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Accueil professionnels  > Vente - Commerce  > Restauration - Débit de boissons  > Réglementation dans un bar ou un restaurant (alcool, aliment, hygiène, sécurité)

Fiche pratique

Réglementation dans un bar ou un restaurant (alcool, aliment, hygiène, sécurité)

Vérifié le 30/09/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre), Ministère chargé de l'économie

Un bar ou un restaurant est soumis à une réglementation en matière d'affichage des produits vendus, d'exposition des boissons proposées aux clients (avec ou sans alcool), de protection des mineurs et de sécurité des consommateurs.

Si votre bar ou votre restaurant distribue des boissons alcoolisées, vous devez avoir une <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F22379">licence autorisant cette vente</a>.

Vous devez afficher une pancarte mentionnant le type de licence.

À <span class="miseenevidence">l'intérieur</span>, vous devez afficher la liste des boissons et leur prix.

À <span class="miseenevidence">l'extérieur</span>, vous devez afficher les prix au comptoir et en salle des boissons les plus souvent servies.

Le prix des plats et de toutes les boissons doit figurer sur la carte (menu).

 Attention :

vous devez afficher que vous servez <span class="miseenevidence">gratuitement</span> de l'<span class="miseenevidence">eau potable</span>, fraîche ou tempérée.

Vous devez afficher de manière visible depuis l'extérieur de votre établissement et sur la terrasse, les prix des boissons et des plats suivants les plus souvent servis :

  • Tasse de café noir
  • Demi de bière à la pression
  • Bouteille de bière (avec sa contenance)
  • Jus de fruit (avec sa contenance)
  • Soda (avec sa contenance)
  • Eau minérale plate ou gazeuse (avec sa contenance)
  • Apéritif anisé (avec sa contenance)
  • Plat du jour
  • Sandwich

Ces produits et leurs prix doivent être écrits avec des lettres d'une hauteur minimale de 1,5 cm.

Si le prix inclut le service, vous devez indiquer <span class="expression">prix service compris</span>.

  À savoir

vous ne devez pas afficher de publicité de prix à l'égard du consommateur sur des articles indisponibles à la vente.

Vin et alcool

La <span class="miseenevidence">carte des vins</span> d'un restaurant peut être un document distinct du menu ou être inscrite au dos de celui-ci.

Elle doit indiquer les éléments suivants :

  • <span class="miseenevidence">C<MiseEnEvidence>ontenance servie</span></MiseEnEvidence> : bouteille, pichet ou au verre
  • <span class="miseenevidence">Quantité servie</span> en centilitres (aussi valable pour le vin au verre)
  • <span class="miseenevidence">Provenance du vin</span> : pays d'origine du vin avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) ou provenance européenne
  • <span class="miseenevidence">Prix du vin</span> <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R24408">TTC</a> et service compris

 À noter

Le millésime, le taux d'alcool, la marque commerciale, le cépage, le nom de l'exploitation (comme le nom de « Château ») et les médailles ou récompenses sont des mentions facultatives sur une carte des vins.

Eau potable gratuite

Vous devez <span class="miseenevidence">afficher</span> dans votre bar ou restaurant, la possibilité pour les consommateurs de demander de l'eau potable et gratuite.

Vous devez servir cette eau, fraîche ou tempérée.

Service des boissons

Si vous servez une boisson au verre, vous devez la verser en <span class="miseenevidence">présence du consommateur</span>, afin qu'il voie la bouteille d'où elle est issue.

Si le client commande une bouteille entière ou une canette fermée, elle doit être déposée devant lui <span class="miseenevidence">fermée</span>. Vous devez l'ouvrir en sa présence devant lui.

Vous devez respecter les règles d'affichage suivantes :

  • Afficher à l'extérieur le menu et la carte du jour pendant la durée du service (et au minimum à partir de 11h30 pour le déjeuner et 18h pour le dîner). Les mentions boisson comprise ou boisson non comprise pour le menu doivent y être écrites. Vous devez y indiquer les horaires de services si certains menus ne sont servis qu'à certaines heures de la journée (par exemple : <span class="expression">le midi seulement</span>).
  • Utiliser dans le menu ou la carte, le nom exact des plats et des ingrédients. Ils ne doivent pas être trompeurs et doivent être les mêmes que ceux figurant sur la facture du fournisseur. Par exemple, un <span class="expression">bloc de foie gras</span> ne doit pas être qualifié de <span class="expression">foie gras</span> sur la carte.
  • Indiquer l'<span class="miseenevidence">origine</span> de <span class="miseenevidence">toutes les viandes</span> (volaille, bœuf, porc, mouton) sur le menu ou en affichette, sous peine d'une amende de <span class="valeur">450 €</span> (ou <span class="valeur">2 250 €</span> pour une personne morale). Cette obligation ne concerne pas les viandes achetées déjà cuites pour être revendues.

 À noter

la mention et le <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F32212">logo "fait maison"</a> doivent signaler les plats fabriqués de façon artisanale dans des conditions précises.

  À savoir

<a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F32192">l'indication des allergènes</a> dans les denrées non préemballées doit figurer sur le menu ou sur un cahier tenu à la disposition des clients.

Vous devez présenter un étalage de boissons sans alcool mises en vente dans l'établissement.

L'étalage doit être séparé de celui des autres boissons.

Il doit être visible à l'intérieur par les consommateurs.

Il doit présenter au moins 10 bouteilles avec un exemplaire de chacune des boissons suivantes :

  • Jus de fruits ou de légumes
  • Boisson gazeuse au jus de fruits
  • Soda
  • Limonade
  • Sirop
  • Eau minérale (gazeuse ou non)
  • Eau ordinaire gazéifiée artificiellement ou non

 Attention :

pour les <span class="expression">happy hours</span>, la publicité sur les prix doit être la même pour les boissons alcoolisées ou non.

Interdiction de vente d'alcool

Vous devez afficher la réglementation sur la répression de l'ivresse publique et la protection des mineurs (interdiction de vente d'alcool aux moins de 18 ans).

Vous ne devez pas vendre ou offrir gratuitement de l'alcool à un mineur.

Si vous le faites, vous risquez une amende de <span class="valeur">7 500 €</span> et une interdiction d'exploiter votre licence pendant 1 an.

Vous devez exiger du client qu'il prouve sa majorité au moyen d'un justificatif.

Il est interdit de laisser entrer un jeune de moins de 16 ans non accompagné par un adulte.

Vous ne pouvez pas employer ou prendre en stage un mineur, sauf si c'est un membre de la famille (jusqu'aux cousins éloignés, dits <span class="expression">cousins germains</span>).

Interdiction de fumer

Vous devez afficher un panneau <a href="https://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/Affiche_Interdiction_de_fumer.pdf" format="application/pdf" poids="550.7 KB" target="_blank">signalant l'interdiction de fumer</a>.

Affiche Interdiction de fumer

<a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F3094">Si vous diffusez de la musique dans votre bar ou restaurant</a>, vous devez demander une <MiseEnEvidence/><span class="miseenevidence">autorisation à la <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R53347">Sacem</a></span>.

Vous devez respecter un maximum de niveau sonore pour ne pas déranger le <span class="miseenevidence">voisinage</span>. Si vous dépassez un certain seuil de décibels sur une durée déterminée, vous devez alors réaliser une <span class="miseenevidence">étude d'impact sonore</span> auprès d'un bureau d'étude acoustique.

Le <a href="https://www.grand-est.ars.sante.fr/sons-amplifies-obligations-reglementaires-exploitants" target="_blank">tableau des seuils de décibels</a> à respecter en fonction de la durée est disponible sur les sites des l'Agences régionales de santé.

Utilisation pour la vente de denrées animales

Vous devez faire une <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F33822">déclaration</a> pour toute activité manipulant des denrées d'origine animale destinées à des consommateurs.

Elle doit être adressée à la direction départementale en charge de la protection des populations (DDPP).

Elle doit être effectuée <span class="miseenevidence">avant</span> l'ouverture de l'établissement.

Cette déclaration est obligatoire pour permettre au service Hygiène et sécurité alimentaire de la DDPP de programmer les visites de contrôle sanitaire.

Vous pouvez faire cette déclaration soit en ligne, soit par courrier.

  • En ligne
  • Par courrier

Service en ligne
Déclaration en ligne de manipulation de denrées alimentaires d'origine animale

Accéder au service en ligne  

Ministère chargé de l'agriculture

Où s’adresser ?

Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations (DDETSPP)

Formulaire
Déclaration de manipulation de denrées alimentaires d'origine animale

Cerfa n° 13984*06

Accéder au formulaire (pdf - 179.6 KB)  

Ministère chargé de l'agriculture

Pour vous aider à remplir le formulaire :

Où s’adresser ?

Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations (DDETSPP)

 À noter

si l'activité consiste à vendre des denrées d'origine animale à d'autres professionnels, vous devez <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F33822">demander un agrément</a>.

Règles d'hygiène

Vous devez respecter des <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F32189">règles d'hygiène</a> sur les points suivants :

  • Locaux, matériels et équipements propres
  • Aménagement dédié à l'hygiène du personnel (vestiaire, lave-mains, WC)
  • Alimentation suffisante en eau potable
  • Stockage et conservation des aliments
  • Gestion des déchets
  • Respect de la chaîne du froid, du chaud et congélation
  • Formation aux règles d'hygiène alimentaire (l'exploitant et au moins un membre du personnel).

Accessibilité

Votre débit de boissons ou restaurant doit être conforme aux <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F32873">normes d'accessibilité</a> pour les <span class="miseenevidence">personnes handicapées</span>.

Règles de sécurité

La <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F31684">réglementation sur la sécurité</a> impose des obligations sur les points suivants :

  • Évacuation des personnes
  • Éclairage de sécurité
  • Garantie des appareils de cuisson et de chauffage
  • Alarme et extincteurs

Vous pouvez vous adresser à la mairie ou à la préfecture du département (où est situé votre bar ou restaurant) pour connaître précisément vos obligations.

Où s’adresser ?

Mairie

Préfecture

Si vous souhaitez <span class="miseenevidence">occuper une partie de l'espace public (trottoirs, places)</span> pour votre bar ou restaurant, vous devez <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=F10003">en demander l'autorisation</a> (en mairie ou préfecture). Il s'agit d'une <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/entreprises-vos-demarches-en-ligne/?xml=R59441">AOT</a>.

Vous avez le choix entre 2 types d'autorisations : permis de stationnement (terrasse ouverte, <TermeEtranger langue="en">food-truck</TermeEtranger>) ou permis de voirie (terrasse fermée).

  À savoir

vous n'avez pas le droit d'installer un système de chauffage ou de climatisation. Toutefois, l'installation est possible s'il s'agit d'une terrasse fermée par des murs et hermétique à l'air.

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Jardin Frutier, jardin partagé

Suite à l'inauguration du jardin en juin 2020 et à notre implication dans le développement de ce projet, l'animateur référent a été rejoint par 8 bénévoles dont 3 familles avec enfants.

On entend par jardins partagés les jardins créés ou animés collectivement, ayant pour objet de développer des liens sociaux de proximité par le biais d’activités sociales, culturelles ou éducatives et étant accessibles au public

Définition du Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie

Plantations, arrosages, entretien, tous étaient motivés pour faire vivre ce lieu.
La crise sanitaire et les soucis de santé de notre animateur ont eu une répercussion sur la mobilisation des bénévoles et la continuité des actions commencées.
En 2021, ils n’étaient plus que 2. Le manque de matériel et de bénévoles a découragé l’animateur qui se questionne sur l’intérêt de sa présence.
Le projet nécessite de développer des actions en direction des habitants afin d’ouvrir ce lieu au plus grand nombre.

Objectifs opérationnels
  • Animer un lieu de rencontres intergénérationnelles et de mixité sociale.
  • Rompre l’isolement
  • Partager des savoirs
  • Favoriser et accompagner les initiatives des habitants
Déroulement de l’action
  • S’appuyer sur nos partenaires pour intégrer le jardin partagé à des projets de territoire. (Pôle Territorial du Coeur Entre-deux-Mers)
  • Constituer une équipe de référents du jardin
  • Campagne de communication pour mobiliser des bénévoles.
  • Aménagement du jardin pour en faire un lieu de rencontre convivial.
  • Investissement dans du matériel de jardinage, construction d’un abris pour les outils.
  • Projet d’animation avec les enfants du CLAS

Ensemble nous pouvons :

  • Agir sur les échanges intergénérationnels
  • Partager nos connaissances entre habitants
  • Permettre l'appropriation du jardin par les habitants
  • Faire du jardin un lieu convivial et participatif
Partenaires
  • Mairie de Blasimon
  • Famille Frutier (prêt du terrain)
  • Communauté des Communes Rurales de l’Entre-Deux-Mers
  • Pôle territorial Cœur entre-deux-mer
  • Association collectif Trois Tiers
  • Écoles de Blasimon et Ruch
  • Bénévoles
  • CLAS

Pour plus de renseignements, vous pouvez vous adresser à la mairie auprès de Madame Sarah Petit, animatrice du Point Local d’Animation Blasimon-Mauriac-Ruch
05 56 71 52 12
enfancejeunesse@blasimon.fr

Tous les lundis, mardis, jeudis et vendredis Sarah accueille les enfants après l’école de 17h15 à 18h15 dans le cadre du CLAS, Contrat local d'accompagnement à la scolarité.

On désigne par « accompagnement à la scolarité » l’ensemble des actions visant à offrir, aux côtés de l’école, l’appui et les ressources dont les enfants ont besoin pour réussir à l’école.

Le CLAS est ouvert aux enfants du territoire de Blasimon-Mauriac-Ruch grâce au Point Local d’Animation qui est porteur du projet.

« J’accompagne les enfants du CP au CM2 afin de les aider à être plus épanouis dans leur scolarité.
Nous sommes à l’écoute de leurs difficultés et celles de leur famille pour les accompagner au mieux vers leur réussite. »

Les séances de 17h15 à 18h15 se déroulent le lundi, mardi, jeudi et vendredi dans la salle du conseil mais aussi à la bibliothèque ou en pleine nature.

Cet accompagnement implique une aide aux :
  • apprentissages scolaires
  • outils numériques
  • organisation du travail

Nous utilisons aussi des activités complémentaires qui peuvent les aider à s’ouvrir et à prendre confiance en eux grâce :

  • théâtre
  • yoga
  • musicothérapie
  • jardinage

Pour plus de renseignements, vous pouvez vous adresser à la mairie auprès de Madame Sarah Petit, animatrice du Point Local d’Animation Blasimon-Mauriac-Ruch
05 57 28 06 61
pla33540@gmail.com

Menus de la cantine de l'école de Blasimon
avril, mai, juin & juillet 2026

Les menus peuvent être changés selon les approvisionnements
Fait Maison
Viandes d’origine française
Menus végétariens

Yaourts/crème dessert /fromage blanc : Laiterie Pouly Gornac
Boucherie : Créon (éleveurs girondins)
Épicerie, légumes, frais : Épicerie Blasimon
Surgelés : G.D.A.
Frais, épicerie : Pro à Pro

Icône

Menus de la cantine de l’école de Blasimon - Mai, juin & juillet 2026 96.20 KB 677 downloads

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LUNDI 20  avril

MARDI  21 avril (végétarien)

JEUDI 23 avril

VENDREDI 24 avril

Carottes râpées

Poulet basquaise

Riz 

Compote

Chou rouge/ pommes

Couscous végétarien

Gâteaux chocolat (maison)

Betteraves

Saumon

Haricot vert

Fromage blanc

Salade de pois chiche

Rôti de dinde

Gratin de courgettes

Bananes

LUNDI 27 avril

MARDI 28 avril

JEUDI 30 avril (végétarien)

VENDREDI 1er mai

Concombres

Hachis parmentier

Salade

Bananes

Pâté

Poisson

Brocolis

Yaourts

Tomates

Pâtes aux légumes

Gâteau aux pommes (maison)

Férié

LUNDI 4 mai

MARDI 5 mai (végétarien)

JEUDI 7 mai

VENDREDI 8 mai

Salade de lentilles

Dinde sauce champignon

Blé

Pommes/Fromage

Carottes râpées

Quiche au fromage

Salade

Marbré chocolat (maison)

Tomates/Concombres

Pizzas (faites par les CP)

Pique nique PS/MS/GS

Férié

LUNDI 11 mai

MARDI 12 mai

JEUDI 14 mai

VENDREDI 15 mai

Radis/Beurre

Lasagnes

Salade

Compote

Salade de pois chiche

Poisson

Chou fleur

Crème dessert

Férié

Pont

LUNDI 18  mai

MARDI 19 mai (végétarien)

JEUDI 21 mai

VENDREDI 22 mai

Betteraves

Pâtes carbonara

Salade de fruits

Tomates mozzarella

Omelette 

Salade

Gâteaux aux pommes (maison)

Concombres

Poulet

Haricot vert

Bananes

Chou rouge

Poisson

Gratin de courgettes

Yaourts

LUNDI 25 mai

MARDI 26 mai

JEUDI 28 mai (végétarien)

VENDREDI 29 mai

Férié

Salade/Fromage/Noix

Boulettes se bœuf

Blé

Poires/Fromage       SORTIE CP

Salade mexicaine

Quiches aux fromages

Salade

Gâteaux au chocolat (maison)

Carottes râpées

Saucisses

Purée de carotte

Pommes

LUNDI 1er juin

MARDI 2 juin (végétarien)

JEUDI 4 juin

VENDREDI 5 juin

Melon

Escalope de dinde

Petit pois

Fromage blanc

Salade de haricots verts

Chili végétarien

Riz

Gâteau marbré (maison)

Tomate/Concombre

Sauté de veau

Pâtes

Compote

Saucisson/Beurre

Poisson 

Carottes vichy

Glaces

LUNDI 8 juin

MARDI 9 juin

JEUDI 11 juin (végétarien)

VENDREDI 12 juin

Chou rouge

Quiche

Salade

Salade de fruits

Tomate/Mozzarella

Rôti de dinde

Lentilles

Fromage/Poires

Concombres

Couscous végétarien

Semoule

Gâteaux aux pommes (maison)

Betteraves

Poisson

Brocolis

Yaourts

LUNDI 15 juin

MARDI 16 juin (végétarien)

JEUDI 18 juin

VENDREDI 19 juin

Carottes râpées

Salade de pâtes

Fromages/Pastèques

Melon

Omelette

Salade

Gâteaux chocolat (maison)

Salade de quinoa

Rôti de porc

Haricots verts

Crème dessert

Tomates

Poisson

Blé

Pommes

LUNDI 22 juin

MARDI 23 juin

JEUDI 25 juin

VENDREDI 26 juin

Concombres

Poulet

Ratatouille

Glaces

SORTIE PIQUE NIQUE

Salade de pois chiche

Poisson

Courgettes

Compote

Salade/Fromages/Noix

Pâtes bolognaise

Pastèque

LUNDI 29 juin

MARDI 30 juin

JEUDI 2 juillet

VENDREDI 3 juillet

VIDE CANTINE

VIDE CANTINE

VIDE CANTINE

Melon

Croque monsieur

Gâteaux chocolat

Vacances

Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique de Blasimon, Mauriac, Ruch
Département de la Gironde
14, rue Théo Turrier
33350 Ruch
sirp.blasimon.mauriac.ruch@orange.fr

Accueil périscolaire

Si vous souhaitez inscrire vos enfants même occasionnellement à l’accueil périscolaire, vous devez obligatoirement les inscrire avant, en complétant une fiche sanitaire et en signant le règlement intérieur.

Pas d’inscription, pas d’enfant

Pour les enfants déjà inscrits, il n’est pas nécessaire de compléter à nouveau une fiche sanitaire, il est par contre obligatoire de signaler tous changements à la directrice de votre accueil et de lui fournir une attestation d’assurance extrascolaire à jour.

L’ACCUEIL PERISCOLAIRE est sous la responsabilité des directrices qui sont du personnel du SIRP.

Le temps périscolaire n’est pas un temps scolaire.

AVIS IMPOSITION

La facturation du périscolaire se fait au plus juste des revenus de chacun, c’est pourquoi nous vous demandons de bien vouloir remettre au secrétariat du SIRP, mairie de Ruch, votre avis d’imposition 2020 sur les revenus de l’année 2019 pour les couple mariés ou pacsés et vos deux avis d’imposition 2020 pour les autres couples, avant le 16 octobre 2020 au secrétariat du SIRP.
Au-delà de cette date, la facturation se fera au tarif plein.

RETARDS

Les membres du SIRP ont voté, aux vues de nombreux retards au-delà de la fermeture des accueils périscolaires, de facturer aux parents 30.00€ dès 18h31, la pendule du périscolaire fait foi. La facturation sera immédiate par titre, les sommes perçues financeront les heures supplémentaires de nos directrices.

BUS

Les enfants devront présenter la carte de bus avant de monter dans le bus. Il est impératif de coller une photo de votre enfant sur les cartes de transport : Gestionnaire Région Nouvelle Aquitaine

COVID-19

Les règles du protocole sanitaire des ASLH sont appliquées :
les groupes scolaires sont conservés aucun mélange.

Outre la surveillance de l’apparition de symptômes chez leur enfant, les parents doivent prendre sa température avant le départ pour l’accueil périscolaire.

En cas de symptômes et/ou de fièvre (dès 38,0°C), l’enfant ne doit pas prendre part à l’accueil périscolaire et ne pourra y être accueilli. Lors de l’accueil de l’enfant tout symptôme évocateur d’infection COVID-19 constaté par l’encadrement devra conduire à son isolement et au port d’un masque. En cas de doute sur les symptômes d’un enfant, une prise de température peut être réalisée par la personne chargée du suivi sanitaire au sein de l’accueil.

En cas de symptômes, ou de suspicion les parents de l’enfant sont avertis et doivent venir le chercher.
L’enfant ne pourra alors pas être accepté de nouveau dans l’accueil périscolaire sans certificat médical assurant qu’il est en mesure d’être reçu en ACM

L’enfant devra se laver minutieusement les mains dès son arrivé au sein de l’accueil périscolaire, ainsi qu’avant d’aller aux toilettes et après y être allé, après s’être mouché, avoir toussé, avoir éternué. Avant et après le goûter.

Le transfert d’objets ou de matériel entre le domicile et l’accueil devra être limité au strict nécessaire. Les jouets personnels ne pourront donc pas être amenés au périscolaire. Les cartables devront rester sous le préau. L’échange d’objets personnels est interdit.

La situation sanitaire sera évaluée et adaptée dès la parution de nouveaux protocoles gouvernementaux.

Conformément aux directives ministérielles les responsables légaux ne doivent pas être admis sur les lieux d’activités des mineurs.

L’accès aux accueils périscolaires ne sera donc pas autorisé aux parents.

Le Président,

Jean FAVORY

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Droit à l'image

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