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La mairie vous accueille tous les jours

Nous nous efforçons de mettre à votre disposition les procédures et les liens internet concernant les démarches administratives les plus courantes.

Pour plus d’informations et pour faire vos démarches, n’hésitez pas à vous adresser à la mairie de Blasimon.

Pour nous joindre

15, place de la République - 33540 Blasimon
tél. 05 56 71 52 12
e.mail : 33blasimonpublic@gmail.com

Lundi - Mardi

9h-12h / 13h-18h

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Jeudi - Vendredi

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Samedi

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Démarches pour les particuliers

Fiche pratique

Traitement indiciaire dans la fonction publique 

Vérifié le 01 janvier 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Si vous êtes agent public, votre rémunération se compose notamment d'un traitement indiciaire (appelé également traitement de base) calculé en fonction d'un indice majoré.

Votre rémunération se compose notamment d'un traitement indiciaire (appelé également traitement de base).

Votre traitement indiciaire dépend de votre grade et de l'échelon que vous détenez dans ce grade.

Chaque grade comprend un nombre d'échelons fixé par décret.

À chaque échelon correspond un indice brut (IB).

À chaque indice brut, correspond un indice majoré (IM) selon un barème défini par décret.

Les indices bruts s'échelonnent de 100 à 1 027. Les indices majorés s'échelonnent de 203 à 830.

C'est l'indice majoré (IM) qui sert au calcul de votre traitement indiciaire.

Votre traitement indiciaire est majoré de 25 % si vous êtes fonctionnaire d’État ou hospitalier affecté dans l'un des territoires d'outre-mer suivants :

  • Guadeloupe
  • Guyane
  • Martinique
  • La Réunion
  • Saint-Barthélemy
  • Saint-Martin
  • Saint-Pierre-et-Miquelon.

Votre traitement indiciaire est majoré de 40 % si vous êtes fonctionnaire d'État ou hospitalier affecté à Mayotte.

  À savoir

Certains grades d'encadrement supérieur (dits A+) comportent des échelons dont le traitement indiciaire est supérieur à celui de l'indice majoré 830. À chacun de ces échelons correspond un groupe et éventuellement un chevron. À chaque chevron de chaque groupe correspond un montant de traitement brut annuel fixé réglementairement. Ces traitements sont dits hors échelle.

Le traitement indiciaire brut est calculé en fonction de la valeur du traitement indiciaire brut annuel correspondant à l'indice majoré 100.

Cette valeur est fixée par décret.

Depuis le 1er juillet 2022, la valeur du traitement indiciaire brut annuel de l'indice majoré 100 est fixée à 5 820,04 €.

Votre traitement indiciaire brut annuel est calculé de la manière suivante :

Votre indice majoré x Valeur annuelle du traitement indiciaire brut correspondant à l'IM 100 / 100.

Votre traitement indiciaire brut mensuel est égal à :

Votre indice majoré x Valeur annuelle du traitement indiciaire brut correspondant à l'IM 100 / 1 200.

Le montant du traitement annuel est arrondi au centime d'euro le plus proche.

Le montant du traitement mensuel est déterminé en ignorant les millièmes d'euro.

 Exemple

Le traitement annuel brut correspondant à l'indice majoré 467 est égal à 467 x 5 820,04 € / 100 = 27 179,59 €.

Le traitement mensuel brut est égal à 467 x 5 820,04 € / 1 200 = 2 264,96 €.

Si vous occupez un emploi à temps complet, votre traitement indiciaire brut ne peut pas être inférieur au traitement indiciaire brut correspondant à l'indice majoré 353, soit 20 544,74 € par an, 1 712,06 par mois.

Si vous occupez un emploi à temps non complet ou incomplet, le montant du traitement minimum est réduit proportionnellement à votre durée de travail.

 Exemple

Si vous occupez un emploi dont la durée de travail est fixée à 70 % de la durée légale de travail (c'est-à-dire à 24 heures 30 au lieu de 35 heures), votre traitement indiciaire ne pourra pas être inférieur à 70 % du montant du traitement indiciaire de l'indice majoré 353, soit 14 381,32 € par an, 1 198,44 € par mois.

De plus, si vous occupez un emploi à temps complet, votre traitement indiciaire brut ne peut pas être inférieure au montant du Smic brut, soit 1 709,28 €.

Si c'est le cas, vous percevez une indemnité différentielle pour vous assurer une rémunération de base brute mensuelle au moins égale au Smic brut.

La rémunération brute prise en compte qui doit être au moins égale au Smic se compose de votre traitement indiciaire brut, et si vous en bénéficiez, de vos avantages en nature.

Si vous occupez un emploi à temps non complet ou incomplet, l'indemnité différentielle est réduite proportionnellement à votre durée de travail.

Si vous travaillez à temps partiel, l'indemnité différentielle est réduite dans les mêmes proportions que votre traitement indiciaire.

L'indemnité différentielle est aussi réduite dans les mêmes proportions que le traitement indiciaire lors des périodes d’absence pendant lesquelles le traitement indiciaire est réduit (en cas de congé de maladie rémunéré à demi-traitement par exemple).

L'indemnité différentielle n'est pas soumise à cotisation retraite à la différence du traitement indiciaire.

 À noter

Si vous percevez une nouvelle bonification indiciaire (NBI), les points d'indice dont vous bénéficiez ne se rajoutent pas à votre indice majoré pour déterminer si vous avez droit ou non au traitement minimum correspondant à l'indice majoré 352.

Le complément de traitement indiciaire est un complément de rémunération mis en place à partir de septembre 2020.

Le complément de traitement indiciaire est versé aux fonctionnaires d'Etat, territoriaux et hospitaliers qui exercent dans le secteur de la santé ou le secteur social ou médico-social ou le secteur socio-éducatif.

Le montant mensuel du complément de traitement indiciaire est fixé à 49 points d'indice majoré, soit 237,65 € bruts.

Le complément de traitement indiciaire est versé chaque mois.

Il est réduit dans les mêmes proportions que le traitement indiciaire (en cas de temps partiel ou d’absence entraînant une réduction du traitement indiciaire, par exemple en cas de congé de maladie à demi-traitement).

Le complément de traitement indiciaire n'est pas pris en compte pour le calcul de l'indemnité de résidence et du supplément familial de traitement.

Si vous travaillez dans plusieurs établissements, le complément de traitement indiciaire est calculé, par chaque établissement, en proportion de votre temps de travail dans l'établissement concerné.

Le montant brut du complément de traitement indiciaire est revalorisé dans les mêmes conditions que le traitement indiciaire en fonction de la valeur du point d'indice.

Le complément de traitement indiciaire est soumis aux mêmes cotisations que le traitement indiciaire.

Le complément de traitement indiciaire ouvre droit à un supplément de pension.

Ce supplément de pension est accordé aux pensions de retraite versées depuis le 1er septembre 2020.

Pour en bénéficier, vous devez avoir perçu le complément de traitement indiciaire au moins 1 fois au cours des 6 derniers mois précédant votre départ en retraite.

Le complément de traitement indiciaire pris en compte pour le calcul du supplément de pension est le montant correspondant au nombre de points d'indice majoré le plus élevé que vous avez perçu au moins 1 fois au cours des 6 derniers mois précédant son départ en retraite (24 ou 49 points).

Ce supplément de pension est calculé de la même manière que la retraite :

Complément de traitement indiciaire x 75 % x (nombre de trimestres et de bonifications liquidables / nombre de trimestres nécessaires pour avoir une pension à taux plein)

Le supplément de pension est revalorisé dans les mêmes conditions que la pension de retraite.

Votre rémunération se compose notamment d'un traitement indiciaire (appelé également traitement de base).

Votre traitement indiciaire est fixé par votre administration employeur.

Pour fixer votre traitement indiciaire, votre administration tient compte notamment de vos fonctions, de la qualification requise pour les exercer, de votre qualification et de son expérience.

Le traitement indiciaire est calculé en fonction d'un indice majoré déterminé par votre administration. Les indices majorés s’échelonnent de 203 à 830.

Le traitement indiciaire brut est calculé en fonction de la valeur du traitement indiciaire brut annuel correspondant à l'indice majoré 100.

Cette valeur est fixée par décret.

À partir du 1er juillet 2022, la valeur du traitement indiciaire brut annuel de l'indice majoré 100 est fixée à 5 820,04 €.

Votre traitement indiciaire brut annuel est calculé de la manière suivante :

Votre indice majoré x Valeur annuelle du traitement indiciaire brut correspondant à l'IM 100 / 100.

Votre traitement indiciaire brut mensuel est égal à :

Votre indice majoré x Valeur annuelle du traitement indiciaire brut correspondant à l'IM 100 / 1 200.

Le montant du traitement annuel est arrondi au centime d'euro le plus proche.

Le montant du traitement mensuel est déterminé en ignorant les millièmes d'euro.

 Exemple

Le traitement annuel brut correspondant à l'indice majoré 467 est égal à 467 x 5 820,04 € / 100 = 27 179,59 €.

Le traitement mensuel brut est égal à 467 x 5 820,04 € / 1 200 = 2 264,96 €.

Si vous occupez un emploi à temps complet, votre traitement indiciaire brut ne peut pas être inférieur au traitement indiciaire brut correspondant à l'indice majoré 353, soit 20 544,74 € par an, 1 712,06par mois.

Si vous occupez un emploi à temps non complet ou incomplet, le montant du traitement minimum est réduit proportionnellement à votre durée de travail.

 Exemple

Si vous occupez un emploi dont la durée de travail est fixée à 70 % de la durée légale de travail (c'est-à-dire à 24 heures 30 au lieu de 35 heures), votre traitement indiciaire ne pourra pas être inférieur à 70 % du montant du traitement indiciaire de l'indice majoré 353, soit 14 381,32 € par an, 1 198,44 € par mois.

De plus, si vous occupez un emploi à temps complet, votre traitement indiciaire brut ne peut pas être inférieure au montant du Smic brut, soit 1 709,28 €.

Si c'est le cas, vous percevez une indemnité différentielle pour vous assurer une rémunération de base brute mensuelle au moins égale au Smic brut.

La rémunération brute prise en compte qui doit être au moins égale au Smic se compose de votre traitement indiciaire brut, et si vous en bénéficiez, de vos avantages en nature.

Si vous occupez un emploi à temps non complet ou incomplet, l'indemnité différentielle est réduite proportionnellement à votre durée de travail.

Si vous travaillez à temps partiel, l'indemnité différentielle est réduite dans les mêmes proportions que votre traitement indiciaire.

L'indemnité différentielle est aussi réduite dans les mêmes proportions que le traitement indiciaire lors des périodes d’absence pendant lesquelles le traitement indiciaire est réduit (en cas de congé de maladie rémunéré à demi-traitement par exemple).

L'indemnité différentielle n'est pas soumise à cotisation retraite à la différence du traitement indiciaire.

  • Si vous êtes employé en CDI, votre rémunération est réévaluée au moins tous les 3 ans.

    Si vous êtes employé en CDD de manière continue auprès de la même administration, votre rémunération est aussi réévaluée au moins tous les 3 ans si vous avez été recruté pour l'un des motifs suivants :

    • Absence de corps de fonctionnaires pouvant assurer les fonctions occupées
    • Recrutement justifié par la nature des fonctions ou les besoins du service
    • Votre emploi ne nécessite pas une formation statutaire donnant lieu à titularisation dans un corps de fonctionnaires
    • Emploi à temps incomplet dont la durée de travail est de 24 heures 30 maximum.

    La réévaluation prend en compte les résultats de vos entretiens professionnels annuels ou l'évolution de vos fonctions.

  • Si vous êtes employé en CDI, votre rémunération est réévaluée au moins tous les 3 ans.

    Si vous êtes employé en CDD de manière continue auprès de la même administration, votre rémunération est aussi réévaluée au moins tous les 3 ans si vous avez été recruté pour l'un des motifs suivants :

    • Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions pour lesquelles vous avez été recruté
    • Recrutement justifié par les besoins des services ou la nature des fonctions et par l’impossibilité de recruter un fonctionnaire
    • Occuper un emploi dans une communes de moins de 1 000 habitants ou dans groupement de communes regroupant moins de 15 000 habitants
    • Occuper un emploi dans une commune nouvelle issue de la fusion de communes de moins de 1 000 habitants, pendant une période de 3 ans suivant la création de la commune nouvelle, prolongée, éventuellement, jusqu'au 1er renouvellement du conseil municipal
    • Occuper un emploi à temps non complet dont la durée de travail est inférieure à un mi-temps
    • Occuper un emploi, dans une commune de moins de 2 000 habitants ou un groupement de communes de moins de 10 000 habitants, dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à l’autorité territoriale (par exemple, emploi d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles - Atsem - dont la création ou la suppression dépend des décisions d'ouverture ou de fermeture de classes par l’Éducation Nationale)

    La réévaluation prend en compte les résultats de vos entretiens professionnels annuels ou l'évolution de vos fonctions.

  • Si vous êtes employé en CDI, votre rémunération est réévaluée au moins tous les 3 ans.

    Si vous êtes employé en CDD de manière continue auprès de la même administration, votre rémunération est aussi réévaluée au moins tous les 3 ans si vous avez été recruté pour l'un des motifs suivants :

    • Recrutement justifié par la nature des fonctions ou les besoins du service (notamment par l'absence de corps de fonctionnaires pouvant assurer les fonctions occupées ou parce qu'il s'agit de fonctions nouvellement prises en charge par l'administration ou nécessitant des connaissances techniques hautement spécialisées)
    • Occuper un emploi à temps non complet inférieur au mi-temps
    • Remplacement momentané d'un fonctionnaire ou d'un agent contractuel à temps partiel, en congé annuel, en congé de maladie, en congé de maternité ou d'adoption, en congé parental, en congé de présence parentale, en congé de solidarité familiale ou réserviste.

    La réévaluation prend en compte les résultats de vos entretiens professionnels annuels ou l'évolution de vos fonctions.

Le complément de traitement indiciaire est un complément de rémunération mis en place à partir de septembre 2020.

Le complément de traitement indiciaire est versé aux agents qui exercent dans le secteur de la santé ou le secteur social ou médico-social ou le secteur socio-éducatif.

Le montant mensuel du complément de traitement indiciaire est fixé à 49 points d'indice majoré, soit 237,65 € bruts.

Le complément de traitement indiciaire est versé chaque mois.

Il est réduit dans les mêmes proportions que le traitement indiciaire (en cas de temps partiel ou d’absence entraînant une réduction du traitement indiciaire, par exemple en cas de congé de maladie à demi-traitement).

Le complément de traitement indiciaire n'est pas pris en compte pour le calcul de l'indemnité de résidence et du supplément familial de traitement.

Si vous travaillez dans plusieurs établissements, le complément de traitement indiciaire est calculé, par chaque établissement, en proportion de votre temps de travail dans l'établissement concerné.

Le montant brut du complément de traitement indiciaire est revalorisé dans les mêmes conditions que le traitement indiciaire en fonction de la valeur du point d'indice.

Le complément de traitement indiciaire est soumis aux mêmes cotisations que le traitement indiciaire.

Mairies équipées pour recueillir des demandes de titres d'identité, CNI, passeports, en Gironde

Jardin Frutier, jardin partagé

Suite à l'inauguration du jardin en juin 2020 et à notre implication dans le développement de ce projet, l'animateur référent a été rejoint par 8 bénévoles dont 3 familles avec enfants.

On entend par jardins partagés les jardins créés ou animés collectivement, ayant pour objet de développer des liens sociaux de proximité par le biais d’activités sociales, culturelles ou éducatives et étant accessibles au public

Plantations, arrosages, entretien, tous étaient motivés pour faire vivre ce lieu.
La crise sanitaire et les soucis de santé de notre animateur ont eu une répercussion sur la mobilisation des bénévoles et la continuité des actions commencées.
En 2021, ils n’étaient plus que 2. Le manque de matériel et de bénévoles a découragé l’animateur qui se questionne sur l’intérêt de sa présence.
Le projet nécessite de développer des actions en direction des habitants afin d’ouvrir ce lieu au plus grand nombre.

Objectifs opérationnels
  • Animer un lieu de rencontres intergénérationnelles et de mixité sociale.
  • Rompre l’isolement
  • Partager des savoirs
  • Favoriser et accompagner les initiatives des habitants
Déroulement de l’action
  • S’appuyer sur nos partenaires pour intégrer le jardin partagé à des projets de territoire. (Pôle Territorial du Coeur Entre-deux-Mers)
  • Constituer une équipe de référents du jardin
  • Campagne de communication pour mobiliser des bénévoles.
  • Aménagement du jardin pour en faire un lieu de rencontre convivial.
  • Investissement dans du matériel de jardinage, construction d’un abris pour les outils.
  • Projet d’animation avec les enfants du CLAS

Ensemble nous pouvons :

Partenaires
  • Mairie de Blasimon
  • Famille Frutier (prêt du terrain)
  • Communauté des Communes Rurales de l’Entre-Deux-Mers
  • Pôle territorial Cœur entre-deux-mer
  • Association collectif Trois Tiers
  • Écoles de Blasimon et Ruch
  • Bénévoles
  • CLAS

Pour plus de renseignements, vous pouvez vous adresser à la mairie auprès de Madame Sarah Petit, animatrice du Point Local d’Animation Blasimon-Mauriac-Ruch
05 56 71 52 12
enfancejeunesse@blasimon.fr

Tous les lundis, mardis, jeudis et vendredis Sarah et Camille, volontaire du service civique, accueillent les enfants après l’école de 17h15 à 18h15 dans le cadre du CLAS, Contrat local d'accompagnement à la scolarité.

On désigne par « accompagnement à la scolarité » l’ensemble des actions visant à offrir, aux côtés de l’école, l’appui et les ressources dont les enfants ont besoin pour réussir à l’école.

Cette année le CLAS s’ouvre aux enfants du territoire de Blasimon-Mauriac-Ruch grâce au Point Local d’Animation qui est porteur du projet.

« J’accompagne avec l’aide de Camille Drouet, volontaire en service civique, les enfants du CP au CM2 afin de les aider à être plus épanouis dans leur scolarité.
Nous sommes à l’écoute de leurs difficultés et celles de leur famille pour les accompagner au mieux vers leur réussite. »

Les séances de 17h15 à 18h15 se déroulent le lundi, mardi, jeudi et vendredi dans la
salle du conseil mais aussi à la médiathèque ou en pleine nature.

Cet accompagnement implique une aide aux :

Nous utilisons aussi des activités complémentaires qui peuvent les aider à s’ouvrir et à prendre confiance en eux grâce :

Pour plus de renseignements, vous pouvez vous adresser à la mairie auprès de Madame Sarah Petit, animatrice du Point Local d’Animation Blasimon-Mauriac-Ruch
05.56.71.52. 12
enfancejeunesse@blasimon.fr

Menus novembre & décembre 2023

Les menus peuvent être changés selon les approvisionnements
Fait Maison
Viandes d’origine française
Menus végétariens

Boucherie : Créon (éleveurs girondins)
Légumes, frais : Épicerie Blasimon
Surgelés : G.D.A.
Frais, épicerie : Pro à Pro

Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique de Blasimon, Mauriac, Ruch
Département de la Gironde
14, rue Théo Turrier
33350 Ruch
sirp.blasimon.mauriac.ruch@orange.fr

Accueil périscolaire

Si vous souhaitez inscrire vos enfants même occasionnellement à l’accueil périscolaire, vous devez obligatoirement les inscrire avant, en complétant une fiche sanitaire et en signant le règlement intérieur.

Pas d’inscription, pas d’enfant

Pour les enfants déjà inscrits, il n’est pas nécessaire de compléter à nouveau une fiche sanitaire, il est par contre obligatoire de signaler tous changements à la directrice de votre accueil et de lui fournir une attestation d’assurance extrascolaire à jour.

L’ACCUEIL PERISCOLAIRE est sous la responsabilité des directrices qui sont du personnel du SIRP.

Le temps périscolaire n’est pas un temps scolaire.

AVIS IMPOSITION

La facturation du périscolaire se fait au plus juste des revenus de chacun, c’est pourquoi nous vous demandons de bien vouloir remettre au secrétariat du SIRP, mairie de Ruch, votre avis d’imposition 2020 sur les revenus de l’année 2019 pour les couple mariés ou pacsés et vos deux avis d’imposition 2020 pour les autres couples, avant le 16 octobre 2020 au secrétariat du SIRP.
Au-delà de cette date, la facturation se fera au tarif plein.

RETARDS

Les membres du SIRP ont voté, aux vues de nombreux retards au-delà de la fermeture des accueils périscolaires, de facturer aux parents 30.00€ dès 18h31, la pendule du périscolaire fait foi. La facturation sera immédiate par titre, les sommes perçues financeront les heures supplémentaires de nos directrices.

BUS

Les enfants devront présenter la carte de bus avant de monter dans le bus. Il est impératif de coller une photo de votre enfant sur les cartes de transport : Gestionnaire Région Nouvelle Aquitaine

COVID-19

Les règles du protocole sanitaire des ASLH sont appliquées :
les groupes scolaires sont conservés aucun mélange.

Outre la surveillance de l’apparition de symptômes chez leur enfant, les parents doivent prendre sa température avant le départ pour l’accueil périscolaire.

En cas de symptômes et/ou de fièvre (dès 38,0°C), l’enfant ne doit pas prendre part à l’accueil périscolaire et ne pourra y être accueilli. Lors de l’accueil de l’enfant tout symptôme évocateur d’infection COVID-19 constaté par l’encadrement devra conduire à son isolement et au port d’un masque. En cas de doute sur les symptômes d’un enfant, une prise de température peut être réalisée par la personne chargée du suivi sanitaire au sein de l’accueil.

En cas de symptômes, ou de suspicion les parents de l’enfant sont avertis et doivent venir le chercher.
L’enfant ne pourra alors pas être accepté de nouveau dans l’accueil périscolaire sans certificat médical assurant qu’il est en mesure d’être reçu en ACM

L’enfant devra se laver minutieusement les mains dès son arrivé au sein de l’accueil périscolaire, ainsi qu’avant d’aller aux toilettes et après y être allé, après s’être mouché, avoir toussé, avoir éternué. Avant et après le goûter.

Le transfert d’objets ou de matériel entre le domicile et l’accueil devra être limité au strict nécessaire. Les jouets personnels ne pourront donc pas être amenés au périscolaire. Les cartables devront rester sous le préau. L’échange d’objets personnels est interdit.

La situation sanitaire sera évaluée et adaptée dès la parution de nouveaux protocoles gouvernementaux.

Conformément aux directives ministérielles les responsables légaux ne doivent pas être admis sur les lieux d’activités des mineurs.

L’accès aux accueils périscolaires ne sera donc pas autorisé aux parents.

Le Président,

Jean FAVORY

Télécharger la fiche sanitaire

Télécharger le règlement intérieur 

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