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Question-réponse

Quelles sont les obligations d'affichage dans une entreprise ?

Vérifié le 22/02/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

L'employeur doit afficher ou communiquer des informations au salarié sur le lieu de travail dans un endroit facilement accessible (salle de repos par exemple).

Ces informations concernent de nombreux domaines (égalité femmes-hommes, règlement intérieur,...).

Quelles sont les informations concernées ? Sont-elles obligatoirement affichées ? Peuvent-elles être diffusées par d'autres moyens ?

Nous faisons un point sur les obligations de l'employeur. Elles varient selon l'effectif de l'entreprise.

  • Affichages ou diffusions obligatoires

    Type d'information

    Contenu

    Mode de communication

    Inspection du travail

    Adresse, nom et téléphone de l'inspecteur du travail compétent

    Conditions de communication aux salariés mises en œuvre par l'employeur communiquées au préalable à l'agent de contrôle de l'inspection du travail

    Affichage

    Service d'accueil téléphonique chargé de la prévention et de la lutte contre les discriminations

    Téléphone : 09 69 39 00 00

    Demandes d'information et de conseil sur les discriminations et sur les conditions de saisine du Défenseur des droits

    Affichage

    Médecine du travail

    Adresse et numéro de téléphone du médecin du travail

    Affichage

    Services de secours d'urgence

    Adresse et numéro de téléphone des services de secours d'urgence (pompiers, SAMU par exemple)

    Affichage

    Consignes de sécurité, d'incendie et avertissement de zone de danger

    Consignes incendie selon la norme NF EN ISO 7010

    Noms des responsables du matériel de secours et des personnes chargées d'organiser l'évacuation en cas d'incendie

    Affichage

    Convention ou accord collectif du travail

    Avis comportant l'intitulé des conventions et des accords applicables dans l'entreprise.

    Lieu et conditions de consultation sur le lieux de travail

    Par tout moyen

    Égalité professionnelle et salariale entre hommes et femmes

    Textes des articles L3221-1 à L3221-7 du code du travail

    Par tout moyen

    Durée du travail

    Répartition du temps de travail en cas d'aménagement du temps de travail sur tout ou partie de l'année et modifications

    Travail par relais, par roulement, par équipes successives : composition nominative des équipes y compris les intérimaires

    Affichage

    Horaires collectifs de travail

    Horaire de travail (début et fin) et durée du repos

    Affichage

    Repos hebdomadaire

    Jours et heures de repos collectifs (si le repos n'est pas donné le dimanche )

    Affichage

    Suspension du repos hebdomadaire pour travaux urgents

    Par tout moyen

    Congés payés

    Période de prise des congés (2 mois avant le début des congés)

    Ordre des départs en congés (1 mois avant le début des congés)

    Raison sociale et adresse de la caisse des congés payés à laquelle sont affiliés les employeurs d'artistes du spectacle et du bâtiment et des travaux publics

    Par tout moyen

    Harcèlement moral

    Texte de l'article 222-33-2 du code pénal

    Par tout moyen

    Harcèlement sexuel

    Texte de l'article 222-33 du code pénal (dans les lieux de travail, dans les locaux ou à la porte des locaux où se fait l'embauche)

    Des possibilités d'actions contentieuses civiles et pénales ouvertes en matière de harcèlement sexuel

    Adresse et numéro de téléphone du médecin du travail, de l'inspection du travail et le nom de l'inspecteur compétent, du Défenseur des droits

    Par tout moyen

    Lutte contre les discriminations

    Texte des articles 225-1 à 225-4 du code pénal (dans les lieux de travail, dans les locaux ou à la porte des locaux où se fait l'embauche)

    Par tout moyen

    Interdiction de fumer

    Interdiction de fumer dans les locaux de l'entreprise

    Affichage

    Interdiction de vapoter

    Interdiction de vapoter dans les lieux de travail fermés ou couverts à usage collectif, sauf exceptions (lieux de travail accueillant du public, par exemple)

    Affichage

    Document unique d'évaluation des risques professionnels

    Conditions d'accès et de consultation du document

    Affichage

    Panneaux syndicaux (selon conditions fixées par accord avec l'employeur)

    Panneaux pour l'affichage des communications syndicales pour chaque section syndicale de l'entreprise

    Affichage

    Organisations syndicales

    Disponibilité des adresses des organisations syndicales de salariés représentatives dans la branche dont relève l'entreprise sur le site du ministère du travail

    Par tout moyen

    Rupture conventionnelle collective

    Décision de validation par l'administration

    Par tout moyen

    Travail temporaire

    Communication d’informations nominatives contenues dans les relevés de contrat de mission à Pôle emploi et à la DDETS

    Droits d'accès et de rectification exercés par les intéressés auprès de Pôle emploi et de la DDETS

    Par tout moyen

  • Affichages ou diffusions obligatoires

    Type d'information

    Contenu

    Mode de communication

    Inspection du travail

    Adresse, nom et téléphone de l'inspecteur du travail compétent

    Conditions de communication aux salariés mises en œuvre par l'employeur communiquées au préalable à l'agent de contrôle de l'inspection du travail

    Affichage

    Service d'accueil téléphonique chargé de la prévention et de la lutte contre les discriminations

    Téléphone : 09 69 39 00 00

    Demandes d'information et de conseil sur les discriminations et sur les conditions de saisine du Défenseur des droits

    Affichage

    Médecine du travail

    Adresse et numéro de téléphone du médecin du travail

    Affichage

    Services de secours d'urgence

    Adresse et numéro de téléphone des services de secours d'urgence (pompiers, SAMU par exemple)

    Affichage

    Consignes de sécurité, d'incendie et avertissement de zone de danger

    Consignes incendie selon la norme NF EN ISO 7010

    Noms des responsables du matériel de secours et des personnes chargées d'organiser l'évacuation en cas d'incendie

    Affichage

    Convention ou accord collectif du travail

    Avis comportant l'intitulé des conventions et des accords applicables dans l'entreprise.

    Lieu et conditions de consultation sur le lieux de travail

    Par tout moyen

    Égalité professionnelle et salariale entre hommes et femmes

    Articles L3221-1 à L3221-7 du code du travail

    Par tout moyen

    Horaires collectifs de travail

    Horaire de travail (début et fin) et durée du repos

    Affichage

    Repos hebdomadaire

    Jours et heures de repos collectifs (si le repos n'est pas donné le dimanche )

    Affichage

    Suspension du repos hebdomadaire pour travaux urgents

    Par tout moyen

    Durée du travail

    Répartition du temps de travail en cas d'aménagement du temps de travail sur tout ou partie de l'année et modifications

    Travail par relais, par roulement, par équipes successives : composition nominative des équipes y compris les intérimaires

    Affichage

    Congés payés

    Période de prise des congés (2 mois avant le début des congés)

    Ordre des départs en congés (1 mois avant le début des congés)

    Raison sociale et adresse de la caisse des congés payés à laquelle sont affiliés les employeurs d'artistes du spectacle et du bâtiment et des travaux publics

    Par tout moyen

    Harcèlement moral

    Texte de l'article 222-33-2 du code pénal

    Par tout moyen

    Harcèlement sexuel

    Texte de l'article 222-33 du code pénal (dans les lieux de travail, dans les locaux ou à la porte des locaux où se fait l'embauche)

    Des possibilités d'actions contentieuses civiles et pénales ouvertes en matière de harcèlement sexuel

    Adresse et numéro de téléphone :

    • du médecin du travail,
    • de l'inspection du travail et le nom de l'inspecteur compétent,
    • du Défenseur des droits,
    • du référent harcèlement sexuel désigné parmi les membres du comité social et économique (CSE)

    Par tout moyen

    Lutte contre les discriminations

    Texte des articles 225-1 à 225-4 du code pénal (dans les lieux de travail, dans les locaux ou à la porte des locaux où se fait l'embauche)

    Par tout moyen

    Interdiction de fumer

    Interdiction de fumer dans les locaux de l'entreprise

    Affichage

    Interdiction de vapoter

    Interdiction de vapoter dans les lieux de travail fermés ou couverts à usage collectif, sauf exceptions (lieux de travail accueillant du public, par exemple)

    Affichage

    Document unique d'évaluation des risques professionnels

    Conditions d'accès et de consultation du document

    Affichage

    Panneaux syndicaux (selon conditions fixées par accord avec l'employeur)

    Panneaux pour l'affichage des communications syndicales :

    • pour chaque section syndicale de l'entreprise,
    • pour les membres du comité économique et social (CSE)

    Affichage

    Organisations syndicales

    Disponibilité des adresses des organisations syndicales de salariés représentatives dans la branche dont relève l'entreprise sur le site du ministère du travail

    Par tout moyen

    Travail temporaire

    Communication d’informations nominatives contenues dans les relevés de contrat de mission à Pôle emploi et à la DDETS

    Droits d'accès et de rectification exercés par les intéresses auprès de Pôle emploi et de la DDETS

    Par tout moyen

    Rupture conventionnelle collective

    Décision de validation par l'administration

    Par tout moyen

    Élections des membres de la délégation du personnel (tous les 4 ans)

    Procédure d'organisation de l'élection des membres du comité social et économique de l'entreprise

    Par tout moyen

    Comité social et économique (CSE)

    Liste nominative des membres du CSE, indiquant leur emplacement habituel de travail et leur participation à une ou plusieurs commissions

    Affichage

  • Affichages ou diffusions obligatoires

    Type d'information

    Contenu

    Mode de communication

    Inspection du travail

    Adresse, nom et téléphone de l'inspecteur du travail compétent

    Conditions de communication aux salariés mises en œuvre par l'employeur communiquées au préalable à l'agent de contrôle de l'inspection du travail

    Affichage

    Service d'accueil téléphonique chargé de la prévention et de la lutte contre les discriminations

    Téléphone : 09 69 39 00 00

    Demandes d'information et de conseil sur les discriminations et sur les conditions de saisine du Défenseur des droits

    Affichage

    Médecine du travail

    Adresse et numéro de téléphone du médecin du travail

    Affichage

    Services de secours d'urgence

    Adresse et numéro de téléphone des services de secours d'urgence (pompiers, SAMU par exemple)

    Affichage

    Consignes de sécurité, d'incendie et avertissement de zone de danger

    Consignes incendie selon la norme NF EN ISO 7010

    Noms des responsables du matériel de secours et des personnes chargées d'organiser l'évacuation en cas d'incendie

    Affichage

    Convention ou accord collectif du travail

    Avis comportant l'intitulé des conventions et des accords applicables dans l'entreprise.

    Lieu et conditions de consultation sur le lieux de travail

    Par tout moyen

    Égalité professionnelle et salariale entre hommes et femmes

    Articles L3221-1 à L3221-7 du code du travail

    Index de l'égalité et résultats obtenus pour chaque indicateur (lorsque l'entreprise n'a pas de site internet)

    Par tout moyen

    Horaires collectifs de travail

    Horaire de travail (début et fin) et durée du repos

    Affichage

    Repos hebdomadaire

    Jours et heures de repos collectifs (si le repos n'est pas donné le dimanche )

    Affichage

    Suspension du repos hebdomadaire pour travaux urgents

    Par tout moyen

    Durée du travail

    Répartition du temps de travail en cas d'aménagement du temps de travail sur tout ou partie de l'année et modifications

    Travail par relais, par roulement, par équipes successives : composition nominative des équipes y compris les intérimaires

    Affichage

    Congés payés

    Période de prise des congés (2 mois avant le début des congés)

    Ordre des départs en congés (1 mois avant le début des congés)

    Raison sociale et adresse de la caisse des congés payés à laquelle sont affiliés les employeurs d'artistes du spectacle et du bâtiment et des travaux publics

    Par tout moyen

    Harcèlement moral

    Texte de l'article 222-33-2 du code pénal

    Par tout moyen

    Harcèlement sexuel

    Texte de l'article 222-33 du code pénal (dans les lieux de travail, dans les locaux ou à la porte des locaux où se fait l'embauche)

    Des possibilités d'actions contentieuses civiles et pénales ouvertes en matière de harcèlement sexuel

    Adresse et numéro de téléphone :

    • du médecin du travail,
    • de l'inspection du travail et le nom de l'inspecteur compétent,
    • du Défenseur des droits,
    • du référent harcèlement sexuel (entreprises de plus de 250 salariés),
    • du référent harcèlement sexuel désigné parmi les membres du comité social et économique (CSE)

    Par tout moyen

    Lutte contre les discriminations

    Texte des articles 225-1 à 225-4 du code pénal (dans les lieux de travail, dans les locaux ou à la porte des locaux où se fait l'embauche)

    Par tout moyen

    Interdiction de fumer

    Interdiction de fumer dans les locaux de l'entreprise

    Affichage

    Interdiction de vapoter

    Interdiction de vapoter dans les lieux de travail fermés ou couverts à usage collectif, sauf exceptions (lieux de travail accueillant du public, par exemple)

    Affichage

    Document unique d'évaluation des risques professionnels

    Conditions d'accès et de consultation du document

    Affichage

    Panneaux syndicaux (selon conditions fixées par accord avec l'employeur)

    Panneaux pour l'affichage des communications syndicales :

    • pour chaque section syndicale de l'entreprise,
    • pour les membres du comité social et économique (CSE)

    Affichage

    Organisations syndicales

    Disponibilité des adresses des organisations syndicales de salariés représentatives dans la branche dont relève l'entreprise sur le site du ministère du travail

    Par tout moyen

    Travail temporaire

    Communication d’informations nominatives contenues dans les relevés de contrat de mission à Pôle emploi et à la DDETS

    Droits d'accès et de rectification exercés par les intéressés auprès de Pôle emploi et de la DDETS

    Par tout moyen

    Rupture conventionnelle collective

    Décision de validation par l'administration

    Par tout moyen

    Plan de sauvegarde de l'emploi

    Décision de validation ou d'homologation par l'administration, ainsi que les voies de recours

    Par tout moyen

    Élections des membres de la délégation du personnel (tous les 4 ans)

    Procédure d'organisation de l'élection des membres du comité social et économique de l'entreprise

    Par tout moyen

    Comité social et économique (CSE)

    Liste nominative des membres du CSE, indiquant leur emplacement habituel de travail et leur participation à une ou plusieurs commissions

    Affichage

    Règlement intérieur

    Règles en matière d'hygiène, de sécurité, de sanctions

    Par tout moyen

    Accord de participation

    Information sur l'existence d'un accord et de son contenu

    Par tout moyen ou par affichage

Pour en savoir plus

Jardin Frutier, jardin partagé

Suite à l'inauguration du jardin en juin 2020 et à notre implication dans le développement de ce projet, l'animateur référent a été rejoint par 8 bénévoles dont 3 familles avec enfants.

On entend par jardins partagés les jardins créés ou animés collectivement, ayant pour objet de développer des liens sociaux de proximité par le biais d’activités sociales, culturelles ou éducatives et étant accessibles au public

Plantations, arrosages, entretien, tous étaient motivés pour faire vivre ce lieu.
La crise sanitaire et les soucis de santé de notre animateur ont eu une répercussion sur la mobilisation des bénévoles et la continuité des actions commencées.
En 2021, ils n’étaient plus que 2. Le manque de matériel et de bénévoles a découragé l’animateur qui se questionne sur l’intérêt de sa présence.
Le projet nécessite de développer des actions en direction des habitants afin d’ouvrir ce lieu au plus grand nombre.

Objectifs opérationnels
  • Animer un lieu de rencontres intergénérationnelles et de mixité sociale.
  • Rompre l’isolement
  • Partager des savoirs
  • Favoriser et accompagner les initiatives des habitants
Déroulement de l’action
  • S’appuyer sur nos partenaires pour intégrer le jardin partagé à des projets de territoire. (Pôle Territorial du Coeur Entre-deux-Mers)
  • Constituer une équipe de référents du jardin
  • Campagne de communication pour mobiliser des bénévoles.
  • Aménagement du jardin pour en faire un lieu de rencontre convivial.
  • Investissement dans du matériel de jardinage, construction d’un abris pour les outils.
  • Projet d’animation avec les enfants du CLAS

Ensemble nous pouvons :

Partenaires
  • Mairie de Blasimon
  • Famille Frutier (prêt du terrain)
  • Communauté des Communes Rurales de l’Entre-Deux-Mers
  • Pôle territorial Cœur entre-deux-mer
  • Association collectif Trois Tiers
  • Écoles de Blasimon et Ruch
  • Bénévoles
  • CLAS

Pour plus de renseignements, vous pouvez vous adresser à la mairie auprès de Madame Sarah Petit, animatrice du Point Local d’Animation Blasimon-Mauriac-Ruch
05 56 71 52 12
enfancejeunesse@blasimon.fr

Tous les lundis, mardis, jeudis et vendredis Sarah et Camille, volontaire du service civique, accueillent les enfants après l’école de 17h15 à 18h15 dans le cadre du CLAS, Contrat local d'accompagnement à la scolarité.

On désigne par « accompagnement à la scolarité » l’ensemble des actions visant à offrir, aux côtés de l’école, l’appui et les ressources dont les enfants ont besoin pour réussir à l’école.

Cette année le CLAS s’ouvre aux enfants du territoire de Blasimon-Mauriac-Ruch grâce au Point Local d’Animation qui est porteur du projet.

« J’accompagne avec l’aide de Camille Drouet, volontaire en service civique, les enfants du CP au CM2 afin de les aider à être plus épanouis dans leur scolarité.
Nous sommes à l’écoute de leurs difficultés et celles de leur famille pour les accompagner au mieux vers leur réussite. »

Les séances de 17h15 à 18h15 se déroulent le lundi, mardi, jeudi et vendredi dans la
salle du conseil mais aussi à la médiathèque ou en pleine nature.

Cet accompagnement implique une aide aux :

Nous utilisons aussi des activités complémentaires qui peuvent les aider à s’ouvrir et à prendre confiance en eux grâce :

Pour plus de renseignements, vous pouvez vous adresser à la mairie auprès de Madame Sarah Petit, animatrice du Point Local d’Animation Blasimon-Mauriac-Ruch
05.56.71.52. 12
enfancejeunesse@blasimon.fr

Menus de la cantine de l'école, mars & avril 2024

Les menus peuvent être changés selon les approvisionnements
Fait Maison
Viandes d’origine française
Menus végétariens

Boucherie : Créon (éleveurs girondins)
Légumes, frais : Épicerie Blasimon
Surgelés : G.D.A.
Frais, épicerie : Pro à Pro

LUNDI 4 MARS

MARDI 5 MARS

JEUDI 7 MARS

VENDREDI 8 MARS

Macédoine

Hachis Parmentier

Salade

Poire

Salade, endives, pommes, noix

Flan de légumes

Gâteau aux yaourts

Chou rouge en salade, pommes

Bœuf carottes

Pates

Clémentines

Potage de légumes

Filet de saumon

Brocolis

Yaourts bio

LUNDI 11 MARS

MARDI 12 MARS

JEUDI 14 MARS végétarien

VENDREDI 15 MARS

Carottes râpées

Saucisses

Lentilles

Fromage

Pâté

Roti de dinde

Gratin de courgettes

Gâteau au citron

Potage de légumes

Omelette de P de T

Salade de fruits

Salade, fromage, noix

Nuggets de poisson

Haricots vert

Compote

LUNDI 18 MARS

MARDI 19 MARS végétarien

JEUDI 21 MARS

VENDREDI 22 MARS

Bouillon de vermicelles

Pot au feu

Pommes

Betteraves aux pommes

Dahl et riz

Gâteau au chocolat

Lentilles en salade

Escalope de poulet

Gratin de chou-fleur

Poire

Potage de légumes

Filet de poisson

Carottes vichy

Yaourt

LUNDI 25 MARS

MARDI 26 MARS

JEUDI 28 MARS végétarien

VENDREDI 29 MARS

 

Salade de quinoa

Roti de porc

Purée de carottes

Compote

 

 

Carottes râpées

Filet de poisson

Epinard

Gâteau aux pommes

 

Velouté de lentilles corail

Pates aux légumes

Fromage

Biscuit

 

Haricots vert en salade

Poulet croustillant

Petit pois / carottes

Crème dessert

LUNDI 1 AVRIL

MARDI 2 AVRIL végétarien

JEUDI 4 AVRIL

VENDREDI 5 AVRIL

 

Feuilleté au fromage

Flan de légumes

Gâteau aux yaourts

Choux rouge /pommes

Saucisse de Toulouse

Haricots blanc à la tomate

Fromage blanc / kiwi

Salade /fromage /noix

Filet de poisson

Purée

Fromage

LUNDI 8 AVRIL

MARDI 9 AVRIL

JEUDI 11 AVRIL végétarien

VENDREDI 12 AVRIL

Carottes râpées

Lasagnes

Compote

Salade mexicaine

Bœuf marengo

Blé

Poire

Potage de légumes

Couscous végétarien

Gâteau au chocolat

Betteraves / pommes

Filet de saumon

Gratin de brocolis

Yaourts

Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique de Blasimon, Mauriac, Ruch
Département de la Gironde
14, rue Théo Turrier
33350 Ruch
sirp.blasimon.mauriac.ruch@orange.fr

Accueil périscolaire

Si vous souhaitez inscrire vos enfants même occasionnellement à l’accueil périscolaire, vous devez obligatoirement les inscrire avant, en complétant une fiche sanitaire et en signant le règlement intérieur.

Pas d’inscription, pas d’enfant

Pour les enfants déjà inscrits, il n’est pas nécessaire de compléter à nouveau une fiche sanitaire, il est par contre obligatoire de signaler tous changements à la directrice de votre accueil et de lui fournir une attestation d’assurance extrascolaire à jour.

L’ACCUEIL PERISCOLAIRE est sous la responsabilité des directrices qui sont du personnel du SIRP.

Le temps périscolaire n’est pas un temps scolaire.

AVIS IMPOSITION

La facturation du périscolaire se fait au plus juste des revenus de chacun, c’est pourquoi nous vous demandons de bien vouloir remettre au secrétariat du SIRP, mairie de Ruch, votre avis d’imposition 2020 sur les revenus de l’année 2019 pour les couple mariés ou pacsés et vos deux avis d’imposition 2020 pour les autres couples, avant le 16 octobre 2020 au secrétariat du SIRP.
Au-delà de cette date, la facturation se fera au tarif plein.

RETARDS

Les membres du SIRP ont voté, aux vues de nombreux retards au-delà de la fermeture des accueils périscolaires, de facturer aux parents 30.00€ dès 18h31, la pendule du périscolaire fait foi. La facturation sera immédiate par titre, les sommes perçues financeront les heures supplémentaires de nos directrices.

BUS

Les enfants devront présenter la carte de bus avant de monter dans le bus. Il est impératif de coller une photo de votre enfant sur les cartes de transport : Gestionnaire Région Nouvelle Aquitaine

COVID-19

Les règles du protocole sanitaire des ASLH sont appliquées :
les groupes scolaires sont conservés aucun mélange.

Outre la surveillance de l’apparition de symptômes chez leur enfant, les parents doivent prendre sa température avant le départ pour l’accueil périscolaire.

En cas de symptômes et/ou de fièvre (dès 38,0°C), l’enfant ne doit pas prendre part à l’accueil périscolaire et ne pourra y être accueilli. Lors de l’accueil de l’enfant tout symptôme évocateur d’infection COVID-19 constaté par l’encadrement devra conduire à son isolement et au port d’un masque. En cas de doute sur les symptômes d’un enfant, une prise de température peut être réalisée par la personne chargée du suivi sanitaire au sein de l’accueil.

En cas de symptômes, ou de suspicion les parents de l’enfant sont avertis et doivent venir le chercher.
L’enfant ne pourra alors pas être accepté de nouveau dans l’accueil périscolaire sans certificat médical assurant qu’il est en mesure d’être reçu en ACM

L’enfant devra se laver minutieusement les mains dès son arrivé au sein de l’accueil périscolaire, ainsi qu’avant d’aller aux toilettes et après y être allé, après s’être mouché, avoir toussé, avoir éternué. Avant et après le goûter.

Le transfert d’objets ou de matériel entre le domicile et l’accueil devra être limité au strict nécessaire. Les jouets personnels ne pourront donc pas être amenés au périscolaire. Les cartables devront rester sous le préau. L’échange d’objets personnels est interdit.

La situation sanitaire sera évaluée et adaptée dès la parution de nouveaux protocoles gouvernementaux.

Conformément aux directives ministérielles les responsables légaux ne doivent pas être admis sur les lieux d’activités des mineurs.

L’accès aux accueils périscolaires ne sera donc pas autorisé aux parents.

Le Président,

Jean FAVORY

Télécharger la fiche sanitaire

Télécharger le règlement intérieur 

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