Associations – Vos démarches en ligne

Démarches pour les associations

Fiche pratique

Changements dans l'administration d'une association

Vérifié le 01/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre), Ministère chargé de la vie associative

Des changements (de dirigeants, d'adresse du siège social,...) sont survenus dans l'administration de votre association et vous vous interrogez sur ce que vous devez faire. Nous vous guidons dans vos démarches. Attention les règles diffèrent si votre association se situe en Alsace-Moselle.

En tant qu'association, vous devez déclarer en préfecture les changements survenus dans votre administration. Il peut s'agir d'un changement de dirigeants, d'adresse de son siège social, du nombre d'établissements, ..., ou, dans le cas d'une union ou d'une fédération, de l'adhésion ou du retrait d'une association membre.

Vous devez déclarer, dans les <span class="miseenevidence">3 mois</span>, au greffe des associations du <span class="miseenevidence">département de votre siège social</span>, les changements qui portent sur les sujets suivants :

  • Changement dans la liste des dirigeants
  • Changement d'adresse de gestion (si elle est différente de l'adresse du siège social)
  • Ouverture ou fermeture d'un établissement
  • Acquisition ou <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/associations-vos-demarches-en-ligne/?xml=R10832">aliénation</a> des locaux destinés à l'administration et à l'accomplissement de l'activité
  • Nouvelle composition d'une union ou d'une fédération (adhésion ou retrait d'une association membre).

Ces changements ne sont <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/associations-vos-demarches-en-ligne/?xml=R51705">opposables aux tiers</a> qu'à partir du jour où ils sont déclarés au greffe des associations.

La déclaration s'effectue en ligne, par courrier postal ou sur place (il est conseillé de se renseigner à l'avance sur les horaires d'ouverture). Elle est effectuée par l'un des dirigeants ou par une personne mandatée.

Un exemplaire de la délibération est joint à la déclaration.

Lorsque la démarche est accomplie par une personne mandatée, le mandat portant signature d'un dirigeant doit être joint à la déclaration.

  • Vos statuts peuvent prévoir les points suivants :

    • Que les dirigeants soient régulièrement désignés : chaque année civile, à chaque date anniversaire de la constitution de l'association
    • Qu'une même personne puisse exercer le même mandat ou différents mandats plusieurs années de suite

    Toutefois, lorsque de nouveaux dirigeants sont désignés, leurs nom, prénoms, profession, domicile, nationalité et fonction doivent être déclarés en préfecture.

    La déclaration doit être effectuée, en ligne, par courrier ou sur place, par les<span class="miseenevidence"> dirigeants qui ont été désignés</span> (et non pas par ceux qui ont cessé d'exercer leurs fonctions). Une liste consolidée (définitve) et à jour de l'équipe dirigeante doit être jointe à la déclaration.

    L'administration délivre un récépissé de déclaration que les dirigeants en exercice peuvent présenter aux tiers (personne extérieure à l'association) pour justifier leurs fonctions.

    • Service en ligne
      Modification d'une association (e-modification)

      Service accessible avec <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/associations-vos-demarches-en-ligne/?xml=R48788">France Connect</a>

      Accéder au service en ligne  

      Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Premier ministre

    • Formulaire
      Déclaration de la liste des personnes chargées de l'administration d'une association (formulaire)

      Cerfa n° 13971*03

      Accéder au formulaire (pdf - 656.3 KB)  

      Ministère chargé de l'intérieur

      Où s’adresser ?

  • Tout changement de l'adresse de gestion, lorsqu'elle est différente de votre adresse du siège social doit être déclaré en préfecture.

    L'adresse de gestion est l'adresse à laquelle se trouve vos bureaux administratifs. Elle n'est pas nécessairement la même que celle de votre siège social où se trouve les dirigeants.

    L'adresse de gestion sert à la préfecture, à la Direction de l'information légale et administrative (Dila) ou à toute autre administration pour entrer en contact avec l'une des personnes en charge de l'administration de l'association.

    Le changement d'adresse de gestion est à effectuer, soit en ligne, soit au greffe des associations du <span class="miseenevidence">département du siège social</span>.

    • Service en ligne
      Modification d'une association (e-modification)

      Service accessible avec <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/associations-vos-demarches-en-ligne/?xml=R48788">France Connect</a>

      Accéder au service en ligne  

      Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Premier ministre

    • Formulaire
      Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution)

      Cerfa n° 13972*03

      Accéder au formulaire (pdf - 505.8 KB)  

      Ministère chargé de l'intérieur

      Où s’adresser ?

  • Vous pouvez effectuer votre déclaration soit en ligne, soit par courrier ou sur place (sur papier libre).

    • Service en ligne
      Modification d'une association (e-modification)

      Service accessible avec <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/associations-vos-demarches-en-ligne/?xml=R48788">France Connect</a>

      Accéder au service en ligne  

      Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Premier ministre

    • Où s’adresser ?

  • En cas d'acquisition d'un bien immobilier, le prix et un état descriptif du bien doivent être joints à votre déclaration.

    En cas <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/associations-vos-demarches-en-ligne/?xml=R10832">d'aliénation</a>, le prix du bien <span class="miseenevidence">doit</span> être joint à votre déclaration.

    Celle-ci peut s'effectuer en ligne, par courrier ou sur place.

    • Service en ligne
      Modification d'une association (e-modification)

      Service accessible avec <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/associations-vos-demarches-en-ligne/?xml=R48788">France Connect</a>

      Accéder au service en ligne  

      Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Premier ministre

    • Formulaire
      Déclaration de l'état des immeubles dont l'association est propriétaire (formulaire)

      Cerfa n° 13970*01

      Accéder au formulaire (pdf - 601.4 KB)  

      Ministère chargé de l'intérieur

      Où s’adresser ?

  • Une liste à jour de la composition modifiée de l'union ou de la fédération d'associations <span class="miseenevidence">doit</span> être transmise suivant chaque nouvelle adhésion ou chaque retrait ou après chaque assemblée générale.

    La déclaration peut s'effectuer en ligne, par courrier ou sur place.

    • Service en ligne
      Modification d'une association (e-modification)

      Service accessible avec <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/associations-vos-demarches-en-ligne/?xml=R48788">France Connect</a>

      Accéder au service en ligne  

      Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Premier ministre

    • Formulaire
      Déclaration de la liste des associations membres d'une union ou d'une fédération d'associations (formulaire)

      Cerfa n° 13969*01

      Accéder au formulaire (pdf - 605.7 KB)  

      Ministère chargé de l'intérieur

      Où s’adresser ?

En cas d'absence de déclaration, les dirigeants encourent une amende pouvant aller jusqu'à <span class="valeur">1 500 €</span> (<span class="valeur">3 000 €</span> en cas de <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/associations-vos-demarches-en-ligne/?xml=R731">récidive</a>).

 Attention :

si votre association est aussi immatriculée au répertoire Sirene, toute modification concernant le nom, l'objet, l'adresse du siège ou les établissements (ouverture ou fermeture) doit faire l'objet d'une déclaration à l'Insee.

Un changement de direction ou d'adresse du siège impliquant un changement de tribunal compétent <span class="miseenevidence">doit</span> être déclaré pour inscription au registre des associations.

Vous devez déclarer tout changement dans la composition de votre direction au greffe du tribunal dans le ressort duquel se trouve votre siège social, pour inscription au registre des associations.

La déclaration doit être effectuée même si les dirigeants sont reconduits dans leurs fonctions.

La déclaration s'effectue sur papier libre. Elle est signée par les signataires des statuts. Elle indique le nom (s'il y a lieu, le sigle), l'objet et l'adresse du siège ou la domiciliation de l'association.

La déclaration est effectuée par un dirigeant de l'association.

Le procès-verbal de l'assemblée générale et la liste des membres de la direction doivent être remis au tribunal. La liste des dirigeants doit mentionner leurs nom, prénoms, domicile, nationalité, date et lieu de naissance et fonction.

Où s’adresser ?

Lorsque le dossier est complet, le greffe du tribunal vous délivre un récépissé de la déclaration dans un délai de 5 jours. Ce document est utile dans vos démarches et vous devez le conservé.

En cas d'absence de déclaration, les dirigeants encourent une amende pouvant aller jusqu'à <span class="valeur">10 000 €</span>.

 Attention :

si votre association est aussi immatriculée au répertoire Sirene, toute modification concernant le nom, l'objet, l'adresse du siège ou les établissements (ouverture ou fermeture) doit faire l'objet d'une déclaration à l'Insee

Toute modification des statuts <span class="miseenevidence">doit</span> être inscrite au registre des associations.

La modification doit être déclarée par un membre de la direction de l'association au greffe du tribunal dans le ressort duquel se trouve votre siège social.

L'original et une copie de la décision de modification doivent être joints à votre déclaration.

La mention de l'inscription au registre des associations est apposée sur l'original des statuts qui vous est rendu.

Le tribunal conserve la copie.

Où s’adresser ?

Le greffier vous délivre un récépissé de la déclaration dans un délai de 5 jours.

En cas d'absence de déclaration, les dirigeants encourent une amende pouvant aller jusqu'à <span class="valeur">10 000 €</span>.

 Attention :

si votre association est aussi immatriculée au répertoire Sirene, toute modification concernant le nom, l'objet, l'adresse du siège ou les établissements (ouverture ou fermeture) doit faire l'objet d'une déclaration à l'Insee.

Jardin Frutier, jardin partagé

Suite à l'inauguration du jardin en juin 2020 et à notre implication dans le développement de ce projet, l'animateur référent a été rejoint par 8 bénévoles dont 3 familles avec enfants.

On entend par jardins partagés les jardins créés ou animés collectivement, ayant pour objet de développer des liens sociaux de proximité par le biais d’activités sociales, culturelles ou éducatives et étant accessibles au public

Plantations, arrosages, entretien, tous étaient motivés pour faire vivre ce lieu.
La crise sanitaire et les soucis de santé de notre animateur ont eu une répercussion sur la mobilisation des bénévoles et la continuité des actions commencées.
En 2021, ils n’étaient plus que 2. Le manque de matériel et de bénévoles a découragé l’animateur qui se questionne sur l’intérêt de sa présence.
Le projet nécessite de développer des actions en direction des habitants afin d’ouvrir ce lieu au plus grand nombre.

Objectifs opérationnels
  • Animer un lieu de rencontres intergénérationnelles et de mixité sociale.
  • Rompre l’isolement
  • Partager des savoirs
  • Favoriser et accompagner les initiatives des habitants
Déroulement de l’action
  • S’appuyer sur nos partenaires pour intégrer le jardin partagé à des projets de territoire. (Pôle Territorial du Coeur Entre-deux-Mers)
  • Constituer une équipe de référents du jardin
  • Campagne de communication pour mobiliser des bénévoles.
  • Aménagement du jardin pour en faire un lieu de rencontre convivial.
  • Investissement dans du matériel de jardinage, construction d’un abris pour les outils.
  • Projet d’animation avec les enfants du CLAS

Ensemble nous pouvons :

Partenaires
  • Mairie de Blasimon
  • Famille Frutier (prêt du terrain)
  • Communauté des Communes Rurales de l’Entre-Deux-Mers
  • Pôle territorial Cœur entre-deux-mer
  • Association collectif Trois Tiers
  • Écoles de Blasimon et Ruch
  • Bénévoles
  • CLAS

Pour plus de renseignements, vous pouvez vous adresser à la mairie auprès de Madame Sarah Petit, animatrice du Point Local d’Animation Blasimon-Mauriac-Ruch
05 56 71 52 12
enfancejeunesse@blasimon.fr

Tous les lundis, mardis, jeudis et vendredis Sarah accueille les enfants après l’école de 17h15 à 18h15 dans le cadre du CLAS, Contrat local d'accompagnement à la scolarité.

On désigne par « accompagnement à la scolarité » l’ensemble des actions visant à offrir, aux côtés de l’école, l’appui et les ressources dont les enfants ont besoin pour réussir à l’école.

Le CLAS est ouvert aux enfants du territoire de Blasimon-Mauriac-Ruch grâce au Point Local d’Animation qui est porteur du projet.

« J’accompagne les enfants du CP au CM2 afin de les aider à être plus épanouis dans leur scolarité.
Nous sommes à l’écoute de leurs difficultés et celles de leur famille pour les accompagner au mieux vers leur réussite. »

Les séances de 17h15 à 18h15 se déroulent le lundi, mardi, jeudi et vendredi dans la salle du conseil mais aussi à la bibliothèque ou en pleine nature.

Cet accompagnement implique une aide aux :

Nous utilisons aussi des activités complémentaires qui peuvent les aider à s’ouvrir et à prendre confiance en eux grâce :

Pour plus de renseignements, vous pouvez vous adresser à la mairie auprès de Madame Sarah Petit, animatrice du Point Local d’Animation Blasimon-Mauriac-Ruch
05 57 28 06 61
pla33540@gmail.com

Menus de la cantine de l'école
janvier & février 2025

Les menus peuvent être changés selon les approvisionnements
Fait Maison
Viandes d’origine française
Menus végétariens

Boucherie : Créon (éleveurs girondins)
Légumes, frais : Épicerie Blasimon
Surgelés : G.D.A.
Frais, épicerie : Pro à Pro

LUNDI 6 janvier

MARDI 7 janvier(végétarien)

JEUDI 9 janvier

VENDREDI 10 janvier

Velouté de potimarron

Poulet sauce champignons

Blé

Compote

Betteraves

Flan de légumes

Galettes des Rois

Salade / mimolette

Roti de porc

Epinard

Clémentine

Choux rouge

Filet de poisson

Purée de carottes

Yaourts

LUNDI 13 janvier

MARDI 14 janvier (végétarien)

JEUDI 16 janvier

VENDREDI 17 janvier

Carottes râpées

Spaghettis carbonara

Pommes

Salade mexicaine

Dahl de lentilles corail / potimarron

Riz

Gâteaux au chocolat (maison)

Soupe de légumes

Saumon

Carottes vichy

Gouda / ananas

Salade endive / fromage / noix

Blanquette de veau

Pomme de Terre

Fromage blanc

LUNDI 20 janvier

MARDI 21 janvier(végétarien)

JEUDI 23 janvier

VENDREDI 24 janvier

Potage vermicelle

Quiche

Salade

Compote

Betteraves

Couscous végétarien

Semoule

Gâteaux aux pommes (maison)

Salade Céleri / Carottes /Pommes

Roti de dinde

Petit pois

Comté / poires

Potage poireaux / pomme de terre

Poisson

Haricots vert

Yaourts

LUNDI 27 janvier

MARDI 28 janvier

JEUDI 30 janvier (végétarien)

VENDREDI 31 janvier

Choux rouge

Lasagnes

Salade

Clémentines

Salade endives /fromage /noix

Sauté de veau (carottes, olives, pommes de terres)

Yaourts

Salade de pois chiche

Flan de légumes

Gâteux au citrons

Potage

Saumon

Chou-fleur

Bananes

LUNDI 3 février

MARDI 4 février(végétarien)

JEUDI 6 février

VENDREDI 7 février

Betteraves crues / pommes

Escalopes de poulet

Gratin dauphinois

Yaourts

Velouté de potiron

Chili Végétarien

Riz

Gâteaux au chocolat (maison )

Salade /maïs /Emmental

Saucisses

Lentilles

Poires

Carottes râpées

Poisson

Gratin de brocolis

Salade de fruits  (maison)

LUNDI 10 février

MARDI 11 février

JEUDI 13 février(végétarien)

VENDREDI 14 février

Salade de haricots vert

Roti de bœuf

Blé

Brie / pommes

Chou rouge

Croque-monsieur

Salade

Clémentine

Potage lentille corail

Omelette pomme de terre

Salade

Gâteaux aux pommes (maison)

Radis / beurre

Poisson

Purée de patates douces

Yaourts

LUNDI 17 février

MARDI 18 février(végétarien)

JEUDI 20 février

VENDREDI 21 février

Filet de maquereau au vin blanc

Escalopes de dinde

Petits pois / carottes

Panna cotta aux fruits rouge

Potage au chou-fleur

Quiche de légumes

Salade

Brownies (maison)

Salade de lentilles

Sauté de veau

Pates

Compote

Saucisson / beurre

Poisson

Carottes vichy

Emmental / poires

Vacances scolaires du 24 février au 7 mars 2025

Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique de Blasimon, Mauriac, Ruch
Département de la Gironde
14, rue Théo Turrier
33350 Ruch
sirp.blasimon.mauriac.ruch@orange.fr

Accueil périscolaire

Si vous souhaitez inscrire vos enfants même occasionnellement à l’accueil périscolaire, vous devez obligatoirement les inscrire avant, en complétant une fiche sanitaire et en signant le règlement intérieur.

Pas d’inscription, pas d’enfant

Pour les enfants déjà inscrits, il n’est pas nécessaire de compléter à nouveau une fiche sanitaire, il est par contre obligatoire de signaler tous changements à la directrice de votre accueil et de lui fournir une attestation d’assurance extrascolaire à jour.

L’ACCUEIL PERISCOLAIRE est sous la responsabilité des directrices qui sont du personnel du SIRP.

Le temps périscolaire n’est pas un temps scolaire.

AVIS IMPOSITION

La facturation du périscolaire se fait au plus juste des revenus de chacun, c’est pourquoi nous vous demandons de bien vouloir remettre au secrétariat du SIRP, mairie de Ruch, votre avis d’imposition 2020 sur les revenus de l’année 2019 pour les couple mariés ou pacsés et vos deux avis d’imposition 2020 pour les autres couples, avant le 16 octobre 2020 au secrétariat du SIRP.
Au-delà de cette date, la facturation se fera au tarif plein.

RETARDS

Les membres du SIRP ont voté, aux vues de nombreux retards au-delà de la fermeture des accueils périscolaires, de facturer aux parents 30.00€ dès 18h31, la pendule du périscolaire fait foi. La facturation sera immédiate par titre, les sommes perçues financeront les heures supplémentaires de nos directrices.

BUS

Les enfants devront présenter la carte de bus avant de monter dans le bus. Il est impératif de coller une photo de votre enfant sur les cartes de transport : Gestionnaire Région Nouvelle Aquitaine

COVID-19

Les règles du protocole sanitaire des ASLH sont appliquées :
les groupes scolaires sont conservés aucun mélange.

Outre la surveillance de l’apparition de symptômes chez leur enfant, les parents doivent prendre sa température avant le départ pour l’accueil périscolaire.

En cas de symptômes et/ou de fièvre (dès 38,0°C), l’enfant ne doit pas prendre part à l’accueil périscolaire et ne pourra y être accueilli. Lors de l’accueil de l’enfant tout symptôme évocateur d’infection COVID-19 constaté par l’encadrement devra conduire à son isolement et au port d’un masque. En cas de doute sur les symptômes d’un enfant, une prise de température peut être réalisée par la personne chargée du suivi sanitaire au sein de l’accueil.

En cas de symptômes, ou de suspicion les parents de l’enfant sont avertis et doivent venir le chercher.
L’enfant ne pourra alors pas être accepté de nouveau dans l’accueil périscolaire sans certificat médical assurant qu’il est en mesure d’être reçu en ACM

L’enfant devra se laver minutieusement les mains dès son arrivé au sein de l’accueil périscolaire, ainsi qu’avant d’aller aux toilettes et après y être allé, après s’être mouché, avoir toussé, avoir éternué. Avant et après le goûter.

Le transfert d’objets ou de matériel entre le domicile et l’accueil devra être limité au strict nécessaire. Les jouets personnels ne pourront donc pas être amenés au périscolaire. Les cartables devront rester sous le préau. L’échange d’objets personnels est interdit.

La situation sanitaire sera évaluée et adaptée dès la parution de nouveaux protocoles gouvernementaux.

Conformément aux directives ministérielles les responsables légaux ne doivent pas être admis sur les lieux d’activités des mineurs.

L’accès aux accueils périscolaires ne sera donc pas autorisé aux parents.

Le Président,

Jean FAVORY

Télécharger la fiche sanitaire

Télécharger le règlement intérieur 

Bienvenue à Blasimon

Abonnez-vous à la lettre d'information et/ou aux alertes de la commune

Sélectionner une ou plusieurs listes :
Données personnelles
Confidentialité
Aller au contenu principal