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La mairie vous accueille tous les jours

Nous nous efforçons de mettre à votre disposition les procédures et les liens internet concernant les démarches administratives les plus courantes.

Pour plus d’informations et pour faire vos démarches, n’hésitez pas à vous adresser à la mairie de Blasimon.

Pour nous joindre

15, place de la République - 33540 Blasimon
tél. 05 56 71 52 12
e.mail : 33blasimonpublic@gmail.com

  • Horaires d'ouverture
Lundi - Mardi

9h-12h / 13h-17h

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9h-12h

Jeudi - Vendredi

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Accueil particuliers  > Transports - Mobilité  > Infractions routières  > Contrôle routier : quelle amende en cas de conduite sans assurance ?

Question-réponse

Contrôle routier : quelle amende en cas de conduite sans assurance ?

Vérifié le 13/12/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Conduire sans assurance auto est un <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R49229">délit</a>. Vous risquez une amende de <span class="valeur">3 750 €</span>. Toutefois, si vous commettez cette <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R10272">infraction</a> pour la 1<Exposant>re</Exposant> fois, une procédure <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R18531">d'amende forfaitaire</a> peut s'appliquer sous conditions. Cette page indique les règles en la matière.

Si vous conduisez un véhicule sans être couvert par une assurance automobile , il s'agit d'un <span class="miseenevidence"><a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R49229">délit</a></span>.

Cette infraction est sanctionnée par une amende pouvant aller jusqu'à <span class="valeur">3 750 €</span> d'amende.

Vous risquez également les <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R2515">peines complémentaires</a> suivantes :

  • Peine de <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=F1407">travail d'intérêt général</a>
  • Peine de <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R51093">jours-amende</a> (sans aménagement possible en dehors de l'activité professionnelle)
  • <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=F21761">Suspension</a> pour une durée de 3 ans au plus (avec un aménagement possible en dehors de l'activité professionnelle)
  • Interdiction de conduire certains véhicules pendant 5 ans maximum
  • Obligation d'accomplir, à vos frais, un <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=F14208">stage de sensibilisation à la sécurité routière</a>
  • <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=F21887">Confiscation</a> du véhicule si vous en êtes propriétaire

Une <span class="miseenevidence">procédure </span><a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R18531">d'amende forfaitaire</a> peut être mise en œuvre pour ce délit <span class="miseenevidence">si les 3 conditions suivantes sont remplies</span> :

  • Vous commettez cette infraction pour la 1<Exposant>ère</Exposant> fois
  • Vous êtes majeur
  • Si vous avez commis plusieurs infractions, elles sont toutes sanctionnables par une amende forfaitaire

Si vous répondez à ces conditions, les forces de l'ordre peuvent, après interception du véhicule, constater l'infraction par procès-verbal électronique (PVe).

Vous recevez à votre domicile un avis d'infraction, une notice expliquant comment payer l'amende forfaitaire et un formulaire de requête en exonération.

<span class="miseenevidence">Si ces conditions ne sont pas remplies</span>, un procès-verbal est établi et adressé au <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R1123">procureur de la République</a>. Le procureur de la République décide de la suite de la procédure judiciaire.

Dans tous les cas, votre véhicule peut être <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=F12914">immobilisé</a>.

L'amende forfaitaire est <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R56400">minorée</a> ou <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R56401">majorée</a> selon le délai dans lequel le paiement est fait.

Le délai court à partir de l'envoi de l'avis d'infraction ou de l'avis d'amende forfaitaire majorée.

  • Vous êtes un particulier
  • Vous êtes une personne morale
Montant à payer selon le délai et le mode de paiement

Délai de paiement en fonction du mode de paiement

Amende forfaitaire

Montant à payer

Particulier

Chèque ou espèces

Télépaiement (internet ou téléphone)

ou timbre dématérialisé

15 jours

30 jours

Minorée

<span class="valeur">600 €</span>

45 jours

60 jours

Normale

<span class="valeur">750 €</span>

Au-delà de 45 jours

Au-delà de 60 jours

Majorée

<span class="valeur">1 500 €</span>

Montant à payer selon le délai et le mode de paiement

Délai de paiement en fonction du mode de paiement

Amende forfaitaire

Montant à payer

<a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R60351">Personne morale</a>

Chèque ou espèces

Télépaiement (internet ou téléphone)

ou timbre dématérialisé

15 jours

30 jours

Minorée

<span class="valeur">3 000 €</span>

45 jours

60 jours

Normale

<span class="valeur">3 750 €</span>

Au-delà de 45 jours

Au-delà de 60 jours

Majorée

<span class="valeur">7 500 €</span>

Si vous ne payez pas l'amende forfaitaire dans les <span class="miseenevidence">45 jours</span> (<span class="miseenevidence">60 jours en cas de paiement par une téléprocédure</span>), vous recevez un avis vous invitant à payer le montant <span class="miseenevidence">majoré</span> de l'amende.

Vous devez payer l'amende <span class="miseenevidence">majorée</span> dans les <span class="miseenevidence">30 jours</span> suivant l'envoi de l'avis (dans les <span class="miseenevidence">45 jours en cas de paiement par une téléprocédure</span>).

Toutefois, si vous payez l'amende majorée dans les <span class="miseenevidence">30 jours</span>, son montant est <span class="miseenevidence">diminué de <span class="valeur">20 %</span></span>.

À la fin du délai accordé pour payer l'amende majorée, le Trésor Public engage une procédure judiciaire pour obtenir son paiement.

Le comptable du Trésor informe le <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R1123">procureur de la République</a> de sa démarche.

Si vous avez des difficultés à payer une <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R18531">amende forfaitaire</a> majorée, vous pouvez demander un délai de paiement ou une <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R38237">remise gracieuse</a>.

Vous devez envoyer votre demande au <span class="miseenevidence">comptable du Trésor public</span>.

Votre demande doit être <span class="miseenevidence">motivée</span> : expliquez pourquoi vous avez besoin d'un délai pour payer ou d'une remise.

S'il estime la demande justifiée, le comptable du Trésor public peut vous accorder soit un <span class="miseenevidence">délai de paiement</span>, soit une <span class="miseenevidence">remise gracieuse</span> partielle ou totale (si nécessaire en appliquant une diminution de 20 %).

Où s’adresser ?

Service en charge des impôts (trésorerie, service des impôts...)

  • Par télé-paiement
  • Par courrier
  • Sur place

Si la référence télé-paiement figure sur la carte de paiement, vous pouvez payer l'amende à distance.

Le paiement à distance peut se faire <span class="miseenevidence">par internet</span> ou <span class="miseenevidence">par téléphone</span>.

Service en ligne
Payer son amende en ligne sur amendes.gouv.fr

Accéder au service en ligne  

Ministère chargé des finances

Où s’adresser ?

Par téléphone

<span class="miseenevidence">0811 10 10 10</span>

24 heures sur 24.

(0,05 €/min + prix d'un appel normal)

Vous pouvez payer l'amende <span class="miseenevidence">par chèque</span> libellé à l'ordre du Trésor Public (ou de la Direction générale des finances publiques, selon ce qui est indiqué sur la carte de paiement).

Il doit être accompagné de la <span class="miseenevidence">carte de paiement</span>.

Vous pouvez payer l'amende au guichet d'un centre des finances publiques.

Le paiement peut être <span class="miseenevidence">en espèces, par chèque ou par carte bancaire</span>.

Le paiement en espèces est limité à <span class="valeur">300 €</span>.

Où s’adresser ?

Service en charge des impôts (trésorerie, service des impôts...)

Vous ne pouvez pas contester une <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R18531">amende forfaitaire</a> majorée (procédure de réclamation) si vous avez demandé un délai de paiement ou une <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R38237">remise gracieuse</a>.

Délais

Vous devez respecter les délais suivants pour contester l'amende :

  • Amende <span class="miseenevidence">forfaitaire</span> : <span class="miseenevidence">45 jours</span> à partir de l'envoi de l'avis d'infraction
  • Amende <span class="miseenevidence">forfaitaire majorée</span> : <span class="miseenevidence">30 jours</span> à partir de l'envoi de l'avis d'amende forfaitaire majorée

Requête (amende forfaitaire) ou réclamation (amende forfaitaire majorée)

  • En ligne
  • Par courrier

La contestation peut se faire directement sur le site de l'<a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R56142">ANTAI</a>.

Consultez l'avis d'amende forfaitaire ou d'amende forfaitaire majorée pour connaître la procédure à suivre.

Service en ligne
Avis d'amende forfaitaire : contestation en ligne

Permet de contester en ligne une amende forfaitaire ou une amende forfaitaire majorée ou de désigner une autre personne.

<span class="miseenevidence">Attention :</span> vous ne pouvez plus contester si vous avez payé l'amende. En effet, payer l'amende signifie que vous reconnaissez avoir commis une infraction.

Accéder au service en ligne  

Ministère chargé de l'intérieur

Vous devez remplir le formulaire joint à l'avis que vous avez reçu :

  • <span class="miseenevidence">Formulaire de requête</span> en exonération en cas d'amende <span class="miseenevidence">forfaitaire</span>
  • <span class="miseenevidence">Formulaire de réclamation</span> en cas d'amende <span class="miseenevidence">forfaitaire majoré</span>

Le formulaire explique comment le remplir et quels justificatifs sont à joindre selon le motif de votre contestation.

Envoyez ces documents par lettre <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R46090">RAR</a> au service de traitement des amendes forfaitaires délictuelles (AFD). Son adresse figure sur l'avis.

Paiement d'une consignation

Vous devez payer une <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R49433">consignation</a> si vous contestez la réalité de l'infraction :

  • <span class="valeur">500 €</span> pour une <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R18531">amende forfaitaire</a> (<span class="valeur">3 750  €</span>pour une personne morale)
  • <span class="valeur">1 000 €</span> pour une amende forfaitaire majorée (<span class="valeur">7 500  €</span>pour une personne morale)

La démarche pour payer la consignation est identique à celle pour payer l'amende. Mais utilisez la <span class="miseenevidence">carte de consignation</span> jointe au formulaire de contestation, et non la carte de paiement.

3 750 pour une personne morale

Toutefois, vous n'avez pas de consignation à payer si vous pouvez fournir l'un des documents suivants :

  • Copie de votre attestation d'assurance en cours de validité
  • Copie du récépissé du dépôt de plainte pour le délit d'usurpation d'identité

Traitement de la contestation

Le service de traitement des amendes forfaitaires délictuelles (AFD) peut traiter votre contestation de la manière suivante.

  • Le service de traitement des <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R60898">AFD</a> peut prendre l'une des 2 décisions suivantes :

    • Renoncer à toute poursuite et classer sans suite l'infraction.
    • Refuser votre contestation. Vous devez alors payer l'amende ou régulariser votre demande.

    Dans les 2 cas, vous recevez un courrier pour vous informer de la décision.

  • Le service de traitement des <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R60898">AFD</a> peut prendre l'une des 2 décisions suivantes :

    • Déclarer votre contestation irrecevable. Votre consignation revient à avoir payé l'amende.
    • Déclarer votre contestation recevable. Votre dossier est alors transmis au <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R1123">procureur de la République</a> du tribunal de votre domicile. Le procureur peut classer sans suite ou vous poursuivre devant le devant le <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=F1485">tribunal correctionnel</a>.

    Dans les 2 cas, vous recevez un courrier pour vous informer de la décision et des voies de recours qui vous sont ouvertes.

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Jardin Frutier, jardin partagé

Suite à l'inauguration du jardin en juin 2020 et à notre implication dans le développement de ce projet, l'animateur référent a été rejoint par 8 bénévoles dont 3 familles avec enfants.

On entend par jardins partagés les jardins créés ou animés collectivement, ayant pour objet de développer des liens sociaux de proximité par le biais d’activités sociales, culturelles ou éducatives et étant accessibles au public

Définition du Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie

Plantations, arrosages, entretien, tous étaient motivés pour faire vivre ce lieu.
La crise sanitaire et les soucis de santé de notre animateur ont eu une répercussion sur la mobilisation des bénévoles et la continuité des actions commencées.
En 2021, ils n’étaient plus que 2. Le manque de matériel et de bénévoles a découragé l’animateur qui se questionne sur l’intérêt de sa présence.
Le projet nécessite de développer des actions en direction des habitants afin d’ouvrir ce lieu au plus grand nombre.

Objectifs opérationnels
  • Animer un lieu de rencontres intergénérationnelles et de mixité sociale.
  • Rompre l’isolement
  • Partager des savoirs
  • Favoriser et accompagner les initiatives des habitants
Déroulement de l’action
  • S’appuyer sur nos partenaires pour intégrer le jardin partagé à des projets de territoire. (Pôle Territorial du Coeur Entre-deux-Mers)
  • Constituer une équipe de référents du jardin
  • Campagne de communication pour mobiliser des bénévoles.
  • Aménagement du jardin pour en faire un lieu de rencontre convivial.
  • Investissement dans du matériel de jardinage, construction d’un abris pour les outils.
  • Projet d’animation avec les enfants du CLAS

Ensemble nous pouvons :

  • Agir sur les échanges intergénérationnels
  • Partager nos connaissances entre habitants
  • Permettre l'appropriation du jardin par les habitants
  • Faire du jardin un lieu convivial et participatif
Partenaires
  • Mairie de Blasimon
  • Famille Frutier (prêt du terrain)
  • Communauté des Communes Rurales de l’Entre-Deux-Mers
  • Pôle territorial Cœur entre-deux-mer
  • Association collectif Trois Tiers
  • Écoles de Blasimon et Ruch
  • Bénévoles
  • CLAS

Pour plus de renseignements, vous pouvez vous adresser à la mairie auprès de Madame Sarah Petit, animatrice du Point Local d’Animation Blasimon-Mauriac-Ruch
05 56 71 52 12
enfancejeunesse@blasimon.fr

Tous les lundis, mardis, jeudis et vendredis Sarah accueille les enfants après l’école de 17h15 à 18h15 dans le cadre du CLAS, Contrat local d'accompagnement à la scolarité.

On désigne par « accompagnement à la scolarité » l’ensemble des actions visant à offrir, aux côtés de l’école, l’appui et les ressources dont les enfants ont besoin pour réussir à l’école.

Le CLAS est ouvert aux enfants du territoire de Blasimon-Mauriac-Ruch grâce au Point Local d’Animation qui est porteur du projet.

« J’accompagne les enfants du CP au CM2 afin de les aider à être plus épanouis dans leur scolarité.
Nous sommes à l’écoute de leurs difficultés et celles de leur famille pour les accompagner au mieux vers leur réussite. »

Les séances de 17h15 à 18h15 se déroulent le lundi, mardi, jeudi et vendredi dans la salle du conseil mais aussi à la bibliothèque ou en pleine nature.

Cet accompagnement implique une aide aux :
  • apprentissages scolaires
  • outils numériques
  • organisation du travail

Nous utilisons aussi des activités complémentaires qui peuvent les aider à s’ouvrir et à prendre confiance en eux grâce :

  • théâtre
  • yoga
  • musicothérapie
  • jardinage

Pour plus de renseignements, vous pouvez vous adresser à la mairie auprès de Madame Sarah Petit, animatrice du Point Local d’Animation Blasimon-Mauriac-Ruch
05 57 28 06 61
pla33540@gmail.com

Menus de la cantine de l'école de Blasimon
janvier & février 2026

Les menus peuvent être changés selon les approvisionnements
Fait Maison
Viandes d’origine française
Menus végétariens

Yaourts/crème dessert /fromage blanc : Laiterie Pouly Gornac
Boucherie : Créon (éleveurs girondins)
Légumes, frais : Épicerie Blasimon
Surgelés : G.D.A.
Frais, épicerie : Pro à Pro

Icône

Menus de la cantine de l’école de Blasimon - Janvier & février 2026 105.85 KB 705 downloads

...
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LUNDI 5 janvier

MARDI 6 janvier (végétarien)

JEUDI 8 janvier

VENDREDI 9 janvier

Betteraves

Poulet basquaise

Blé

Compote

Salade / mimolette

Curry de légumes lait de coco

Riz

Galettes des Rois

Chou rouge

Poisson

Purée de carottes

Yaourts

Velouté de Potimarron

Sauté de veau (carottes/olives/pomme de terre)

Fromage/clémentine

LUNDI 12 janvier

MARDI  13 janvier (végétarien)

JEUDI 15 janvier

VENDREDI 16 janvier

Carottes râpées

Pates carbonara

Pommes

Salade endives

Chili végétarien                 

Riz

Gâteaux au chocolat (maison)

Soupe de légumes

Escalope de dinde

Petit pois

Fromage blanc

Radis /beurre

Poisson

Chou-fleur

Fromage/ ananas

            LUNDI 19 janvier

MARDI 20 janvier(végétarien)

JEUDI 22 janvier

VENDREDI 23 janvier

Potage vermicelle

Quiche

Salade

Compote

Betteraves

Couscous végétarien

Semoule

Gâteaux aux pommes (maison)

Potage poireaux /pomme de terre

Poisson

Haricot vert

Crème dessert

Salade de lentilles

Roti de dinde

Spaghettis

Clémentines

LUNDI 26 janvier

MARDI 27 janvier

JEUDI 29 janvier (végétarien)

VENDREDI 30 janvier

Salade de quinoa

Lasagnes

Salade

Fromage/ Poires

 

FORMATION

MENU SURPRISE

Salade de pois chiches

Quiche au Fromages

Salade

Gâteaux aux pèches(maison)

Potage

Saumon

Brocolis

Bananes

        

LUNDI 2 février

MARDI 3 février

JEUDI 5 février

VENDREDI 6 février

Carottes râpées

Poulet sauce champignon

Coquillettes

Yaourts

 

FORMATION

MENU SURPRISE

Soupe de légumes

Saucisses

Lentilles

Fromage / Poires

 

 FORMATION

MENU SURPRISE

Vacances de février

Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique de Blasimon, Mauriac, Ruch
Département de la Gironde
14, rue Théo Turrier
33350 Ruch
sirp.blasimon.mauriac.ruch@orange.fr

Accueil périscolaire

Si vous souhaitez inscrire vos enfants même occasionnellement à l’accueil périscolaire, vous devez obligatoirement les inscrire avant, en complétant une fiche sanitaire et en signant le règlement intérieur.

Pas d’inscription, pas d’enfant

Pour les enfants déjà inscrits, il n’est pas nécessaire de compléter à nouveau une fiche sanitaire, il est par contre obligatoire de signaler tous changements à la directrice de votre accueil et de lui fournir une attestation d’assurance extrascolaire à jour.

L’ACCUEIL PERISCOLAIRE est sous la responsabilité des directrices qui sont du personnel du SIRP.

Le temps périscolaire n’est pas un temps scolaire.

AVIS IMPOSITION

La facturation du périscolaire se fait au plus juste des revenus de chacun, c’est pourquoi nous vous demandons de bien vouloir remettre au secrétariat du SIRP, mairie de Ruch, votre avis d’imposition 2020 sur les revenus de l’année 2019 pour les couple mariés ou pacsés et vos deux avis d’imposition 2020 pour les autres couples, avant le 16 octobre 2020 au secrétariat du SIRP.
Au-delà de cette date, la facturation se fera au tarif plein.

RETARDS

Les membres du SIRP ont voté, aux vues de nombreux retards au-delà de la fermeture des accueils périscolaires, de facturer aux parents 30.00€ dès 18h31, la pendule du périscolaire fait foi. La facturation sera immédiate par titre, les sommes perçues financeront les heures supplémentaires de nos directrices.

BUS

Les enfants devront présenter la carte de bus avant de monter dans le bus. Il est impératif de coller une photo de votre enfant sur les cartes de transport : Gestionnaire Région Nouvelle Aquitaine

COVID-19

Les règles du protocole sanitaire des ASLH sont appliquées :
les groupes scolaires sont conservés aucun mélange.

Outre la surveillance de l’apparition de symptômes chez leur enfant, les parents doivent prendre sa température avant le départ pour l’accueil périscolaire.

En cas de symptômes et/ou de fièvre (dès 38,0°C), l’enfant ne doit pas prendre part à l’accueil périscolaire et ne pourra y être accueilli. Lors de l’accueil de l’enfant tout symptôme évocateur d’infection COVID-19 constaté par l’encadrement devra conduire à son isolement et au port d’un masque. En cas de doute sur les symptômes d’un enfant, une prise de température peut être réalisée par la personne chargée du suivi sanitaire au sein de l’accueil.

En cas de symptômes, ou de suspicion les parents de l’enfant sont avertis et doivent venir le chercher.
L’enfant ne pourra alors pas être accepté de nouveau dans l’accueil périscolaire sans certificat médical assurant qu’il est en mesure d’être reçu en ACM

L’enfant devra se laver minutieusement les mains dès son arrivé au sein de l’accueil périscolaire, ainsi qu’avant d’aller aux toilettes et après y être allé, après s’être mouché, avoir toussé, avoir éternué. Avant et après le goûter.

Le transfert d’objets ou de matériel entre le domicile et l’accueil devra être limité au strict nécessaire. Les jouets personnels ne pourront donc pas être amenés au périscolaire. Les cartables devront rester sous le préau. L’échange d’objets personnels est interdit.

La situation sanitaire sera évaluée et adaptée dès la parution de nouveaux protocoles gouvernementaux.

Conformément aux directives ministérielles les responsables légaux ne doivent pas être admis sur les lieux d’activités des mineurs.

L’accès aux accueils périscolaires ne sera donc pas autorisé aux parents.

Le Président,

Jean FAVORY

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Droit à l'image

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