Démarches pour les entreprises

Fiche pratique

Recrutement d'un travailleur étranger non européen

Vérifié le 22 octobre 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Pour travailler en France, un étranger non européen doit être titulaire d'une autorisation de travail. L'employeur qui souhaite l'embaucher doit donc, outre les obligations exigées pour toute embauche, vérifier s'il est titulaire d'un document valant autorisation : visa, carte de séjour l'autorisant à exercer une activité professionnelle salariée ou autorisation provisoire de travail. Les démarches de l'employeur sont différentes selon que l'étranger réside déjà en France ou non.

Un employeur peut embaucher un étranger déjà installé ou venant d'arriver en France, qui détient une autorisation de travail délivrée par le pays où est établi son employeur et valable pour l'emploi qu'il va occuper en France.

Les contrats aidés concernent des étrangers déjà autorisés à séjourner en France, ils ne peuvent donc pas permettre la délivrance d'un titre de séjour autorisant à travailler. L'employeur ne peut pas obtenir une autorisation de travail pour une 1re demande pour les contrats suivants :

Un employeur ne peut pas recruter directement dans un autre pays. Il doit faire une demande d'autorisation de travail, appelée procédure d'introduction.

Il doit suivre plusieurs étapes :

  • dépôt de l'offre d'emploi auprès de Pôle emploi (ou autre organisme de placement), accompagnée d'un dossier de demande d'introduction ;
  • transmission du dossier à la Direccte du lieu du travail.

Le dossier de demande d'introduction doit contenir :

  • l'engagement de paiement des taxes à l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) ;
  • le contrat de travail ;
  • un imprimé sur les conditions de logement du futur salarié.

Dans le cas où la Direccte accepte la demande, elle transmet dossier au poste consulaire et à l'OFII qui assure le contrôle médical et l'acheminement du travailleur étranger vers la France.

Le contrôle médical peut avoir lieu dans les 3 mois suivant l'arrivée en France ou après le début de l'activité salariée (ou dans le pays d'origine quand l'OFII y est présent).

L'autorisation de travail peut être retirée si ce délai n'est pas respecté.

Si le visa est accordé, un visa de long séjour est délivré au travailleur étranger.

  À savoir

Le dispositif "jeune professionnel" facilite les démarches d'embauche entre le futur salarié et l'employeur. Il s'applique aux ressortissants des pays suivants : Algérie, Argentine, Bénin, Canada, Cap-Vert, Congo Brazzaville, États-Unis, Gabon, Maroc, Maurice, Monténégro, Nouvelle-Zélande, Russie, Sénégal, Serbie, Tunisie.

Demande d'authentification

L'employeur doit vérifier lors de l'embauche que le futur salarié est titulaire d'un titre de séjour en cours de validité valant autorisation de travailler ou une autorisation de travail.

Pour cela, il doit, au moins 2 jours ouvrables avant la date d'effet de l'embauche, demander à la préfecture du département du lieu d'embauche l'authentification du titre de séjour ou de l'autorisation de travailleur du ressortissant étranger qu'il souhaite embaucher.

Cette demande peut être faite par courrier électronique et accompagnée d'une copie du titre valant autorisation de travail.

À défaut de réponse dans les 2 jours ouvrables suivant réception de la demande, l'obligation de l'employeur de s'assurer de l'existence de l'autorisation de travail est considérée comme accomplie.

Une copie du titre valant autorisation de travail doit être annexée au registre unique du personnel.

Après vérification du titre de séjour et de l'autorisation de travail, l'employeur peut procéder alors aux formalités d'embauche habituelles.

Titres de séjour valant autorisation de travail

Certains titres de séjour ouvrent automatiquement droit au travail. Les personnes qui en sont titulaires n'ont donc pas besoin d'une autorisation expresse de travail.

Il s'agit des titres suivants :

Où s’adresser ?

Tél. : 0556906060

Courriel : prefecture@gironde.gouv.fr
Site web : http://www.gironde.gouv.fr

Vérifié le 21-11-2018 par Services de l'État : Gironde

 Attention :

il n'est pas possible d'effectuer les démarches dans certaines sous-préfectures. Renseignez-vous sur le site internet de votre préfecture.

En cas d'absence d'autorisation de travail

Dans le cas où la personne concernée détient un titre de séjour n'autorisant pas le travail, son futur employeur doit alors faire une demande d'autorisation de travail auprès de la Direccte.

Si la personne vit en situation irrégulière en France, elle doit pour obtenir une carte de séjour salarié ou travailleur temporaire déposer une demande d'admission exceptionnelle au séjour.

Une fois l'autorisation de travail obtenue, vous devrez vous rapprocher de l'OFII (Office français de l'Immigration et de l'Intégration) pour la visite médicale d'embauche du salarié et acquitter une taxe spécifique dans les 3 mois suivants le début du contrat.

L'employeur qui recrute un travailleur étranger pour une durée de plus de 3 mois et de moins de 12 mois doit payer une taxe l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII).

Le montant de cette taxe varie selon le salaire versé :

  • 74 € pour une salaire inférieur ou égal au Smic ;
  • 210 € pour un salaire supérieur au Smic et inférieur ou égal à une fois et demie le Smic ;
  • 300 € lorsque le salaire est supérieur à une fois et demie le Smic ;
  • 72 € dans le cas où le recrutement est effectué dans le cadre d'un accord bilatéral d'échanges de jeunes professionnels.

L'employeur doit payer la taxe dans les 3 mois suivants la délivrance :

  • des documents exigés lors de la première entrée en France du travailleur ;
  • de l'autorisation de travail de la 1re admission au séjour en qualité de salarié.

Pour les contrats de plus de 12 mois, l'employeur doit également verser à l'OFII une taxe de 55 % d'un mois de salaire brut dans la limite de 2,5 SMIC.

Est puni de 5 ans d'emprisonnement et d'une amende de 15 000 € appliquée autant de fois qu'il y a d'étrangers concernés, le fait d'embaucher, de conserver à son service un étranger sans titre l'autorisant à travailler en France.

Ces peines sont portées à 10 ans d'emprisonnement et 100 000 € d'amende lorsque l'infraction est commise en bande organisée.

Pour en savoir plus

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Accessibilité

Tous les lundis, mardis, jeudis et vendredis, Sarah accompagnée d’un(e) volontaire du service civique à la mairie accueille les enfants après l’école de 17h15 à 18h15 dans le cadre du CLAS, Contrat local d’accompagnement à la scolarité.

On désigne par « accompagnement à la scolarité » l’ensemble des actions visant à offrir, aux côtés de l’école, l’appui et les ressources dont les enfants ont besoin pour réussir à l’école.

Ces actions, qui ont lieu en dehors des temps de l’école, sont centrées sur l’aide aux devoirs et les découvertes culturelles et numériques, nécessaires à la réussite scolaire.

Des activités sont proposées, comme :

  • Le yoga ou le brain gym, qui aident au développement de la concentration et de la mémoire.
  • Le théâtre, pour la confiance en soi.
  • Le jardin partagé, qui est un support très enrichissant, pour développer des méthodes d’apprentissages différentes de celles proposées à l’école et qui sera le projet culturel pour la rentrée.

Les séances peuvent se dérouler au sein de la médiathèque, dans les locaux scolaires et de la commune ou en pleine nature.

Une réunion d’information aura lieu à la rentrée.

Nous vous communiquerons prochainement la date et l’heure ainsi que les conditions d’inscriptions.

Pour plus de renseignements, vous pouvez vous adresser à la mairie auprès de Madame Sarah Petit.

Menus janvier & février 2020

Les menus peuvent être changés selon les approvisionnements Boucherie : Daignac
FM  : Fait Maison  Épicerie, légumes frais : Épicerie Blasimon
Viandes d’origine française  Surgelés : G.D.A.
   Frais, épicerie : Pro à Pro
Lundi 06 JanvierMardi 07 JanvierJeudi 9 JanvierVendredi 10 Janvier
Betteraves en saladePotage de légumesVelouté de potironCarottes râpées
Gratin de thonSpaghettis carbonaraPoisson blanc sauce citronnéeTortillas
Salade Gratin dauphinoisSalade
Galette des roisCompoteFruit de saison
Yaourt                                   Végétarien
(pain au chocolat)(pain au chocolat)(pain au chocolat)(pain au chocolat)
Lundi 13 JanvierMardi 14 JanvierJeudi 16 JanvierVendredi 17 Janvier
Salade de lentillesSalade mimoletteChampignons à la grecqueCarottes râpées
Filet de hokiPilons de pouletDahl de rizBlanquette de veau
Carottes vichyBrocolis Pommes de terre
FromageFruit de saisonYaourt                                 Végétarien
Fruit de saison
(madeleine)(madeleine)(madeleine)(madeleine)
Lundi 20 JanvierMardi 21 JanvierJeudi 23 JanvierVendredi 24 Janvier
Potage de légumesCarottes à l’orangeChou blanc au currySalade de pois chiches
Brandade de poissonsSteack à poêlerSpaghettis au beurreFilet de poissons
 Purée de céleri Epinards à la crème
CompoteFromage blancFruit de saison           VégétarienFromage
(pain au chocolat)(pain au chocolat)(pain au chocolat)(pain au chocolat)
Lundi 27 JanvierMardi 28 JanvierJeudi 30 JanvierVendredi 31 Janvier
Rillettes de thonSalade coleslawSalade avocat maïsBetteraves aux pommes
Escalopes de dindePanés moelleuxOmelette aux pommes de terreRôti de porc à l’ananas
Poêlée aux 3 chouxBlé Brocolis
Fruit de saisonFromage ComtéYaourt                                 VégétarienDessert fait par les enfants
(madeleine)(madeleine)(madeleine)(madeleine)
Lundi 03 FévrierMardi 04 FévrierJeudi 06 FévrierVendredi 07 Février
Accras de morueSalade verte aux noixCarottes râpées aux raisinsBetteraves vinaigrette
Rougail saucissesPouletSole meunièreOmelette aux pommes de terre
RizHaricots blancs à la tomateBléSalade
YaourtFromageCrêpesFruit de saison           Végétarien
(pain au chocolat)(pain au chocolat)(pain au chocolat)(pain au chocolat)
Lundi 10 FévrierMardi 11 FévrierJeudi 13 FévrierVendredi 14 Février
Champignons à la grecquePâtéAvocat mayonnaiseHaricots verts en salade
Dahl de rizDaubeTajine de pouletFilet de bar
 et ses légumesSemouleBlé
Yaourt                                 VégétarienFromageFruit de saisonYaourt
(madeleine)(madeleine)(madeleine)(madeleine)
Lundi 17 FévrierMardi 18 FévrierJeudi 20 FévrierVendredi 21 Février
Betteraves en salade Brocolis en saladeCarottes râpées
Chili végétarienPâtes à la carbonaraFilet de hokiLasagnes
Riz PuréeSalade
FromageCompoteFruit de saisonDessert fait par les enfants
(pain au chocolat)(pain au chocolat)(pain au chocolat)(pain au chocolat)

Vacances scolaires vendredi 21 février après la classe, reprise des cours lundi 9 Mars 2020.

Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique de Blasimon, Mauriac, Ruch
Département de la Gironde
14, rue Théo Turrier
33350 Ruch
sirp.blasimon.mauriac.ruch@orange.fr

Accueil périscolaire :

Si vous souhaitez inscrire vos enfants même occasionnellement à l’accueil périscolaire, vous devez obligatoirement les inscrire avant, en complétant une fiche sanitaire et en signant le règlement intérieur.

Pas d’inscription, pas d’enfant.

Pour les enfants déjà inscrits, il n’est pas nécessaire de compléter à nouveau une fiche sanitaire, il est par contre important de signaler tous changements à la directrice de votre accueil et de lui fournir une attestation d’assurance extrascolaire à jour.

Avis d’imposition :
La facturation du périscolaire se fait au plus juste des revenus de chacun, c’est pourquoi nous vous demandons de bien vouloir remettre au secrétariat du SIRP, mairie de Ruch, votre avis d’imposition 2019 sur les revenus de l’année 2018 pour les couple mariés ou pacsés, et vos deux avis d’imposition 2019 pour les autres couples, avant le 19 octobre 2019. Au-delà de cette date, la facturation se fera au tarif plein.

Retard :
Les membres du SIRP ont voté,  aux vues de nombreux retards au-delà de la fermeture des accueils périscolaires, de facturer aux parents 30.00€ dès 18h31, la pendule du périscolaire fait foi. La facturation sera immédiate par titre, les sommes perçues financeront les heures supplémentaires de nos directrices.

Bus :
Les enfants devront présenter la carte de bus avant de monter dans le bus. Il est impératif de coller une photo de votre enfant sur les cartes de transport.

Pour tous renseignements complémentaires, les formulaires inscriptions (Prélèvement automatique, transport scolaire, inscription périscolaire…), menus des cantines : www.blasimon.fr et www.ruch.fr

La Présidente,

Béatrice FREYLON

Télécharger la fiche sanitaire

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Département de la Gironde
14, rue Théo Turrier
33350 Ruch
sirp.blasimon.mauriac.ruch@orange.fr

 Accueil périscolaire :

Si vous souhaitez inscrire vos enfants même occasionnellement à l’accueil périscolaire, vous devez obligatoirement les inscrire avant, en complétant une fiche sanitaire et en signant le règlement intérieur.

Pas d’inscription, pas d’enfant.

Pour les enfants déjà inscrits, il n’est pas nécessaire de compléter à nouveau une fiche sanitaire, il est par contre important de signaler tous changements à la directrice de votre accueil et de lui fournir une attestation d’assurance extrascolaire à jour.

Avis d’imposition :
La facturation du périscolaire se fait au plus juste des revenus de chacun, c’est pourquoi nous vous demandons de bien vouloir remettre au secrétariat du SIRP, mairie de Ruch, votre avis d’imposition 2019 sur les revenus de l’année 2018 pour les couple mariés ou pacsés, et vos deux avis d’imposition 2019 pour les autres couples, avant le 19 octobre 2019. Au-delà de cette date, la facturation se fera au tarif plein.

Retard :
Les membres du SIRP ont voté,  aux vues de nombreux retards au-delà de la fermeture des accueils périscolaires, de facturer aux parents 30.00€ dès 18h31, la pendule du périscolaire fait foi. La facturation sera immédiate par titre, les sommes perçues financeront les heures supplémentaires de nos directrices.

Bus :
Les enfants devront présenter la carte de bus avant de monter dans le bus. Il est impératif de coller une photo de votre enfant sur les cartes de transport.

Pour tous renseignements complémentaires, les formulaires inscriptions (Prélèvement automatique, transport scolaire, inscription périscolaire…), menus des cantines : www.blasimon.fr et www.ruch.fr

La Présidente,

Béatrice FREYLON

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Menus septembre octobre 2018

Les menus peuvent être changés selon les approvisionnements.
Fait Maison.
Viandes d’origine française.

Lundi 3 septembre Mardi 4 septembre Jeudi 6 septembre Vendredi 7 septembre
Melon Tomates Carottes râpées Concombres vinaigrette
Cordon bleu
Filet de colin Sauté de bœuf à la provençale Blancs de poulet
Carottes vichy Riz cantonnais Pommes vapeur Haricots plats
Fruit Fromage
Glace
Yaourt
(gâteau) (pain au chocolat) (madeleine)
Lundi 10 septembre Mardi 11 septembre Jeudi 13 septembre Vendredi 14 septembre
Haricots verts en salade Salade de pommes de terre Betteraves crues vinaigrette Surimi mayonnaise
Escalope de dinde Saucisses Poisson blanc citronné Omelette
Flan de courgettes Blé à la tomate Ratatouille
Fromage Fruit de saison Compote de pommes Yaourt brassé nature
(pain au chocolat) (gâteau) (pain au chocolat) (madeleine)
Lundi 17 septembre Mardi 18 septembre Jeudi 20 septembre Vendredi 21 septembre
Melon Pâté de campagne Tomates à la fêta Betteraves maïs
Brandade de poissons Cubes de saumon au citron Poulet basquaise Saucisses
Salade verte Epinards à la béchamel Brownie fait par les enfants Lentilles
Compote
Fruit de saison
Yaourt
(pain au chocolat) (madeleine) (gâteau)
Lundi 24 septembre Mardi 25 septembre Jeudi 27 septembre Vendredi 28 septembre
Courgettes râpées au citron Pizza Concombre vinaigrette Tomates mozzarella
Filet de cabillaud Emincés de lapin Dahi de lentilles corail Steack à poêler
Purée Carottes vichy Fromage Frites
Salade de fruits Fruit de saison Fruit de saison
(pain au chocolat) (gâteau) (pain au chocolat) (gâteau)
Lundi 1er octobre Mardi 2 octobre Jeudi 4 octobre Vendredi 5 octobre
Céleri vinaigrette et cornichons Salade de concombres Salade Kouki au curry (chou) Salade céleri, carottes,pommes
Hachis parmentier au canard Poisson pané au citron Rôti de bœuf Croque-monsieur
Salade verte Gratin de courgettes à la tomate Pâtes au jus Salade verte
Glace Semoule au lait
Yaourt
Fruit de saison
(pain au chocolat) (gâteau) (pain au chocolat) (gâteau)
Lundi 8 octobre Mardi 9 octobre Jeudi 11 octobre Vendredi 12 octobre
SEMAINE DU GOUT
Lundi 15 octobre Mardi 16 octobre Jeudi 18 octobre Vendredi 19 octobre
Quiche aux endives sans pâte Salade de concombres Tomates à la fêta Saucisson beurre
Spaghettis à la carbonara Poisson pané Poulet yassa Sauté de veau
Ratatouille Riz Légumes
Fruit de saison Yaourt brassé vanille Fruit de saison Gâteau
(pain au chocolat) (madeleine) (pain au chocolat) (gâteau)
Vacances du samedi 20 octobre au lundi 5 novembre 2018

Tous les lundis, mardis, jeudis et vendredis, Sarah accompagnée d’un(e) volontaire du service civique à la mairie accueille les enfants après l’école de 17h15 à 18h15 dans le cadre du CLAS, Contrat local d’accompagnement à la scolarité.

On désigne par « accompagnement à la scolarité » l’ensemble des actions visant à offrir, aux côtés de l’école, l’appui et les ressources dont les enfants ont besoin pour réussir à l’école.

Ces actions, qui ont lieu en dehors des temps de l’école, sont centrées sur l’aide aux devoirs et les découvertes culturelles et numériques, nécessaires à la réussite scolaire.

Des activités sont proposées, comme :

Les séances peuvent se dérouler au sein de la médiathèque, dans les locaux scolaires et de la commune ou en pleine nature.

Une réunion d’information aura lieu à la rentrée.

Nous vous communiquerons prochainement la date et l’heure ainsi que les  conditions d’inscriptions.

Pour plus de renseignements, vous pouvez vous adresser à la mairie auprès de Madame Sarah Petit.