Vos démarches

Accueil mairie

La mairie vous accueille tous les jours

Nous nous efforçons de mettre à votre disposition les procédures et les liens internet concernant les démarches administratives les plus courantes.

Pour plus d’informations et pour faire vos démarches, n’hésitez pas à vous adresser à la mairie de Blasimon.

Pour nous joindre

15, place de la République - 33540 Blasimon
tél. 05 56 71 52 12
e.mail : 33blasimonpublic@gmail.com

Lundi - Mardi

9h-12h / 13h-18h

Mercredi

9h-12h

Jeudi - Vendredi

9h-12h / 13h-18h

Samedi

9h-12h

Démarches pour les particuliers

Fiche pratique

Accès aux documents administratifs

Vérifié le 02 août 2021 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Vous souhaitez consulter un certificat d'urbanisme ou un dossier scolaire ? Il s'agit de documents administratifs dont vous pouvez obtenir la communication, sous conditions. En cas de refus de l'administration concernée, vous pouvez saisir la Cada. Un éventuel recours contentieux est ensuite possible devant le juge administratif.

Le téléservice suivant permet de vérifier si un document administratif est communicable :

Simulateur
Vérifier le caractère communicable d'un document administratif

Accéder au simulateur  

Commission d'accès aux documents administratifs (Cada)

Un document administratif est produit ou reçu par un service de l'État, une collectivité territoriale ou un organisme chargé d'une mission de service public.

Par exemple, une préfecture, une mairie, une caisse de Sécurité sociale, Pôle emploi.

Il peut s'agir des document suivants : dossier, rapport, étude, compte rendu, procès verbal, statistique, directive, instruction, circulaire, note et réponse ministérielle, avis, code source, décision, enregistrement sonore, film.

La communication des documents administratifs suivants n'est pas possible ou est soumise à conditions :

  • Un document inachevé n'est pas communicable. Par exemple, un brouillon.
  • Un document préparatoire à une décision tant que la décision n'est pas prise
  • Une archive publique couverte par un secret protégé n'est pas communicable. Le secret peut être protégé entre 25 et 100 ans.
  • Un document concernant une personne nommément désignée est uniquement communicable à l'intéressé ou à ses mandataires.
  • Un document comportant une mention sensible n'est pas communicable.

Les documents suivants, qui ne sont pas des documents administratifs, ne sont donc pas communicables :

  • Document à caractère juridictionnel. Par exemple, un jugement.
  • Document privé. Par exemple, un acte notarié.
  • Document de de l'Assemblée nationale ou du Sénat

Vous devez vous adresser à l'administration ou à l’organisme qui détient le document.

Dans certaines administrations, il y a une personne responsable de l'accès aux documents administratifs (PRADA) :

Votre demande peut être orale.

Toutefois, il est recommandé d'envoyer une lettre ou un mail et de conserver une copie datée en cas d'absence de réponse de l'administration.

Votre demande doit être précise pour que l'administration identifie le document souhaité.

Vous n'avez pas à motiver (c'est-à-dire justifier) votre demande.

L'administration n'est pas obligée de répondre à une demande abusive. Par exemple, demande d'une copie papier d'un document accessible en ligne.

  À savoir

si le document est versé aux archives publiques, vous pouvez aussi vous adresser au service concerné des archives publiques.

Consultez l'annuaire des services publics d'archives :

Outil de recherche
Trouver un service d'archives accueillant le public

Le service d'archives vous indique si nécessaire le délai au bout duquel le document archivé peut être communiqué.

Il vous indique aussi s'il est possible de demander un accès anticipé au document archivé.

L'administration doit vous communiquer le document dans un délai d'un mois suivant la réception de votre demande.

Vous pouvez consulter le document gratuitement sur place s'il est sur support papier et que sa préservation le permet.

Si vous avez demandé de nombreux documents, l'administration a le droit de vous proposer de les consulter sur place.

L'administration peut aussi étaler dans le temps votre accès aux documents.

Vous pouvez recevoir gratuitement une copie du document par mail s'il est au format numérique.

Vous pouvez obtenir une copie papier ou sur CD-Rom, à vos frais, si cela ne nuit pas à la conservation du document et si le support demandé est compatible avec celui de l'administration.

Le coût dépend du support de transmission.

Il ne peut pas dépasser les tarifs suivants :

Coût de transmission

Support

Tarif maximum

Papier

0,18 € par page A4 (noir et blanc)

Cédérom

2,75 €

Décision de refus

L'administration peut refuser votre demande de communication par décision motivée.

Si l'administration ne répond pas dans le mois suivant la réception de votre demande, cela signifie qu'elle refuse votre demande (refus tacite).

Vous pouvez alors saisir la Cada.

L'administration peut refuser votre demande de communication par décision motivée.

  • Si le dossier médical a moins de 5 ans, l'administration doit répondre dans les 8 jours suivant la réception de votre demande.
  • Si le dossier médical a 5 ans ou plus, l'administration doit répondre dans les 2 mois suivant la réception de votre demande.

En l'absence de réponse dans ces délais, cela signifie que l'administration refuse votre demande.

Vous pouvez alors saisir la Cada.

Saisine de la Cada

La saisine de la Cada se fait dans les 2 mois suivant la notification de la décision écrite ou du refus tacite de l'administration.

Vous pouvez saisir la Cada par formulaire en ligne, par lettre ou mail.

Vous devez préciser votre identité, votre adresse, l'objet de votre demande, et joindre une copie de la décision de refus ou de votre demande restée sans réponse.

La commission enregistre votre demande et vous adresse un accusé de réception.

La démarche est gratuite.

Où s’adresser ?

En cas de refus d'une administration à votre demande de communication d'un document administratif, vous pouvez saisir la Cada.

Par formulaire en ligne

Formulaire de saisine

Par courrier

TSA 50730

75334 PARIS CEDEX 07

Par courriel

cada@cada.fr

Avis de la Cada

La Cada a 1 mois à partir de l'enregistrement de votre demande pour donner un avis sur la possibilité de vous communiquer le document.

Elle notifie son avis, par courrier ou par mail, à vous-même et à l'administration mise en cause.

Même en cas d'avis favorable de la Cada, l'administration a le droit de confirmer son refus.

Si l'administration garde le silence pendant 2 mois à partir de l'enregistrement de votre demande par la Cada, cela signifie qu'elle refuse votre demande de communication.

Si l'administration maintient son refus initial malgré l'avis favorable de la Cada, ou si elle confirme l'avis défavorable de la Cada, vous pouvez faire un recours contentieux devant le juge administratif.

  À savoir

la Cada ne communique aucun document transmis par l'administration dans le cadre de l'instruction d'un dossier. Seule l'administration peut le faire.

Recours contentieux

Vous pouvez saisir le juge administratif dans les 2 mois suivant la décision implicite de refus de l'administration.

La décision implicite de refus intervient lorsque l'administration garde le silence pendant 2 mois à partir de l'enregistrement de votre demande par la Cada.

 Exemple

Si la Cada enregistre votre demande le 1er octobre 2021, la décision implicite de refus intervient le 1er décembre 2021 en cas d'absence de réponse de l'administration. Vous avez alors jusqu'au 1er février 2022 pour faire un recours contentieux.

Le tribunal compétent est celui où l'administration en cause a son siège.

Où s’adresser ?

Le juge peut demander à l'administration mise en cause de lui transmettre tous les documents nécessaires à l'affaire, notamment les documents dont la communication a été refusée.

Si le juge estime que le refus de communication est illégal, il peut annuler la décision de refus de l'administration.

Dans ce cas, le juge peut aussi, à votre demande, exiger de l'administration qu'elle vous communique le document, éventuellement sous astreinte (avec pénalités de retard).

Si la décision du juge vous est défavorable, vous pouvez la contester en cassation devant le Conseil d'État.

Et aussi

Pour en savoir plus

Jardin Frutier, jardin partagé

Suite à l'inauguration du jardin en juin 2020 et à notre implication dans le développement de ce projet, l'animateur référent a été rejoint par 8 bénévoles dont 3 familles avec enfants.

On entend par jardins partagés les jardins créés ou animés collectivement, ayant pour objet de développer des liens sociaux de proximité par le biais d’activités sociales, culturelles ou éducatives et étant accessibles au public

Définition du Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie

Plantations, arrosages, entretien, tous étaient motivés pour faire vivre ce lieu.
La crise sanitaire et les soucis de santé de notre animateur ont eu une répercussion sur la mobilisation des bénévoles et la continuité des actions commencées.
En 2021, ils n’étaient plus que 2. Le manque de matériel et de bénévoles a découragé l’animateur qui se questionne sur l’intérêt de sa présence.
Le projet nécessite de développer des actions en direction des habitants afin d’ouvrir ce lieu au plus grand nombre.

Objectifs opérationnels
  • Animer un lieu de rencontres intergénérationnelles et de mixité sociale.
  • Rompre l’isolement
  • Partager des savoirs
  • Favoriser et accompagner les initiatives des habitants
Déroulement de l’action
  • S’appuyer sur nos partenaires pour intégrer le jardin partagé à des projets de territoire. (Pôle Territorial du Coeur Entre-deux-Mers)
  • Constituer une équipe de référents du jardin
  • Campagne de communication pour mobiliser des bénévoles.
  • Aménagement du jardin pour en faire un lieu de rencontre convivial.
  • Investissement dans du matériel de jardinage, construction d’un abris pour les outils.
  • Projet d’animation avec les enfants du CLAS

Ensemble nous pouvons :

Partenaires
  • Mairie de Blasimon
  • Famille Frutier (prêt du terrain)
  • Communauté des Communes Rurales de l’Entre-Deux-Mers
  • Pôle territorial Cœur entre-deux-mer
  • Association collectif Trois Tiers
  • Écoles de Blasimon et Ruch
  • Bénévoles
  • CLAS

Pour plus de renseignements, vous pouvez vous adresser à la mairie auprès de Madame Sarah Petit, animatrice du Point Local d’Animation Blasimon-Mauriac-Ruch
05 56 71 52 12
enfancejeunesse@blasimon.fr

Tous les lundis, mardis, jeudis et vendredis Sarah et Camille, volontaire du service civique, accueillent les enfants après l’école de 17h15 à 18h15 dans le cadre du CLAS, Contrat local d'accompagnement à la scolarité.

On désigne par « accompagnement à la scolarité » l’ensemble des actions visant à offrir, aux côtés de l’école, l’appui et les ressources dont les enfants ont besoin pour réussir à l’école.

Cette année le CLAS s’ouvre aux enfants du territoire de Blasimon-Mauriac-Ruch grâce au Point Local d’Animation qui est porteur du projet.

“J’accompagne avec l’aide de Camille Drouet, volontaire en service civique, les enfants du CP au CM2 afin de les aider à être plus épanouis dans leur scolarité.
Nous sommes à l’écoute de leurs difficultés et celles de leur famille pour les accompagner au mieux vers leur réussite.”

Les séances de 17h15 à 18h15 se déroulent le lundi, mardi, jeudi et vendredi dans la
salle du conseil mais aussi à la médiathèque ou en pleine nature.

Cet accompagnement implique une aide aux :

Nous utilisons aussi des activités complémentaires qui peuvent les aider à s’ouvrir et à prendre confiance en eux grâce :

Pour plus de renseignements, vous pouvez vous adresser à la mairie auprès de Madame Sarah Petit, animatrice du Point Local d’Animation Blasimon-Mauriac-Ruch
05.56.71.52. 12
enfancejeunesse@blasimon.fr

Menus septembre & octobre 2022

Les menus peuvent être changés selon les approvisionnements
Fait Maison
Viandes d’origine française
Menus végétariens

Boucherie : Créon (éleveurs girondins)
Épicerie, légumes frais : Épicerie Blasimon
Surgelés : G.D.A.
Frais, épicerie : Pro à Pro

  Jeudi 1er SeptembreVendredi 2 Septembre
  MelonSalade de pois chiches
  Jambon blancFilet de flétan
  Pâtes au fromageÉpinards à la crème (bio)
  Fruit de saison (bio)Glace
Lundi 5 SeptembreMardi 6 SeptembreJeudi 8 SeptembreVendredi 9 Septembre
Salade de tomatesSalade de haricots rougesConcombres vinaigretteCarottes (bio) vinaigrette
Tajine de pouletFilet de merluOmelette aux pommes de terreSteack à poêler
SemouleHaricots Verts (bio)SaladeBlé (bio)
Fromage (bio)Fruit   de saison (bio)Yaourt (bio)Yaourt
  végétarien 
Lundi 12 SeptembreMardi 13 SeptembreJeudi 15 SeptembreVendredi 16 Septembre
MelonBetteraves en saladeSalade de lentilles (bio)Salade de tomates
Chili végétarienSauté de veauCuisse de pouletFilet de flétan
Riz camarguais (bio)Pommes de terrePurée de carottesPâtes
Yaourt (bio)FromageFruit de saisonGlace
végétarien   
Lundi 19 SeptembreMardi 20 SeptembreJeudi 22 SeptembreVendredi 23 Septembre
Salade de pois chichesConcombres vinaigretteSalade de pommes de terreSalade verte au roquefort
Poisson à l’exotiquePâtes aux légumes (bio)Poulet basquaiseFilet de saumon
Brocolis (bio)  Purée de potimarron
Compote (bio)Fruit de saison (bio)Yaourt (bio)Fruit de saison
 végétarien  
Lundi 26 SeptembreMardi 27 SeptembreJeudi 29 SeptembreVendredi 30 Septembre
Tomate MozzarellaChampignons à la grecqueConcombres au fromage blancCarottes à l’orange
Filet de pouletDahl de rizSauté de bœuf à la provençaleFilet de poisson
Purée de céleri  Épinards à la crème
Compote (bio)GlaceGâteau fait par les enfantsYaourt (bio)
 végétarien  
Lundi 3 OctobreMardi 4 OctobreJeudi 6 OctobreVendredi 7 Octobre
Salade de quinoaTomates en vinaigretteMélange de cruditésSalade de pâtes
Cordon bleuFilet de flétanRôti de porcCarottes au cumin
Brocolis (bio)Purée de potimarronHaricots blancsFromage
Compote (bio)Fruit de saisonYaourtFruit de saison
   végétarien
Lundi 10 OctobreMardi 11 OctobreJeudi 13 OctobreVendredi 14 Octobre
Lundi 17 OctobreMardi 18 OctobreJeudi 20 OctobreVendredi 21 Octobre
Quiche aux légumesBetteraves vinaigretteTomates au fromage salakisSaucisson beurre
Spaghettis à la tomateFilet de poisson sauce poivronPoulet yassaSauté de veau
Fruit de saisonRatatouilleRizLégumes
 YaourtFruit de saisonCompote (bio)
végétarien   

du samedi 22 Octobre au lundi 7 Novembre 2022

Télécharger les menus :

Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique de Blasimon, Mauriac, Ruch
Département de la Gironde
14, rue Théo Turrier
33350 Ruch
sirp.blasimon.mauriac.ruch@orange.fr

Accueil périscolaire

Si vous souhaitez inscrire vos enfants même occasionnellement à l’accueil périscolaire, vous devez obligatoirement les inscrire avant, en complétant une fiche sanitaire et en signant le règlement intérieur.

Pas d’inscription, pas d’enfant

Pour les enfants déjà inscrits, il n’est pas nécessaire de compléter à nouveau une fiche sanitaire, il est par contre obligatoire de signaler tous changements à la directrice de votre accueil et de lui fournir une attestation d’assurance extrascolaire à jour.

L’ACCUEIL PERISCOLAIRE est sous la responsabilité des directrices qui sont du personnel du SIRP.

Le temps périscolaire n’est pas un temps scolaire.

AVIS IMPOSITION

La facturation du périscolaire se fait au plus juste des revenus de chacun, c’est pourquoi nous vous demandons de bien vouloir remettre au secrétariat du SIRP, mairie de Ruch, votre avis d’imposition 2020 sur les revenus de l’année 2019 pour les couple mariés ou pacsés et vos deux avis d’imposition 2020 pour les autres couples, avant le 16 octobre 2020 au secrétariat du SIRP.
Au-delà de cette date, la facturation se fera au tarif plein.

RETARDS

Les membres du SIRP ont voté, aux vues de nombreux retards au-delà de la fermeture des accueils périscolaires, de facturer aux parents 30.00€ dès 18h31, la pendule du périscolaire fait foi. La facturation sera immédiate par titre, les sommes perçues financeront les heures supplémentaires de nos directrices.

BUS

Les enfants devront présenter la carte de bus avant de monter dans le bus. Il est impératif de coller une photo de votre enfant sur les cartes de transport : Gestionnaire Région Nouvelle Aquitaine

COVID-19

Les règles du protocole sanitaire des ASLH sont appliquées :
les groupes scolaires sont conservés aucun mélange.

Outre la surveillance de l’apparition de symptômes chez leur enfant, les parents doivent prendre sa température avant le départ pour l’accueil périscolaire.

En cas de symptômes et/ou de fièvre (dès 38,0°C), l’enfant ne doit pas prendre part à l’accueil périscolaire et ne pourra y être accueilli. Lors de l’accueil de l’enfant tout symptôme évocateur d’infection COVID-19 constaté par l’encadrement devra conduire à son isolement et au port d’un masque. En cas de doute sur les symptômes d’un enfant, une prise de température peut être réalisée par la personne chargée du suivi sanitaire au sein de l’accueil.

En cas de symptômes, ou de suspicion les parents de l’enfant sont avertis et doivent venir le chercher.
L’enfant ne pourra alors pas être accepté de nouveau dans l’accueil périscolaire sans certificat médical assurant qu’il est en mesure d’être reçu en ACM

L’enfant devra se laver minutieusement les mains dès son arrivé au sein de l’accueil périscolaire, ainsi qu’avant d’aller aux toilettes et après y être allé, après s’être mouché, avoir toussé, avoir éternué. Avant et après le goûter.

Le transfert d’objets ou de matériel entre le domicile et l’accueil devra être limité au strict nécessaire. Les jouets personnels ne pourront donc pas être amenés au périscolaire. Les cartables devront rester sous le préau. L’échange d’objets personnels est interdit.

La situation sanitaire sera évaluée et adaptée dès la parution de nouveaux protocoles gouvernementaux.

Conformément aux directives ministérielles les responsables légaux ne doivent pas être admis sur les lieux d’activités des mineurs.

L’accès aux accueils périscolaires ne sera donc pas autorisé aux parents.

Le Président,

Jean FAVORY

Télécharger la fiche sanitaire

Télécharger le règlement intérieur 

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