Démarches pour les associations

Fiche pratique

Adhésion d'une association à un groupement d'employeurs

Vérifié le 23 octobre 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre), Ministère chargé de la vie associative

Une association peut adhérer à un groupement d'employeurs qui met à sa disposition un ou plusieurs salariés qu'elle n'aurait pas la possibilité d'embaucher seule. Le groupement recrute et rémunère les salariés et facture à l'association les salaires, les charges sociales et les frais professionnels du ou des salariés mis à sa disposition. Le groupement d'employeurs peut bénéficier, à la place de l'association, des aides publiques en matière d'emploi et de formation professionnelle.

Un groupement d'employeurs est un organisme à but non lucratif qui réunit plusieurs employeurs relevant de la même convention collective ou non et qui met ses salariés à la disposition des employeurs membres.

Cela permet :

  • à différents employeurs de partager des salariés qu'ils n'auraient pas la possibilité d'embaucher seuls,
  • à des salariés de bénéficier d'un travail à temps complet auprès d'un employeur unique.

Les groupements d'employeurs peuvent également apporter à leurs membres leur aide ou leur conseil en matière d'emploi ou de gestion des ressources humaines.

Les groupements d'employeurs peuvent être constitués sous différentes formes :

  • Association loi 1901
  • Association régie par le code civil local ou coopérative artisanale dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin
  • Société coopérative.

Lorsque le groupement réunit des employeurs qui ne relèvent pas tous de la même convention collective, les membres déterminent la convention collective applicable au groupement.

Pour exercer son activité, un groupement d'employeurs ne relevant pas de la même convention collective doit effectuer une déclaration préalable auprès de la Direccte du département de son siège social. La Direccte dispose d'un délai d'un mois pour s'opposer à l'activité du groupement.

Un groupement réunissant des employeurs relevant de la même convention collective est simplement tenu d'informer la Direccte, dont relève son siège social, de sa création.

Où s’adresser ?

Tél. : 05 56 00 07 77

Fax : 05 56 00 08 88

Courriel : direccte.gironde@direccte.gouv.fr
Site web : http://nouvelle-aquitaine.direccte.gouv.fr//

Vérifié le 22-05-2018 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

La déclaration d'activité se compose notamment des informations et documents suivants :

  • Nom, siège social et forme juridique du groupement
  • Noms, prénoms et domicile des dirigeants
  • Statuts
  • Copie de l'extrait de déclaration d'association publiée au Journal officiel ou, dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle, copie de l'inscription au registre des associations ou numéro d'immatriculation de la coopérative artisanale au registre du commerce et des sociétés
  • Liste des employeurs membres du groupement précisant, pour chacun d'eux, son siège, l'adresse de ses établissements, la nature de sa ou ses activités, le nombre de salariés
  • La convention collective applicable au groupement.

Le groupement informe ensuite la Direccte de tout changement dans un délai d'un mois.

Le groupement d'employeurs peut être géré par :

  • des bénévoles,
  • un ou plusieurs salariés également mis à disposition d'un ou plusieurs membres,
  • un ou plusieurs salariés embauchés par le groupement uniquement pour cette mission de gestion (dans le cas des gros groupements).

Le groupement recrute et rémunère les salariés, assure la gestion administrative des emplois (établissements des contrats de travail, déclarations sociales et fiscales, etc.) et facture aux employeurs utilisateurs les salaires, les charges sociales, les frais professionnels du ou des salariés mis à leur disposition.

Un groupement d'employeurs peut bénéficier des aides publiques en matière d'emploi et de formation professionnelle dont auraient bénéficié ses membres s'ils avaient embauché directement les salariés mis à leur disposition.

Il s'agit des aides suivantes :

  • Prime à l'apprentissage versée par les régions pour des contrats d'apprentissage conclus dans les organismes de moins de 11 salariés
  • Aide au recrutement d'un 1er apprenti versée par les régions pour la conclusion d'un contrat d'apprentissage dans un organisme de moins de 250 salariés
  • Aide au recrutement d'un apprenti supplémentaire versée par les régions pour la conclusion d'un contrat d'apprentissage dans un organisme de moins de 250 salariés
  • Aide forfaitaire prévue au bénéfice des organismes de mois de 11 salariés pour le recrutement en contrat d'apprentissage de toute personne âgée de moins de 18 ans
  • Exonérations de cotisation prévues au bénéfice des employeurs d'apprentis (exonération des cotisations patronales maladie, maternité, invalidité, décès, allocations familiales, assurance chômage, dialogue social et de la totalité des cotisations salariales y compris CSG-CRDS)
  • Aide prévue pour l'embauche d'un 1er salarié en CDI dans les organismes relevant des branches du spectacle
  • Prime aux contrats de longue durée dans le secteur du spectacle
  • Prime à l'emploi pérenne de salariés du spectacle

Le montant de l'aide est celui dont aurait bénéficié l'organisme adhérent s'il avait embauché directement le salarié mis à sa disposition.

Les employeurs qui adhèrent à un groupement d'employeurs informent les représentants du personnel de la constitution et de la nature du groupement.

Les membres du groupement sont solidairement responsables de ses dettes à l'égard :

  • des salariés,
  • et des organismes collecteurs de cotisations obligatoires (Urssaf, caisses de retraite, ...).

Toutefois, les statuts du groupement peuvent prévoir des règles de répartition des dettes entre les membres.

Les contrats de travail conclus par le groupement mentionnent notamment la liste des utilisateurs potentiels et les lieux de travail.

Les salariés du groupement bénéficient des mêmes droits et avantages que les salariés des organismes auprès desquels ils sont mis à disposition en matière de rémunération et d'épargne salariale.

Ils bénéficient de la convention collective dont relève le groupement.

Pendant la mise à disposition, l'association utilisatrice assure au salarié le respect des dispositions légales et conventionnelles en vigueur notamment en matière :

  • de durée du travail,
  • de travail de nuit,
  • de repos hebdomadaire et jours fériés,
  • de santé et sécurité au travail.

Le suivi médical des salariés est à la charge du groupement. En revanche, lorsque l'activité exercée par le salarié mis à disposition nécessite une surveillance médicale renforcée, les obligations correspondantes sont à la charge de l'utilisateur.

Les salariés ont accès dans la structure utilisatrice aux installations collectives, notamment de restauration, dans les mêmes conditions que les salariés de la structure utilisatrice.

Un salarié mis à disposition peut bénéficier d'une délégation de pouvoir du responsable de la structure d'accueil dans les mêmes conditions qu'un salarié de cette structure.

Pour en savoir plus

Fermer le menu
Accessibilité

Tous les lundis, mardis, jeudis et vendredis, Sarah accompagnée d’un(e) volontaire du service civique à la mairie accueille les enfants après l’école de 17h15 à 18h15 dans le cadre du CLAS, Contrat local d’accompagnement à la scolarité.

On désigne par « accompagnement à la scolarité » l’ensemble des actions visant à offrir, aux côtés de l’école, l’appui et les ressources dont les enfants ont besoin pour réussir à l’école.

Ces actions, qui ont lieu en dehors des temps de l’école, sont centrées sur l’aide aux devoirs et les découvertes culturelles et numériques, nécessaires à la réussite scolaire.

Des activités sont proposées, comme :

  • Le yoga ou le brain gym, qui aident au développement de la concentration et de la mémoire.
  • Le théâtre, pour la confiance en soi.
  • Le jardin partagé, qui est un support très enrichissant, pour développer des méthodes d’apprentissages différentes de celles proposées à l’école et qui sera le projet culturel pour la rentrée.

Les séances peuvent se dérouler au sein de la médiathèque, dans les locaux scolaires et de la commune ou en pleine nature.

Une réunion d’information aura lieu à la rentrée.

Nous vous communiquerons prochainement la date et l’heure ainsi que les conditions d’inscriptions.

Pour plus de renseignements, vous pouvez vous adresser à la mairie auprès de Madame Sarah Petit.

Menus novembre & décembre 2019

Les menus peuvent être changés selon les approvisionnements Boucherie : Créon (éleveurs girondins)
Fait Maison  Épicerie, légumes frais : Épicerie Blasimon
Viandes d’origine française  Surgelés : G.D.A.
   Frais, épicerie : Pro à Pro

 

Lundi 4 Novembre

Mardi 5 NovembreJeudi 7 NovembreVendredi 8 Novembre
TabouléCarottes à l’orangeVelouté de potimarronBetteraves maïs
Poisson
TartifletteFilet de hokiOmelette aux pommes de terre
Poêlée 3 chouxSaladeBlé au beurre bioSalade
Yaourt bioCompote bioFromageFruit de saison             végétarien
(gâteau)(pain au chocolat)(madeleine)(pain au chocolat)
Lundi 11 NovembreMardi 12 NovembreJeudi 14 NovembreVendredi 15 Novembre
 Salade de pois chicheChampignons à la grecqueSalade de lentilles bio
 Filet de cabillaudDahi de rizRôti de bœuf
FERIEEpinards à la crème bio Haricots verts au jus bio
 Fruit de saisonYaourt                       végétarienFromage
 (gâteau)(pain au chocolat)(madeleine)
Lundi 18 NovembreMardi 19 NovembreJeudi 21 NovembreVendredi 22 Novembre
Potage poireaux, pommes de terreRillette de thonSalade de chou aux raisins bioSalade de lentilles
Filet de poissonPouletRougail saucisseOmelette nature
Haricots plats bioPurée de céleriRizRatatouille
Yaourt bio
Fruit de saison
Fruit de saisonYaourt                               végétarien
(pain au chocolat)(madeleine) (gâteau)
Lundi 25 NovembreMardi 26 NovembreJeudi 28 NovembreVendredi 29 Novembre
Carottes râpéesSalade verte mimolettePotage de potimarronQuinoa en salade
Canellonis aux légumesCubes de poisson sauce poivronsJambon blancSteack à poêler
SaladePommes de terre vapeurCoquillettes au beurrePurée de brocolis
Yaourt bio                     végétarienFromageFruit de saisonDessert fait pour les enfants
(pain au chocolat)(gâteau)(pain au chocolat)(gâteau)
Lundi 2 DécembreMardi 3 DécembreJeudi 5 DécembreVendredi 6 Décembre
Velouté de chou-fleurSalade de kouki au curryPotage vermicelleCarottes râpées
Blanc de pouletTortillas pommes de terreFilet de hokiHachis parmentier au canard
Haricots verts bio Petits pois carottes bioSalade
Fruit de saisonFromage                         végétarien
Yaourt
Compote
(pain au chocolat)(gâteau)(pain au chocolat)(gâteau)
Lundi 9 DécembreMardi 10 DécembreJeudi 12 DécembreVendredi 13 Décembre
Salade de céleri carottes pommesLentilles en salade bioSalade de chou aux pommesPizza
Filet de cabillaudEscalope de dindonneauSteack à poêlerGalette végétale
Riz bioFlan de courgettesFritesMagda
Fruit de saisonFruit de saisonYaourtFromage                               végétarien
(pain au chocolat)(gâteau)(pain au chocolat)(gâteau)
Lundi 16 DécembreMardi 17 DécembreJeudi 19 DécembreVendredi 20 Décembre
Champignons à la grecqueVelouté de potironSalade de céleri aux pommes 
Dahi de rizEscalope de pouletRôti de bœufRepas de Noël
 Gratin dauphinoisHaricots verts au jus 
Yaourt                           végétarienFruit de saisonYaourt 
(pain au chocolat)(madeleine)(pain au chocolat)(gâteau)

Vacances du samedi 21 décembre 2019 au lundi 6 janvier 2020

Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique de Blasimon, Mauriac, Ruch
Département de la Gironde
14, rue Théo Turrier
33350 Ruch
sirp.blasimon.mauriac.ruch@orange.fr

Accueil périscolaire :

Si vous souhaitez inscrire vos enfants même occasionnellement à l’accueil périscolaire, vous devez obligatoirement les inscrire avant, en complétant une fiche sanitaire et en signant le règlement intérieur.

Pas d’inscription, pas d’enfant.

Pour les enfants déjà inscrits, il n’est pas nécessaire de compléter à nouveau une fiche sanitaire, il est par contre important de signaler tous changements à la directrice de votre accueil et de lui fournir une attestation d’assurance extrascolaire à jour.

Avis d’imposition :
La facturation du périscolaire se fait au plus juste des revenus de chacun, c’est pourquoi nous vous demandons de bien vouloir remettre au secrétariat du SIRP, mairie de Ruch, votre avis d’imposition 2019 sur les revenus de l’année 2018 pour les couple mariés ou pacsés, et vos deux avis d’imposition 2019 pour les autres couples, avant le 19 octobre 2019. Au-delà de cette date, la facturation se fera au tarif plein.

Retard :
Les membres du SIRP ont voté,  aux vues de nombreux retards au-delà de la fermeture des accueils périscolaires, de facturer aux parents 30.00€ dès 18h31, la pendule du périscolaire fait foi. La facturation sera immédiate par titre, les sommes perçues financeront les heures supplémentaires de nos directrices.

Bus :
Les enfants devront présenter la carte de bus avant de monter dans le bus. Il est impératif de coller une photo de votre enfant sur les cartes de transport.

Pour tous renseignements complémentaires, les formulaires inscriptions (Prélèvement automatique, transport scolaire, inscription périscolaire…), menus des cantines : www.blasimon.fr et www.ruch.fr

La Présidente,

Béatrice FREYLON

Télécharger la fiche sanitaire

Télécharger le règlement intérieur 

Bienvenue à Blasimon

Abonnez-vous à la lettre d'information et/ou aux alertes de la commune

Syndicat intercommunalde regroupement pédagogique de Blasimon, Mauriac, Ruch
Département de la Gironde
14, rue Théo Turrier
33350 Ruch
sirp.blasimon.mauriac.ruch@orange.fr

 Accueil périscolaire :

Si vous souhaitez inscrire vos enfants même occasionnellement à l’accueil périscolaire, vous devez obligatoirement les inscrire avant, en complétant une fiche sanitaire et en signant le règlement intérieur.

Pas d’inscription, pas d’enfant.

Pour les enfants déjà inscrits, il n’est pas nécessaire de compléter à nouveau une fiche sanitaire, il est par contre important de signaler tous changements à la directrice de votre accueil et de lui fournir une attestation d’assurance extrascolaire à jour.

Avis d’imposition :
La facturation du périscolaire se fait au plus juste des revenus de chacun, c’est pourquoi nous vous demandons de bien vouloir remettre au secrétariat du SIRP, mairie de Ruch, votre avis d’imposition 2019 sur les revenus de l’année 2018 pour les couple mariés ou pacsés, et vos deux avis d’imposition 2019 pour les autres couples, avant le 19 octobre 2019. Au-delà de cette date, la facturation se fera au tarif plein.

Retard :
Les membres du SIRP ont voté,  aux vues de nombreux retards au-delà de la fermeture des accueils périscolaires, de facturer aux parents 30.00€ dès 18h31, la pendule du périscolaire fait foi. La facturation sera immédiate par titre, les sommes perçues financeront les heures supplémentaires de nos directrices.

Bus :
Les enfants devront présenter la carte de bus avant de monter dans le bus. Il est impératif de coller une photo de votre enfant sur les cartes de transport.

Pour tous renseignements complémentaires, les formulaires inscriptions (Prélèvement automatique, transport scolaire, inscription périscolaire…), menus des cantines : www.blasimon.fr et www.ruch.fr

La Présidente,

Béatrice FREYLON

Télécharger la fiche sanitaire
 
Télécharger le règlement intérieur
 

Menus septembre octobre 2018

Les menus peuvent être changés selon les approvisionnements.
Fait Maison.
Viandes d’origine française.

Lundi 3 septembre Mardi 4 septembre Jeudi 6 septembre Vendredi 7 septembre
Melon Tomates Carottes râpées Concombres vinaigrette
Cordon bleu
Filet de colin Sauté de bœuf à la provençale Blancs de poulet
Carottes vichy Riz cantonnais Pommes vapeur Haricots plats
Fruit Fromage
Glace
Yaourt
(gâteau) (pain au chocolat) (madeleine)
Lundi 10 septembre Mardi 11 septembre Jeudi 13 septembre Vendredi 14 septembre
Haricots verts en salade Salade de pommes de terre Betteraves crues vinaigrette Surimi mayonnaise
Escalope de dinde Saucisses Poisson blanc citronné Omelette
Flan de courgettes Blé à la tomate Ratatouille
Fromage Fruit de saison Compote de pommes Yaourt brassé nature
(pain au chocolat) (gâteau) (pain au chocolat) (madeleine)
Lundi 17 septembre Mardi 18 septembre Jeudi 20 septembre Vendredi 21 septembre
Melon Pâté de campagne Tomates à la fêta Betteraves maïs
Brandade de poissons Cubes de saumon au citron Poulet basquaise Saucisses
Salade verte Epinards à la béchamel Brownie fait par les enfants Lentilles
Compote
Fruit de saison
Yaourt
(pain au chocolat) (madeleine) (gâteau)
Lundi 24 septembre Mardi 25 septembre Jeudi 27 septembre Vendredi 28 septembre
Courgettes râpées au citron Pizza Concombre vinaigrette Tomates mozzarella
Filet de cabillaud Emincés de lapin Dahi de lentilles corail Steack à poêler
Purée Carottes vichy Fromage Frites
Salade de fruits Fruit de saison Fruit de saison
(pain au chocolat) (gâteau) (pain au chocolat) (gâteau)
Lundi 1er octobre Mardi 2 octobre Jeudi 4 octobre Vendredi 5 octobre
Céleri vinaigrette et cornichons Salade de concombres Salade Kouki au curry (chou) Salade céleri, carottes,pommes
Hachis parmentier au canard Poisson pané au citron Rôti de bœuf Croque-monsieur
Salade verte Gratin de courgettes à la tomate Pâtes au jus Salade verte
Glace Semoule au lait
Yaourt
Fruit de saison
(pain au chocolat) (gâteau) (pain au chocolat) (gâteau)
Lundi 8 octobre Mardi 9 octobre Jeudi 11 octobre Vendredi 12 octobre
SEMAINE DU GOUT
Lundi 15 octobre Mardi 16 octobre Jeudi 18 octobre Vendredi 19 octobre
Quiche aux endives sans pâte Salade de concombres Tomates à la fêta Saucisson beurre
Spaghettis à la carbonara Poisson pané Poulet yassa Sauté de veau
Ratatouille Riz Légumes
Fruit de saison Yaourt brassé vanille Fruit de saison Gâteau
(pain au chocolat) (madeleine) (pain au chocolat) (gâteau)
Vacances du samedi 20 octobre au lundi 5 novembre 2018

Tous les lundis, mardis, jeudis et vendredis, Sarah accompagnée d’un(e) volontaire du service civique à la mairie accueille les enfants après l’école de 17h15 à 18h15 dans le cadre du CLAS, Contrat local d’accompagnement à la scolarité.

On désigne par « accompagnement à la scolarité » l’ensemble des actions visant à offrir, aux côtés de l’école, l’appui et les ressources dont les enfants ont besoin pour réussir à l’école.

Ces actions, qui ont lieu en dehors des temps de l’école, sont centrées sur l’aide aux devoirs et les découvertes culturelles et numériques, nécessaires à la réussite scolaire.

Des activités sont proposées, comme :

Les séances peuvent se dérouler au sein de la médiathèque, dans les locaux scolaires et de la commune ou en pleine nature.

Une réunion d’information aura lieu à la rentrée.

Nous vous communiquerons prochainement la date et l’heure ainsi que les  conditions d’inscriptions.

Pour plus de renseignements, vous pouvez vous adresser à la mairie auprès de Madame Sarah Petit.