avril, mai, juin & juillet 2026

Les menus peuvent être changés selon les approvisionnements
Fait Maison
Viandes d’origine française
Menus végétariens

Yaourts/crème dessert /fromage blanc : Laiterie Pouly Gornac
Boucherie : Créon (éleveurs girondins)
Épicerie, légumes, frais : Épicerie Blasimon
Surgelés : G.D.A.
Frais, épicerie : Pro à Pro

Icône

Menus de la cantine de l’école de Blasimon - Mai, juin & juillet 2026 96.20 KB 825 downloads

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LUNDI 20  avril

MARDI  21 avril (végétarien)

JEUDI 23 avril

VENDREDI 24 avril

Carottes râpées

Poulet basquaise

Riz 

Compote

Chou rouge/ pommes

Couscous végétarien

Gâteaux chocolat (maison)

Betteraves

Saumon

Haricot vert

Fromage blanc

Salade de pois chiche

Rôti de dinde

Gratin de courgettes

Bananes

LUNDI 27 avril

MARDI 28 avril

JEUDI 30 avril (végétarien)

VENDREDI 1er mai

Concombres

Hachis parmentier

Salade

Bananes

Pâté

Poisson

Brocolis

Yaourts

Tomates

Pâtes aux légumes

Gâteau aux pommes (maison)

Férié

LUNDI 4 mai

MARDI 5 mai (végétarien)

JEUDI 7 mai

VENDREDI 8 mai

Salade de lentilles

Dinde sauce champignon

Blé

Pommes/Fromage

Carottes râpées

Quiche au fromage

Salade

Marbré chocolat (maison)

Tomates/Concombres

Pizzas (faites par les CP)

Pique nique PS/MS/GS

Férié

LUNDI 11 mai

MARDI 12 mai

JEUDI 14 mai

VENDREDI 15 mai

Radis/Beurre

Lasagnes

Salade

Compote

Salade de pois chiche

Poisson

Chou fleur

Crème dessert

Férié

Pont

LUNDI 18  mai

MARDI 19 mai (végétarien)

JEUDI 21 mai

VENDREDI 22 mai

Betteraves

Pâtes carbonara

Salade de fruits

Tomates mozzarella

Omelette 

Salade

Gâteaux aux pommes (maison)

Concombres

Poulet

Haricot vert

Bananes

Chou rouge

Poisson

Gratin de courgettes

Yaourts

LUNDI 25 mai

MARDI 26 mai

JEUDI 28 mai (végétarien)

VENDREDI 29 mai

Férié

Salade/Fromage/Noix

Boulettes se bœuf

Blé

Poires/Fromage       SORTIE CP

Salade mexicaine

Quiches aux fromages

Salade

Gâteaux au chocolat (maison)

Carottes râpées

Saucisses

Purée de carotte

Pommes

LUNDI 1er juin

MARDI 2 juin (végétarien)

JEUDI 4 juin

VENDREDI 5 juin

Melon

Escalope de dinde

Petit pois

Fromage blanc

Salade de haricots verts

Chili végétarien

Riz

Gâteau marbré (maison)

Tomate/Concombre

Sauté de veau

Pâtes

Compote

Saucisson/Beurre

Poisson 

Carottes vichy

Glaces

LUNDI 8 juin

MARDI 9 juin

JEUDI 11 juin (végétarien)

VENDREDI 12 juin

Chou rouge

Quiche

Salade

Salade de fruits

Tomate/Mozzarella

Rôti de dinde

Lentilles

Fromage/Poires

Concombres

Couscous végétarien

Semoule

Gâteaux aux pommes (maison)

Betteraves

Poisson

Brocolis

Yaourts

LUNDI 15 juin

MARDI 16 juin (végétarien)

JEUDI 18 juin

VENDREDI 19 juin

Carottes râpées

Salade de pâtes

Fromages/Pastèques

Melon

Omelette

Salade

Gâteaux chocolat (maison)

Salade de quinoa

Rôti de porc

Haricots verts

Crème dessert

Tomates

Poisson

Blé

Pommes

LUNDI 22 juin

MARDI 23 juin

JEUDI 25 juin

VENDREDI 26 juin

Concombres

Poulet

Ratatouille

Glaces

SORTIE PIQUE NIQUE

Salade de pois chiche

Poisson

Courgettes

Compote

Salade/Fromages/Noix

Pâtes bolognaise

Pastèque

LUNDI 29 juin

MARDI 30 juin

JEUDI 2 juillet

VENDREDI 3 juillet

VIDE CANTINE

VIDE CANTINE

VIDE CANTINE

Melon

Croque monsieur

Gâteaux chocolat

Vacances

Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique de Blasimon, Mauriac, Ruch
Département de la Gironde
14, rue Théo Turrier
33350 Ruch
sirp.blasimon.mauriac.ruch@orange.fr

Accueil périscolaire

Si vous souhaitez inscrire vos enfants même occasionnellement à l’accueil périscolaire, vous devez obligatoirement les inscrire avant, en complétant une fiche sanitaire et en signant le règlement intérieur.

Pas d’inscription, pas d’enfant

Pour les enfants déjà inscrits, il n’est pas nécessaire de compléter à nouveau une fiche sanitaire, il est par contre obligatoire de signaler tous changements à la directrice de votre accueil et de lui fournir une attestation d’assurance extrascolaire à jour.

L’ACCUEIL PERISCOLAIRE est sous la responsabilité des directrices qui sont du personnel du SIRP.

Le temps périscolaire n’est pas un temps scolaire.

AVIS IMPOSITION

La facturation du périscolaire se fait au plus juste des revenus de chacun, c’est pourquoi nous vous demandons de bien vouloir remettre au secrétariat du SIRP, mairie de Ruch, votre avis d’imposition 2020 sur les revenus de l’année 2019 pour les couple mariés ou pacsés et vos deux avis d’imposition 2020 pour les autres couples, avant le 16 octobre 2020 au secrétariat du SIRP.
Au-delà de cette date, la facturation se fera au tarif plein.

RETARDS

Les membres du SIRP ont voté, aux vues de nombreux retards au-delà de la fermeture des accueils périscolaires, de facturer aux parents 30.00€ dès 18h31, la pendule du périscolaire fait foi. La facturation sera immédiate par titre, les sommes perçues financeront les heures supplémentaires de nos directrices.

BUS

Les enfants devront présenter la carte de bus avant de monter dans le bus. Il est impératif de coller une photo de votre enfant sur les cartes de transport : Gestionnaire Région Nouvelle Aquitaine

COVID-19

Les règles du protocole sanitaire des ASLH sont appliquées :
les groupes scolaires sont conservés aucun mélange.

Outre la surveillance de l’apparition de symptômes chez leur enfant, les parents doivent prendre sa température avant le départ pour l’accueil périscolaire.

En cas de symptômes et/ou de fièvre (dès 38,0°C), l’enfant ne doit pas prendre part à l’accueil périscolaire et ne pourra y être accueilli. Lors de l’accueil de l’enfant tout symptôme évocateur d’infection COVID-19 constaté par l’encadrement devra conduire à son isolement et au port d’un masque. En cas de doute sur les symptômes d’un enfant, une prise de température peut être réalisée par la personne chargée du suivi sanitaire au sein de l’accueil.

En cas de symptômes, ou de suspicion les parents de l’enfant sont avertis et doivent venir le chercher.
L’enfant ne pourra alors pas être accepté de nouveau dans l’accueil périscolaire sans certificat médical assurant qu’il est en mesure d’être reçu en ACM

L’enfant devra se laver minutieusement les mains dès son arrivé au sein de l’accueil périscolaire, ainsi qu’avant d’aller aux toilettes et après y être allé, après s’être mouché, avoir toussé, avoir éternué. Avant et après le goûter.

Le transfert d’objets ou de matériel entre le domicile et l’accueil devra être limité au strict nécessaire. Les jouets personnels ne pourront donc pas être amenés au périscolaire. Les cartables devront rester sous le préau. L’échange d’objets personnels est interdit.

La situation sanitaire sera évaluée et adaptée dès la parution de nouveaux protocoles gouvernementaux.

Conformément aux directives ministérielles les responsables légaux ne doivent pas être admis sur les lieux d’activités des mineurs.

L’accès aux accueils périscolaires ne sera donc pas autorisé aux parents.

Le Président,

Jean FAVORY

Télécharger la fiche sanitaire

Télécharger le règlement intérieur 

Droit à l'image

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