Vérifié le 31/10/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous rangez vos papiers administratifs et vous vous demandez <span class="miseenevidence">quels documents garder et combien de temps</span> ? Cette page indique les règles pour les principaux documents de la vie courante : assurance, banque, famille, impôts, logement, travail, véhicule, santé....
Vous pouvez aussi utiliser un <span class="miseenevidence">simulateur</span> :
Simulateur Vérifier combien de temps conserver un document
Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Premier ministre
Les durées indiquées dans cette page sont des <span class="miseenevidence">durées minimales</span> durant lesquelles il est prudent de garder les documents.
Il s'agit des <span class="miseenevidence">délais durant lesquels vous pouvez exercer un droit</span>. Par exemple, demander un remboursement.
Il peut aussi s'agir des <span class="miseenevidence">délais pendant lesquels on peut vous réclamer quelque chose</span>. Par exemple, payer une amende.
Vous pouvez bien sûr <span class="miseenevidence">garder vos documents plus longtemps</span>, notamment pour <span class="miseenevidence">apporter une preuve devant la justice</span>.
En effet, <span class="miseenevidence">les délais indiqués ne prennent pas en compte tous les cas de figure</span>.
Ainsi, <span class="miseenevidence">les délais peuvent être allongés</span> si la <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R16087">prescription</a> est suspendue ou interrompue. Par exemple, certains délais sont suspendus tant qu'une personne est mineure et commencent à courir uniquement à partir de la majorité.
Les documents peuvent aussi <span class="miseenevidence">servir de preuve à l'appui d'actions très différentes</span>.
Durée minimale de conservation des documents liés à l'assurance
Type de document
Durée de conservation
Précisions
Quittance
Avis d'échéance
Courrier de résiliation
Preuve du règlement
Date du document + 2 ans
Contrat
Durée du contrat + 2 ans
Relevé d'informations automobile
Permanente
Le relevé d'informations est délivré par votre assureur à la fin du contrat ou sur demande.
Le relevé indique le coefficient de réduction-majoration de votre prime d'assurance (<a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=F2655">bonus-malus</a>).
Ce délai s'applique dès que vous avez connaissance du contrat en tant que bénéficiaire de l'assurance-vie.
Dommage corporel
10 ans
Durée minimale de conservation des documents liés au véhicule
Type de document
Durée de conservation
Précisions
PV pour <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=F18509">amende forfaitaire</a>
3 ans
Vous ne devez plus rien si le Trésor public n'a rien fait pour obtenir le paiement de l'amende 3 ans après sa <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R14732">notification</a>.
Facture : achat, réparation...
Durée de conservation du véhicule
+ 2 ans en cas de revente compte tenu de la <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=F11007">garantie des vices cachés</a>
Certificat d'examen du permis de conduire
4 mois
+ jusqu'à réception du permis
Certificat de cession du véhicule
Durée de conservation du véhicule
Il peut être utile de conserver ce certificat après la vente du véhicule, en cas de litige avec l'ancien propriétaire.
Durée minimale de conservation des documents liés à la banque
Type de document
Durée de conservation
Précisions
Chèque à encaisser
1 an et 8 jours
Passé ce délai, le chèque ne peut plus être encaissé mais la dette reste due
Contrat de <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=N20373">crédit immobilier</a> et <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=N96">crédit à la consommation</a> + justificatifs
2 ans
À partir de la dernière échéance
Dossier concernant un compte (compte courant, PEL, livret A...)
Exemple : convention d'ouverture de compte
5 ans
À partir de la clôture du compte
Relevé de compte (compte courant, <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=F16140">PEL</a>, <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=F2365">livret A</a>,...)
Talon de chèque
5 ans
À partir de l'opération
Toutefois un débit frauduleux doit être contesté dans un délai maximum de <span class="miseenevidence">13 mois</span>
Ticket de carte bancaire : paiement et retrait
Jusqu'à réception du relevé de compte où figure le solde correspondant
Un débit frauduleux peut être contesté dans un délai maximum de <span class="miseenevidence">13 mois</span>
Durée minimale de conservation des documents liés à la consommation
Type de document
Durée de conservation
Précisions
Certificat de garantie
Jusqu'à la fin de la <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=F18954">garantie</a>
Facture d'un appareil ménager
(par exemple, machine à laver, téléviseur)
Jusqu'à la fin de la <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=F18954">garantie</a>
Il peut être utile de conserver la facture <span class="miseenevidence">tant que vous détenez l'appareil ménager chez vous</span>.
En effet, en cas de vol ou de sinistre, la facture sert de preuve si vous souhaitez demander une indemnisation à votre assureur.
Durée minimale de conservation des documents liés à la famille
Type de document
Durée de conservation
Précisions
<a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R1828">Acte d'état civil</a> : copie intégrale et extrait
Permanente
Certaines procédures nécessitent un <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=F10449">acte d'état civil récent</a>
Avis de versement d'allocations familiales
5 ans
Vous avez 2 ans pour agir si vous n'avez pas perçu le bon montant.
La <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R24582">Caf</a> a également 2 ans pour se faire rembourser un trop perçu.
Ce délai passe à 5 ans en cas de fraude de votre part.
Jugement de divorce, jugement d'adoption
Permanente
En cas de perte, vous pouvez <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=F1379">demander une copie au tribunal</a>
Acte de reconnaissance d'un enfant
Permanente
La mairie peut vous en délivrer une copie
Contrat de mariage : documents relatifs aux biens apportés ou acquis lors du mariage par donation ou <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R15809">legs</a>
Permanente
En cas de perte du contrat de mariage, vous devez vous adresser au notaire qui l'a établi
Convention de <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R45368">Pacs</a>
Permanente
En cas de perte, <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=F21538">un notaire peut fournir une copie mais pas le tribunal ni la mairie</a>.
Livret de famille
Permanente
En cas de perte, un <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R13034">duplicata</a> peut être obtenu à la mairie
Diplôme
Permanente
En cas de perte, il n'est pas possible d'obtenir une copie de votre diplôme.
Vous pouvez cependant demander une <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=F10492">preuve de votre réussite à l'examen</a>.
Durée minimale de conservation des documents liés au logement
Type de document
Durée de conservation
Précisions
Facture d'électricité
Facture de gaz
5 ans
Délai pour contester une facture.
Votre fournisseur a 2 ans pour réclamer un paiement.
Facture d'eau
5 ans
Délai pour contester une facture.
Pour réclamer un paiement, votre fournisseur a :
4 ans si c'est un fournisseur public,
2 ans si c'est un fournisseur privé.
Facture de téléphone fixe et mobile
Facture internet
1 an
Preuve de restitution de matériel (box)
2 ans à partir de la restitution
Facture liée aux travaux
10 ans ou 2 ans selon la nature des travaux
Gros œuvre : 10 ans
Petits travaux (par exemple, fenêtres) : 2 ans
Certificat de ramonage
1 an
Attestation d'entretien annuel d'une <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=F20760">chaudière</a>
2 ans
Acte de vente (aussi appelé <span class="expression">titre de propriété</span>)
Permanente
Si nécessaire, vous pouvez <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=F2618">demander une copie au notaire</a> détenteur de la <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R46344">minute</a>
Preuve du paiement des charges de copropriété
Correspondances avec le <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R12430">syndic</a>
Procès verbal d'assemblée générale de copropriété
5 ans
Avant le 25 novembre 2018, le délai d'action du copropriétaire pour toute action personnelle était de 10 ans (par exemple, violation du règlement de copropriété)
Contrat de location
État des lieux
Quittance de loyer
Durée de la location + 3 ans
Le délai est identique pour un logement vide ou meublé.
Courrier de <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=F1311">révision de loyer</a>
Durée de la location + 1 an
Ce délai s'applique à un logement loué à titre de <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R1064">résidence principale</a> vide ou meublé.
Inventaire du mobilier pour les locations meublées
Durée de la location
Jusqu'à la restitution de l'éventuel dépôt de garantie
Justificatif de versement de <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=F12006">l'aide personnalisée au logement (APL)</a>
2 ans
Durée minimale de conservation des documents liés aux impôts
Type de document
Durée de conservation
Précisions
Déclaration de revenus
Avis d'imposition sur le revenu
Justificatifs utilisés. Par exemple, <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=F1989">justificatifs des frais réels</a>
3 ans
Ce délai correspond au <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R52137">droit de reprise de l'administration</a>.
À partir de l'année qui suit l'année d'imposition.
Par exemple, déclaration 2021 à conserver jusqu'à la fin 2024.
Ce délai correspond au droit de reprise de l'administration
3 ans en cas de <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R49470">dégrèvement</a>, exonération ou <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R3018">abattement</a>
Attention :
les durées indiquées sont des durées minimales durant lesquelles l'administration fiscale dispose d'un <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R52137">droit de reprise</a>. Vous pouvez bien évidemment garder vos déclarations de revenus et avis d'imposition plus longtemps.
Durée minimale de conservation des documents liés au travail, au chômage et à la retraite
Type de document
Durée de conservation
Précisions
Bulletin de salaire
Contrat de travail
Certificat de travail
Relevé d'indemnités journalières de maladie et de maternité
Jusqu'à la <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R42089">liquidation</a> de la retraite
Vous avez 3 ans pour réclamer un <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=F2360">arriéré de salaire</a>.
Un justificatif d'indemnités journalières doit être gardé au moins 2 ans, mais il est prudent de le conserver jusqu'à la liquidation de la retraite.
Il peut être utile de garder les bulletins de salaire après le départ à la retraite pour le calcul de la rente en cas de maladie professionnelle survenant à un retraité.
Attestation Pôle emploi
Jusqu'à l'obtention de l'allocation chômage
Ce document peut être utile dans le cadre du calcul de vos droits à la retraite
<a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=F86">Solde de tout compte</a>
3 ans
Le salarié peut contester le solde de tout compte :
pendant un délai de 6 mois,
ou 2 ans s'il n'a pas signé le reçu,
ou 3 ans si la contestation porte sur des sommes qui ne sont pas mentionnées sur le reçu du solde.
Justificatif de versement d'allocations chômage
3 ans
La durée de 3 ans correspond au délai de reprise en cas de trop perçu constaté par Pôle Emploi.
Ce délai passe à 10 ans en cas de fraude ou fausse déclaration.
Ce document peut être utile dans le cadre du calcul de vos droits à la retraite.
Bulletin de paiement de la pension de retraite
Permanente
Document utile pour le calcul de vos droits à la pension de réversion
Notes de frais
3 ans
Délai pendant lequel l'administration fiscale peut vous contrôler si vous utilisez la <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=F1989">déduction des frais réels</a>
Carte d'invalidité d'un enfant
Jusqu'à la liquidation de la retraite
Assumer la charge d'un enfant handicapé permet de recevoir une <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=F32127">majoration</a>.
Vous devez donc conserver tous les justificatifs.
Durée minimale de conservation des documents militaires
Type de document
Durée de conservation
Précisions
Livret militaire
Permanente
<a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=F1398">Attestation des services accomplis</a> ou état signalétique des services
Permanente
L'attestation prouve que les services militaires ou assimilés ont bien été accomplis.
Les organismes de retraite ou de sécurité sociale peuvent vous la réclamer.
Durée minimale de conservation des documents concernant le particulier employeur
Type de document
Durée de conservation
Précisions
Bulletin de paye du salarié : double papier ou sous forme électronique
5 ans
Contrat de travail du salarié
5 ans
Document relatif aux charges sociales
3 ans
En cas de contrôle de l'administration fiscale
Comptabilisation des horaires du salarié
1 an
En cas de contrôle de l'inspection du travail
Déclaration d'accident du travail auprès de la caisse primaire d'assurance maladie
5 ans
Attestation fiscale
3 ans
Ce délai correspond au <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R52137">droit de reprise de l'administration</a>.
Justificatif à produire pour bénéficier du <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=F12">crédit d'impôt pour l'emploi d'un salarié à domicile</a>
<a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=F86">Solde de tout compte</a>
3 ans
Le salarié peut contester le solde de tout compte :
pendant un délai de 6 mois,
ou 2 ans s'il n'a pas signé le reçu,
ou 3 ans si la contestation porte sur des sommes qui ne sont pas mentionnées sur le reçu du solde.
À noter
si vous avez un compte sur les sites du <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R18364">Cesu</a> ou de <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R18165">Urssaf Service Pajemploi</a>, certains documents sont mis à votre disposition dans votre espace personnel : avis de prélèvement, récapitulatif fiscal des salaires du salarié... Suivez les recommandations de ces sites pour la conservation de ces documents et leur sauvegarde informatique.
Durée minimale de conservation des documents liés à la santé
Type de document
Durée de conservation
Précisions
Relevé de remboursement d'assurance maladie et maternité
2 ans
Délai de reprise du trop perçu.
Le délai est de 5 ans en cas de fraude ou de fausse déclaration.
1 an pour la délivrance de lunettes d'une personne de moins de 16 ans
5 ans pour la délivrance de lunettes d'une personne entre 16 et 42 ans
3 ans pour la délivrance de lunettes d'une personne âgée de 43 ans ou plus
Pas de délai pour la délivrance d'audioprothèses
Preuve du versement d'indemnités journalières
Jusqu'à <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R42089">liquidation</a> des droits à la retraite
Carnet de vaccination
Carte de groupe sanguin
Carnet de santé
Permanente
Certificat médical
Examen médical (par exemple, radiographie)
Permanente
Documents utiles en cas de rechute ou d'aggravation de l'état de santé
Les délais de conservation des papiers continuent de s'appliquer <span class="miseenevidence">après le décès</span> du défunt.
En effet, certains documents peuvent prouver des dettes ou des <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R12474">créances</a> transmises aux <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R52183">ayants droit</a> lors de la succession.
Certaines prestations sociales versées après le décès du bénéficiaire peuvent être <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R40074">recouvrées</a> auprès des <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R52183">ayants droit</a> pendant 5 ans à partir du décès.
Suite à l'inauguration du jardin en juin 2020 et à notre implication dans le développement de ce projet, l'animateur référent a été rejoint par 8 bénévoles dont 3 familles avec enfants.
On entend par jardins partagés les jardins créés ou animés collectivement, ayant pour objet de développer des liens sociaux de proximité par le biais d’activités sociales, culturelles ou éducatives et étant accessibles au public
Plantations, arrosages, entretien, tous étaient motivés pour faire vivre ce lieu. La crise sanitaire et les soucis de santé de notre animateur ont eu une répercussion sur la mobilisation des bénévoles et la continuité des actions commencées. En 2021, ils n’étaient plus que 2. Le manque de matériel et de bénévoles a découragé l’animateur qui se questionne sur l’intérêt de sa présence. Le projet nécessite de développer des actions en direction des habitants afin d’ouvrir ce lieu au plus grand nombre.
Objectifs opérationnels
Animer un lieu de rencontres intergénérationnelles et de mixité sociale.
Rompre l’isolement
Partager des savoirs
Favoriser et accompagner les initiatives des habitants
Déroulement de l’action
S’appuyer sur nos partenaires pour intégrer le jardin partagé à des projets de territoire. (Pôle Territorial du Coeur Entre-deux-Mers)
Constituer une équipe de référents du jardin
Campagne de communication pour mobiliser des bénévoles.
Aménagement du jardin pour en faire un lieu de rencontre convivial.
Investissement dans du matériel de jardinage, construction d’un abris pour les outils.
Projet d’animation avec les enfants du CLAS
Ensemble nous pouvons :
Agir sur les échanges intergénérationnels
Partager nos connaissances entre habitants
Permettre l'appropriation du jardin par les habitants
Faire du jardin un lieu convivial et participatif
Partenaires
Mairie de Blasimon
Famille Frutier (prêt du terrain)
Communauté des Communes Rurales de l’Entre-Deux-Mers
Pôle territorial Cœur entre-deux-mer
Association collectif Trois Tiers
Écoles de Blasimon et Ruch
Bénévoles
CLAS
Pour plus de renseignements, vous pouvez vous adresser à la mairie auprès de Madame Sarah Petit, animatrice du Point Local d’Animation Blasimon-Mauriac-Ruch 05 56 71 52 12 enfancejeunesse@blasimon.fr
Tous les lundis, mardis, jeudis et vendredis Sarah accueille les enfants après l’école de 17h15 à 18h15 dans le cadre du CLAS, Contrat local d'accompagnement à la scolarité.
On désigne par « accompagnement à la scolarité » l’ensemble des actions visant à offrir, aux côtés de l’école, l’appui et les ressources dont les enfants ont besoin pour réussir à l’école.
Le CLAS est ouvert aux enfants du territoire de Blasimon-Mauriac-Ruch grâce au Point Local d’Animation qui est porteur du projet.
« J’accompagne les enfants du CP au CM2 afin de les aider à être plus épanouis dans leur scolarité. Nous sommes à l’écoute de leurs difficultés et celles de leur famille pour les accompagner au mieux vers leur réussite. »
Les séances de 17h15 à 18h15 se déroulent le lundi, mardi, jeudi et vendredi dans la salle du conseil mais aussi à la bibliothèque ou en pleine nature.
Cet accompagnement implique une aide aux :
apprentissages scolaires
outils numériques
organisation du travail
Nous utilisons aussi des activités complémentaires qui peuvent les aider à s’ouvrir et à prendre confiance en eux grâce :
théâtre
yoga
musicothérapie
jardinage
Pour plus de renseignements, vous pouvez vous adresser à la mairie auprès de Madame Sarah Petit, animatrice du Point Local d’Animation Blasimon-Mauriac-Ruch 05 57 28 06 61 pla33540@gmail.com
Menus de la cantine de l'école janvier & février 2025
Les menus peuvent être changés selon les approvisionnements Fait Maison Viandes d’origine française Menus végétariens
Boucherie : Créon (éleveurs girondins) Légumes, frais : Épicerie Blasimon Surgelés : G.D.A. Frais, épicerie : Pro à Pro
Sauté de veau (carottes, olives, pommes de terres)
Yaourts
Salade de pois chiche
Flan de légumes
Gâteux au citrons
Potage
Saumon
Chou-fleur
Bananes
LUNDI 3 février
MARDI 4 février(végétarien)
JEUDI 6 février
VENDREDI 7 février
Betteraves crues / pommes
Escalopes de poulet
Gratin dauphinois
Yaourts
Velouté de potiron
Chili Végétarien
Riz
Gâteaux au chocolat (maison )
Salade /maïs /Emmental
Saucisses
Lentilles
Poires
Carottes râpées
Poisson
Gratin de brocolis
Salade de fruits (maison)
LUNDI 10 février
MARDI 11 février
JEUDI 13 février(végétarien)
VENDREDI 14 février
Salade de haricots vert
Roti de bœuf
Blé
Brie / pommes
Chou rouge
Croque-monsieur
Salade
Clémentine
Potage lentille corail
Omelette pomme de terre
Salade
Gâteaux aux pommes (maison)
Radis / beurre
Poisson
Purée de patates douces
Yaourts
LUNDI 17 février
MARDI 18 février(végétarien)
JEUDI 20 février
VENDREDI 21 février
Filet de maquereau au vin blanc
Escalopes de dinde
Petits pois / carottes
Panna cotta aux fruits rouge
Potage au chou-fleur
Quiche de légumes
Salade
Brownies (maison)
Salade de lentilles
Sauté de veau
Pates
Compote
Saucisson / beurre
Poisson
Carottes vichy
Emmental / poires
Vacances scolaires du 24 février au 7 mars 2025
Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique de Blasimon, Mauriac, Ruch Département de la Gironde 14, rue Théo Turrier 33350 Ruch sirp.blasimon.mauriac.ruch@orange.fr
Accueil périscolaire
Si vous souhaitez inscrire vos enfants même occasionnellement à l’accueil périscolaire, vous devez obligatoirement les inscrire avant, en complétant une fiche sanitaire et en signant le règlement intérieur.
Pas d’inscription, pas d’enfant
Pour les enfants déjà inscrits, il n’est pas nécessaire de compléter à nouveau une fiche sanitaire, il est par contre obligatoire de signaler tous changements à la directrice de votre accueil et de lui fournir une attestation d’assurance extrascolaire à jour.
L’ACCUEIL PERISCOLAIRE est sous la responsabilité des directrices qui sont du personnel du SIRP.
Le temps périscolaire n’est pas un temps scolaire.
AVIS IMPOSITION
La facturation du périscolaire se fait au plus juste des revenus de chacun, c’est pourquoi nous vous demandons de bien vouloir remettre au secrétariat du SIRP, mairie de Ruch, votre avis d’imposition 2020 sur les revenus de l’année 2019 pour les couple mariés ou pacsés et vos deux avis d’imposition 2020 pour les autres couples, avant le 16 octobre 2020 au secrétariat du SIRP. Au-delà de cette date, la facturation se fera au tarif plein.
RETARDS
Les membres du SIRP ont voté, aux vues de nombreux retards au-delà de la fermeture des accueils périscolaires, de facturer aux parents 30.00€ dès 18h31, la pendule du périscolaire fait foi. La facturation sera immédiate par titre, les sommes perçues financeront les heures supplémentaires de nos directrices.
BUS
Les enfants devront présenter la carte de bus avant de monter dans le bus. Il est impératif de coller une photo de votre enfant sur les cartes de transport : Gestionnaire Région Nouvelle Aquitaine
COVID-19
Les règles du protocole sanitaire des ASLH sont appliquées : les groupes scolaires sont conservés aucun mélange.
Outre la surveillance de l’apparition de symptômes chez leur enfant, les parents doivent prendre sa température avant le départ pour l’accueil périscolaire.
En cas de symptômes et/ou de fièvre (dès 38,0°C), l’enfant ne doit pas prendre part à l’accueil périscolaire et ne pourra y être accueilli. Lors de l’accueil de l’enfant tout symptôme évocateur d’infection COVID-19 constaté par l’encadrement devra conduire à son isolement et au port d’un masque. En cas de doute sur les symptômes d’un enfant, une prise de température peut être réalisée par la personne chargée du suivi sanitaire au sein de l’accueil.
En cas de symptômes, ou de suspicion les parents de l’enfant sont avertis et doivent venir le chercher. L’enfant ne pourra alors pas être accepté de nouveau dans l’accueil périscolaire sans certificat médical assurant qu’il est en mesure d’être reçu en ACM
L’enfant devra se laver minutieusement les mains dès son arrivé au sein de l’accueil périscolaire, ainsi qu’avant d’aller aux toilettes et après y être allé, après s’être mouché, avoir toussé, avoir éternué. Avant et après le goûter.
Le transfert d’objets ou de matériel entre le domicile et l’accueil devra être limité au strict nécessaire. Les jouets personnels ne pourront donc pas être amenés au périscolaire. Les cartables devront rester sous le préau. L’échange d’objets personnels est interdit.
La situation sanitaire sera évaluée et adaptée dès la parution de nouveaux protocoles gouvernementaux.
Conformément aux directives ministérielles les responsables légaux ne doivent pas être admis sur les lieux d’activités des mineurs.
L’accès aux accueils périscolaires ne sera donc pas autorisé aux parents.
