Démarches pour les entreprises

Fiche pratique

Application des différents taux de TVA

Vérifié le 23 mai 2019 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Les ventes et prestations de service réalisées en France sont soumises à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) : le professionnel la perçoit puis doit la reverser aux services des impôts. La TVA est calculée sur le prix hors taxe (HT) à des taux différents selon la nature du produit ou du service et selon la localisation de l'opération taxable.

Cette page traite uniquement des taux les plus courants.

  À savoir

depuis le 1er janvier 2019, la fourniture de chaleur produite au moins à 50 % à partir d'énergie solaire thermique est assujettie au taux de 5,5 % (seules les autres énergies renouvelables étaient concernées par le taux réduit avant cette date). À partir du 1er janvier 2021, les prestations de gestion de déchets (collecte séparée ou en déchetterie, tri et recyclage de déchets ménagers) seront elles aussi soumises au taux réduit de 5,5 %.

Taux normal de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA)

Produits ou services concernés

France continentale

Corse

Guadeloupe, Martinique, Réunion

La plupart des biens et des prestations de service

20 %

20 %

8,5 %

Publications (livres, journaux, revues) pornographiques ou violentes, interdites de vente aux mineurs, d'exposition à la vue du public ou de publicité

20 %

20 %

8,5 %

Centres équestres (prestations correspondant au droit d'utilisation d'animaux à des fins d'activités physiques et sportives)

20 %

20 %

8,5 %

Boissons alcoolisées (à consommer sur place)

20 %

10 %

8,5 %

Boissons alcoolisées (à emporter ou à livrer)

20 %

20 %

8,5 %

Produits alimentaires spécifiques : confiserie, matières grasses végétales (margarines), caviar, chocolat et produits composés contenant du chocolat ou du cacao (chocolat au lait, chocolat blanc, chocolat fourré)

20 %

20 %

8,5 %

Produits agricoles ou piscicoles non transformés, qui ne sont utilisés ni pour l'alimentation, ni pour la production agricole

20 %

20 %

8,5 %

  À savoir

la TVA n'est pas applicable dans les départements, collectivités et territoires d'outre-mer suivants : Saint-Pierre-et-Miquelon, Wallis-et-Futuna, Guyane, Saint-Martin, Saint-Barthélemy (sauf en matière immobilière), Mayotte et Nouvelle-Calédonie.

Taux réduit et intermédiaire de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA)

Produits ou services concernés

France continentale

Corse

Guadeloupe, Martinique, Réunion

Alimentation

Restauration et vente de produits alimentaires préparés

10 % ou 5,5 %(*)

2,10 % ou 10 %(*)

2,10 %

Boissons sans alcool et eau (à consommation différée)*

5,5 %

2,10 %

2,10 %

Boissons sans alcool et eau (à consommation immédiate)*

10 %

10 %

2,10 %

Chocolat brut, chocolat de ménage au lait (chocolat en poudre), bonbons de chocolat, fèves de cacao et beurre de cacao

5,5 %

2,10 %

2,10 %

Cantines scolaires

5,5 %

2,10 %

2,10 %

Produits agricoles ou piscicoles non transformés destinés à l'alimentation animale

10 %

2,10 %

2,10 %

Produits alimentaires destinés à l'alimentation humaine (œufs, viandes, poissons, crustacés, fruits de mer, légumes, fruits...)

5,5 %

2,10 %

5,5 %

Hébergement - Logement

Hébergement en hôtel (et aux 3/4 du prix de pension ou demi-pension), en location meublée, en camping classé

10 %

2,10 %

2,10 %

Fourniture de logement en meublé ou en garni autres que Hébergement en hôtel et aux 3/4 du prix de pension ou demi-pension), en location meublée, en camping classé

20 %

10 %

2,10 %

Prestations d'hébergement et d'accompagnement social rendues dans les résidences hôtelières à vocation sociale

5,5 %

5,5 %

2,10 %

Travaux de rénovation d'un logement

10 %

ou 5,5 % (amélioration énergétique)

10 %

ou 5,5 % (amélioration énergétique)

2,10 %

Livraison de logements locatifs sociaux et travaux effectués dans les logements sociaux

10 %

10 %

2,10 %

Opérations d'accession sociale à la propriété dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville

5,5 %

5,5 %

2,10 %

Équipements

Équipements spéciaux et appareillages, prestations pour personnes dépendantes (handicapées ou âgées)

5,5 %

5,5 %

2,10 %

Abonnements au gaz et électricité de 36 kW maximum

Fourniture de chaleur produite au moins à 50 à partir d'énergies renouvelables (énergie solaire thermique, par exemple)

5,5 %

2,10 %

2,10 %

Culture-Loisirs

Droits d'entrée dans les zoos et cinémas

5,5 %

2,10 %

2,10 %

Parcs botaniques, musées, monuments, expositions, foires, salons, jeux et manèges forains et sites culturels

10 %

2,10 %

2,10 %

Livres (y compris leur location) tout support

5,5 %

2,10 %

2,10 %

Billetterie des spectacles vivants

5,5 %

ou 2,10 % pour les 140 premières représentations

2,10 %

ou 0,90 % pour les 140 premières représentations

2,10 %

ou 1,05 % pour les 140 premières représentations

Billetterie des rencontres sportives (matchs, compétitions, courses automobiles)

5,5 %

5,5 %

2,10 %

Santé-Hygiène

Médicaments remboursables par la sécurité sociale

2,10 %

2,10 %

2,10 %

Préservatifs masculin et féminin

Protection hygiénique féminine

5,5 %

5,5 %

2,10 %

Médicaments non remboursables

10 %

10 %

2,10 %

Dispositifs d'autotests de dépistage du VIH

5,5 %

5,5 %

2,10 %

Divers

Animaux vivants de boucherie et de charcuterie vendus à des non-assujettis

2,10 %

0,9 %

1,75 %

Contribution à l'audiovisuel public

2,10 %

2,10 %

2,10 %

Ventes d'œuvres d'art originales effectuées par leur auteur ou ses ayants droit

5,5 %

5,5 %

2,10 %

Transport de voyageurs

10 %

2,10 % (exonération totale entre la Corse et la France continentale)

2,10 % (transport maritime exonéré à l'intérieur du département)

Presse

Travaux de composition et d'impression des périodiques et cessions d'informations par les agences de presse

10 %

2,10 %

2,10 %

Publications de presse détenant un n° de CPPAP, y compris la presse en ligne

2,10 %

2,10 %

1,05 %

(*) Pour les produits alimentaires, les taux réduits sont applicables en fonction du mode de consommation :

  • 10 % s'ils sont destinés à une consommation immédiate (il n'est pas possible de les conserver) ;
  • 5,5 % s'ils sont vendus sous un emballage permettant leur conservation.

Dans le département de la Réunion, les ventes de riz sont exonérées de la TVA.

En Polynésie française, les taux de TVA sont fixés à :

  • 16 % pour le taux normal ;
  • 13 % pour le taux intermédiaire ;
  • 5 % pour le taux réduit.
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Accessibilité

Tous les lundis, mardis, jeudis et vendredis, Sarah accompagnée d’un(e) volontaire du service civique à la mairie accueille les enfants après l’école de 17h15 à 18h15 dans le cadre du CLAS, Contrat local d’accompagnement à la scolarité.

On désigne par « accompagnement à la scolarité » l’ensemble des actions visant à offrir, aux côtés de l’école, l’appui et les ressources dont les enfants ont besoin pour réussir à l’école.

Ces actions, qui ont lieu en dehors des temps de l’école, sont centrées sur l’aide aux devoirs et les découvertes culturelles et numériques, nécessaires à la réussite scolaire.

Des activités sont proposées, comme :

  • Le yoga ou le brain gym, qui aident au développement de la concentration et de la mémoire.
  • Le théâtre, pour la confiance en soi.
  • Le jardin partagé, qui est un support très enrichissant, pour développer des méthodes d’apprentissages différentes de celles proposées à l’école et qui sera le projet culturel pour la rentrée.

Les séances peuvent se dérouler au sein de la médiathèque, dans les locaux scolaires et de la commune ou en pleine nature.

Une réunion d’information aura lieu à la rentrée.

Nous vous communiquerons prochainement la date et l’heure ainsi que les conditions d’inscriptions.

Pour plus de renseignements, vous pouvez vous adresser à la mairie auprès de Madame Sarah Petit.

Menus novembre & décembre 2019

Les menus peuvent être changés selon les approvisionnements Boucherie : Créon (éleveurs girondins)
Fait Maison  Épicerie, légumes frais : Épicerie Blasimon
Viandes d’origine française  Surgelés : G.D.A.
   Frais, épicerie : Pro à Pro

 

Lundi 4 Novembre

Mardi 5 NovembreJeudi 7 NovembreVendredi 8 Novembre
TabouléCarottes à l’orangeVelouté de potimarronBetteraves maïs
Poisson
TartifletteFilet de hokiOmelette aux pommes de terre
Poêlée 3 chouxSaladeBlé au beurre bioSalade
Yaourt bioCompote bioFromageFruit de saison             végétarien
(gâteau)(pain au chocolat)(madeleine)(pain au chocolat)
Lundi 11 NovembreMardi 12 NovembreJeudi 14 NovembreVendredi 15 Novembre
 Salade de pois chicheChampignons à la grecqueSalade de lentilles bio
 Filet de cabillaudDahi de rizRôti de bœuf
FERIEEpinards à la crème bio Haricots verts au jus bio
 Fruit de saisonYaourt                       végétarienFromage
 (gâteau)(pain au chocolat)(madeleine)
Lundi 18 NovembreMardi 19 NovembreJeudi 21 NovembreVendredi 22 Novembre
Potage poireaux, pommes de terreRillette de thonSalade de chou aux raisins bioSalade de lentilles
Filet de poissonPouletRougail saucisseOmelette nature
Haricots plats bioPurée de céleriRizRatatouille
Yaourt bio
Fruit de saison
Fruit de saisonYaourt                               végétarien
(pain au chocolat)(madeleine) (gâteau)
Lundi 25 NovembreMardi 26 NovembreJeudi 28 NovembreVendredi 29 Novembre
Carottes râpéesSalade verte mimolettePotage de potimarronQuinoa en salade
Canellonis aux légumesCubes de poisson sauce poivronsJambon blancSteack à poêler
SaladePommes de terre vapeurCoquillettes au beurrePurée de brocolis
Yaourt bio                     végétarienFromageFruit de saisonDessert fait pour les enfants
(pain au chocolat)(gâteau)(pain au chocolat)(gâteau)
Lundi 2 DécembreMardi 3 DécembreJeudi 5 DécembreVendredi 6 Décembre
Velouté de chou-fleurSalade de kouki au curryPotage vermicelleCarottes râpées
Blanc de pouletTortillas pommes de terreFilet de hokiHachis parmentier au canard
Haricots verts bio Petits pois carottes bioSalade
Fruit de saisonFromage                         végétarien
Yaourt
Compote
(pain au chocolat)(gâteau)(pain au chocolat)(gâteau)
Lundi 9 DécembreMardi 10 DécembreJeudi 12 DécembreVendredi 13 Décembre
Salade de céleri carottes pommesLentilles en salade bioSalade de chou aux pommesPizza
Filet de cabillaudEscalope de dindonneauSteack à poêlerGalette végétale
Riz bioFlan de courgettesFritesMagda
Fruit de saisonFruit de saisonYaourtFromage                               végétarien
(pain au chocolat)(gâteau)(pain au chocolat)(gâteau)
Lundi 16 DécembreMardi 17 DécembreJeudi 19 DécembreVendredi 20 Décembre
Champignons à la grecqueVelouté de potironSalade de céleri aux pommes 
Dahi de rizEscalope de pouletRôti de bœufRepas de Noël
 Gratin dauphinoisHaricots verts au jus 
Yaourt                           végétarienFruit de saisonYaourt 
(pain au chocolat)(madeleine)(pain au chocolat)(gâteau)

Vacances du samedi 21 décembre 2019 au lundi 6 janvier 2020

Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique de Blasimon, Mauriac, Ruch
Département de la Gironde
14, rue Théo Turrier
33350 Ruch
sirp.blasimon.mauriac.ruch@orange.fr

Accueil périscolaire :

Si vous souhaitez inscrire vos enfants même occasionnellement à l’accueil périscolaire, vous devez obligatoirement les inscrire avant, en complétant une fiche sanitaire et en signant le règlement intérieur.

Pas d’inscription, pas d’enfant.

Pour les enfants déjà inscrits, il n’est pas nécessaire de compléter à nouveau une fiche sanitaire, il est par contre important de signaler tous changements à la directrice de votre accueil et de lui fournir une attestation d’assurance extrascolaire à jour.

Avis d’imposition :
La facturation du périscolaire se fait au plus juste des revenus de chacun, c’est pourquoi nous vous demandons de bien vouloir remettre au secrétariat du SIRP, mairie de Ruch, votre avis d’imposition 2019 sur les revenus de l’année 2018 pour les couple mariés ou pacsés, et vos deux avis d’imposition 2019 pour les autres couples, avant le 19 octobre 2019. Au-delà de cette date, la facturation se fera au tarif plein.

Retard :
Les membres du SIRP ont voté,  aux vues de nombreux retards au-delà de la fermeture des accueils périscolaires, de facturer aux parents 30.00€ dès 18h31, la pendule du périscolaire fait foi. La facturation sera immédiate par titre, les sommes perçues financeront les heures supplémentaires de nos directrices.

Bus :
Les enfants devront présenter la carte de bus avant de monter dans le bus. Il est impératif de coller une photo de votre enfant sur les cartes de transport.

Pour tous renseignements complémentaires, les formulaires inscriptions (Prélèvement automatique, transport scolaire, inscription périscolaire…), menus des cantines : www.blasimon.fr et www.ruch.fr

La Présidente,

Béatrice FREYLON

Télécharger la fiche sanitaire

Télécharger le règlement intérieur 

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Syndicat intercommunalde regroupement pédagogique de Blasimon, Mauriac, Ruch
Département de la Gironde
14, rue Théo Turrier
33350 Ruch
sirp.blasimon.mauriac.ruch@orange.fr

 Accueil périscolaire :

Si vous souhaitez inscrire vos enfants même occasionnellement à l’accueil périscolaire, vous devez obligatoirement les inscrire avant, en complétant une fiche sanitaire et en signant le règlement intérieur.

Pas d’inscription, pas d’enfant.

Pour les enfants déjà inscrits, il n’est pas nécessaire de compléter à nouveau une fiche sanitaire, il est par contre important de signaler tous changements à la directrice de votre accueil et de lui fournir une attestation d’assurance extrascolaire à jour.

Avis d’imposition :
La facturation du périscolaire se fait au plus juste des revenus de chacun, c’est pourquoi nous vous demandons de bien vouloir remettre au secrétariat du SIRP, mairie de Ruch, votre avis d’imposition 2019 sur les revenus de l’année 2018 pour les couple mariés ou pacsés, et vos deux avis d’imposition 2019 pour les autres couples, avant le 19 octobre 2019. Au-delà de cette date, la facturation se fera au tarif plein.

Retard :
Les membres du SIRP ont voté,  aux vues de nombreux retards au-delà de la fermeture des accueils périscolaires, de facturer aux parents 30.00€ dès 18h31, la pendule du périscolaire fait foi. La facturation sera immédiate par titre, les sommes perçues financeront les heures supplémentaires de nos directrices.

Bus :
Les enfants devront présenter la carte de bus avant de monter dans le bus. Il est impératif de coller une photo de votre enfant sur les cartes de transport.

Pour tous renseignements complémentaires, les formulaires inscriptions (Prélèvement automatique, transport scolaire, inscription périscolaire…), menus des cantines : www.blasimon.fr et www.ruch.fr

La Présidente,

Béatrice FREYLON

Télécharger la fiche sanitaire
 
Télécharger le règlement intérieur
 

Menus septembre octobre 2018

Les menus peuvent être changés selon les approvisionnements.
Fait Maison.
Viandes d’origine française.

Lundi 3 septembre Mardi 4 septembre Jeudi 6 septembre Vendredi 7 septembre
Melon Tomates Carottes râpées Concombres vinaigrette
Cordon bleu
Filet de colin Sauté de bœuf à la provençale Blancs de poulet
Carottes vichy Riz cantonnais Pommes vapeur Haricots plats
Fruit Fromage
Glace
Yaourt
(gâteau) (pain au chocolat) (madeleine)
Lundi 10 septembre Mardi 11 septembre Jeudi 13 septembre Vendredi 14 septembre
Haricots verts en salade Salade de pommes de terre Betteraves crues vinaigrette Surimi mayonnaise
Escalope de dinde Saucisses Poisson blanc citronné Omelette
Flan de courgettes Blé à la tomate Ratatouille
Fromage Fruit de saison Compote de pommes Yaourt brassé nature
(pain au chocolat) (gâteau) (pain au chocolat) (madeleine)
Lundi 17 septembre Mardi 18 septembre Jeudi 20 septembre Vendredi 21 septembre
Melon Pâté de campagne Tomates à la fêta Betteraves maïs
Brandade de poissons Cubes de saumon au citron Poulet basquaise Saucisses
Salade verte Epinards à la béchamel Brownie fait par les enfants Lentilles
Compote
Fruit de saison
Yaourt
(pain au chocolat) (madeleine) (gâteau)
Lundi 24 septembre Mardi 25 septembre Jeudi 27 septembre Vendredi 28 septembre
Courgettes râpées au citron Pizza Concombre vinaigrette Tomates mozzarella
Filet de cabillaud Emincés de lapin Dahi de lentilles corail Steack à poêler
Purée Carottes vichy Fromage Frites
Salade de fruits Fruit de saison Fruit de saison
(pain au chocolat) (gâteau) (pain au chocolat) (gâteau)
Lundi 1er octobre Mardi 2 octobre Jeudi 4 octobre Vendredi 5 octobre
Céleri vinaigrette et cornichons Salade de concombres Salade Kouki au curry (chou) Salade céleri, carottes,pommes
Hachis parmentier au canard Poisson pané au citron Rôti de bœuf Croque-monsieur
Salade verte Gratin de courgettes à la tomate Pâtes au jus Salade verte
Glace Semoule au lait
Yaourt
Fruit de saison
(pain au chocolat) (gâteau) (pain au chocolat) (gâteau)
Lundi 8 octobre Mardi 9 octobre Jeudi 11 octobre Vendredi 12 octobre
SEMAINE DU GOUT
Lundi 15 octobre Mardi 16 octobre Jeudi 18 octobre Vendredi 19 octobre
Quiche aux endives sans pâte Salade de concombres Tomates à la fêta Saucisson beurre
Spaghettis à la carbonara Poisson pané Poulet yassa Sauté de veau
Ratatouille Riz Légumes
Fruit de saison Yaourt brassé vanille Fruit de saison Gâteau
(pain au chocolat) (madeleine) (pain au chocolat) (gâteau)
Vacances du samedi 20 octobre au lundi 5 novembre 2018

Tous les lundis, mardis, jeudis et vendredis, Sarah accompagnée d’un(e) volontaire du service civique à la mairie accueille les enfants après l’école de 17h15 à 18h15 dans le cadre du CLAS, Contrat local d’accompagnement à la scolarité.

On désigne par « accompagnement à la scolarité » l’ensemble des actions visant à offrir, aux côtés de l’école, l’appui et les ressources dont les enfants ont besoin pour réussir à l’école.

Ces actions, qui ont lieu en dehors des temps de l’école, sont centrées sur l’aide aux devoirs et les découvertes culturelles et numériques, nécessaires à la réussite scolaire.

Des activités sont proposées, comme :

Les séances peuvent se dérouler au sein de la médiathèque, dans les locaux scolaires et de la commune ou en pleine nature.

Une réunion d’information aura lieu à la rentrée.

Nous vous communiquerons prochainement la date et l’heure ainsi que les  conditions d’inscriptions.

Pour plus de renseignements, vous pouvez vous adresser à la mairie auprès de Madame Sarah Petit.