Aller au contenu principal

Vos démarches

Accueil mairie

La mairie vous accueille tous les jours

Nous nous efforçons de mettre à votre disposition les procédures et les liens internet concernant les démarches administratives les plus courantes.

Pour plus d’informations et pour faire vos démarches, n’hésitez pas à vous adresser à la mairie de Blasimon.

Pour nous joindre

15, place de la République - 33540 Blasimon
tél. 05 56 71 52 12
e.mail : 33blasimonpublic@gmail.com

Lundi - Mardi

9h-12h / 13h-18h

Mercredi

9h-12h

Jeudi - Vendredi

9h-12h / 13h-18h

Samedi

9h-12h

Vos démarches

Question-réponse

Quelles sont les démarches fiscales à faire pour un don manuel ?

Vérifié le 13/02/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Le don manuel consiste à transmettre un bien de la main à la main (objet, somme d'argent par exemple). Si vous avez bénéficié d'un don manuel, vous devez le déclarer à l'administration fiscale et payer les droits de donation. Les délais pour le déclarer varient selon la valeur du don.

Le don manuel est une forme de <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=F1404">donation</a>.

Il consiste à remettre un bien de la main à la main, tel qu'un objet (bijou, voiture, tableau, etc.) ou une somme d'argent.

Le don peut aussi s'effectuer par virement (somme d'argent) ou concerner des <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R1863">valeurs mobilières</a>.

Le don manuel est irrévocable, vous ne pourrez pas l'annuler.

Vous n'êtes pas obligé de vous adresser à un notaire pour effectuer un don manuel.

 Attention :

Le don manuel ne peut pas porter sur un <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R10833">bien immobilier</a>. Il nécessite un <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=F35708">acte devant un notaire</a>. Des règles particulières s'appliquent aussi <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=F1601">aux bateaux</a>.

Si vous avez bénéficié d'un don manuel, vous devez en informer les services fiscaux.

La déclaration doit être faite <span class="miseenevidence">par celui qui reçoit le don</span> (le <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R37963">donataire</a>).

Celui qui donne (le donateur) peut faire la déclaration uniquement s'il est le <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R10398">représentant légal</a> de la personne à laquelle il fait le don dans les cas suivants :

  • Enfant mineur
  • <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=N155">Majeur protégé</a>

Vous devez déclarer le don même s'il ne donne pas lieu au paiement de droits.

La date d'enregistrement de la déclaration par l'administration permet de faire courir le <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=F14203">délai durant lequel vous pouvez bénéficier de l'abattement fiscal</a> sur les donations.

  À savoir

Vous n'avez rien à déclarer si <a href="https://www.impots.gouv.fr/portail/particulier/questions/jai-fait-un-cadeau-loccasion-dun-evenement-particulier-doit-il-etre-declare" target="_blank">vous recevez un cadeau pour une occasion particulière</a> (par exemple, anniversaire, mariage, naissance, réussite à un examen). Il s'agit d'un <span class="expression">présent d'usage</span>. Toutefois, la valeur du cadeau doit être raisonnable, c'est-à-dire proportionnée aux revenus de celui qui vous l'offre.

Vous pouvez déclarer un don de façon spontanée (on parle de révélation par le <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R37963">donataire</a>) ou à la suite d'un contrôle.

Selon la valeur du don, le mode de déclaration peut être différent :

    • Si vous avez bénéficié d'un don manuel, vous pouvez le <span class="miseenevidence">déclarer en ligne</span> à partir de votre espace Particulier sur le site impots.gouv.fr :

      Service en ligne
      Impôts : accéder à votre espace Particulier

      Accéder au service en ligne  

      Ministère chargé des finances

      Vous pouvez vous appuyer sur un <a href="https://www.impots.gouv.fr/portail/files/media/srp/plsu/fiches/27_impots_gouv_fr_declarer_un_don_en_ligne.pdf" format="application/pdf" poids="358.0 KB" target="_blank">mode d'emploi</a>.

      Vous devez impérativement vous connecter à votre espace personnel.

      Si vous êtes marié ou pacsé, vous ne pouvez pas utiliser celui de votre conjoint.

      En effet, le montant des droits de donation dépend de votre lien de parenté avec le <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R46107">donateur</a>.

        À savoir

      Si vous n'avez pas d'espace personnel, vous pouvez le créer directement en ligne avec votre identifiant fiscal. Si vous n'avez pas de numéro fiscal, vous pouvez le demander à votre service des impôts (au guichet ou par courrier) avec une copie de votre pièce d'identité. Indiquez vos nom, prénom, adresse postale et adresse mail.

      Si vous n'avez pas déclaré le don spontanément mais que l'administration l'a découvert (à la suite d'une demande de sa part ou d'un contrôle), la déclaration doit être déposée dans le mois qui suit.

      Le paiement des droits de donation s'effectue en même temps que la déclaration.

    • Si vous avez reçu un don manuel, vous pouvez le <span class="miseenevidence">déclarer via le formulaire de déclaration</span> de don manuel et de don de sommes d'argent.

      Vous devez adresser le formulaire en double exemplaire à votre service fiscal départemental chargé de l'enregistrement.

      Le paiement des droits de donation s'effectue en même temps que la déclaration.

      Formulaire
      Déclaration de don manuel et de don de sommes d'argent

      Cerfa n° 11278

      Accéder au formulaire  

      Ministère chargé des finances

       À noter

      votre déclaration ne sera pas accessible dans votre espace personnel sécurisé sur le site de l'administration fiscale.

      Si vous n'avez pas déclaré le don spontanément mais que l'administration l'a découvert (à la suite d'une demande de sa part ou d'un contrôle), la déclaration doit être déposée dans le mois qui suit.

    • Les démarches sont différentes selon le moment où vous déclarez le don.

        • Si vous avez bénéficié d'un don manuel, vous pouvez le <span class="miseenevidence">déclarer en ligne</span> à partir de votre espace Particulier sur le site impots.gouv.fr :

          Service en ligne
          Impôts : accéder à votre espace Particulier

          Accéder au service en ligne  

          Ministère chargé des finances

          Vous pouvez vous appuyer sur un <a href="https://www.impots.gouv.fr/portail/files/media/srp/plsu/fiches/27_impots_gouv_fr_declarer_un_don_en_ligne.pdf" format="application/pdf" poids="358.0 KB" target="_blank">mode d'emploi</a>.

          Le <span class="miseenevidence">paiement</span> des droits de donation s'effectue <span class="miseenevidence">en même temps</span> que la déclaration.

        • Si vous avez bénéficié d'un don manuel, vous pouvez le <span class="miseenevidence">déclarer via le formulaire de déclaration</span> de don manuel et de don de sommes d'argent.

          Vous devez adresser le formulaire <span class="miseenevidence">en double exemplaire</span> à votre service fiscal départemental chargé de l'enregistrement.

          Le <span class="miseenevidence">paiement</span> des droits de donation s'effectue <span class="miseenevidence">en même temps</span> que la déclaration.

          Formulaire
          Déclaration de don manuel et de don de sommes d'argent

          Cerfa n° 11278

          Accéder au formulaire  

          Ministère chargé des finances

           À noter

          votre déclaration ne sera pas accessible dans votre espace personnel sécurisé sur le site de l'administration fiscale.

      • Si vous avez bénéficié d'un don manuel, vous pouvez différer la déclaration et le paiement des droits de donation jusqu'au décès du <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R46107">donateur</a>.

        Utilisez le formulaire suivant :

        Formulaire
        Révélation d'un don manuel d'une valeur supérieure à 15 000 €

        Cerfa n° 14579

        Accéder au formulaire  

        Ministère chargé des finances

        Adressez le formulaire en double exemplaire à votre service fiscal départemental chargé de l'enregistrement :

        <span class="miseenevidence">Dans le mois suivant le décès du donateur</span>, vous devrez <span class="miseenevidence">déclarer le don et payer</span> les droits en utilisant le formulaire suivant :

        Formulaire
        Déclaration de don manuel et de don de sommes d'argent

        Cerfa n° 11278

        Accéder au formulaire  

        Ministère chargé des finances

        Vous devrez adresser ce formulaire <span class="miseenevidence">en double exemplaire</span> à votre service fiscal départemental chargé de l'enregistrement.

      • La révélation du don manuel peut être faite après une demande de l'administration ou un contrôle fiscal.

        Dans ce cas, vous devez déclarer le don au plus tard <span class="miseenevidence">un mois après la révélation </span>à l'administration fiscale.

        Si vous avez bénéficié d'un don manuel, vous pouvez le <span class="miseenevidence">déclarer en ligne</span> à partir de votre espace Particulier sur le site impots.gouv.fr :

        Service en ligne
        Impôts : accéder à votre espace Particulier

        Accéder au service en ligne  

        Ministère chargé des finances

        Vous pouvez vous appuyer sur un <a href="https://www.impots.gouv.fr/portail/files/media/srp/plsu/fiches/27_impots_gouv_fr_declarer_un_don_en_ligne.pdf" format="application/pdf" poids="358.0 KB" target="_blank">mode d'emploi</a>.

        Le <span class="miseenevidence">paiement</span> des droits de donation s'effectue <span class="miseenevidence">en même temps</span> que la déclaration.

      • La révélation du don manuel peut être faite après une demande de l'administration ou un contrôle fiscal.

        Dans ce cas, vous devez déclarer le don au plus tard un mois après la révélation à l'administration fiscale.

        Si vous avez bénéficié d'un don manuel, vous pouvez le <span class="miseenevidence">déclarer via le formulaire de déclaration</span> de don manuel et de don de sommes d'argent.

        Vous devez adresser le formulaire en double exemplaire à votre service fiscal départemental chargé de l'enregistrement.

        Le <span class="miseenevidence">paiement</span> des droits de donation s'effectue <span class="miseenevidence">en même temps</span> que la déclaration.

        Formulaire
        Déclaration de don manuel et de don de sommes d'argent

        Cerfa n° 11278

        Accéder au formulaire  

        Ministère chargé des finances

         À noter

        votre déclaration ne sera pas accessible dans votre espace personnel sécurisé sur le site de l'administration fiscale.

L'impôt s'appelle <span class="expression">droits de donation</span>.

Vous devez les payer si vous avez bénéficié du don.

Vous êtes imposable si vous êtes dans l'une des situations suivantes :

  • Vous signalez le don à l'administration fiscale (de manière spontanée ou sur demande de l'administration fiscale)
  • Vous héritez du donateur (celui qui donne) ou il vous accorde une nouvelle donation (<a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=F32272">règle du rappel fiscal d'une donation antérieure</a>)
  • Le don est constaté à l'occasion d'une décision de justice
  • Le don est constaté dans un acte soumis à <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R64351">enregistrement</a>.

  À savoir

Le donateur peut décider de payer les droits. Ce n'est pas considéré comme un don supplémentaire par les services fiscaux.

La calcul dépend de la date du don :

  • Les droits de donation sont calculés sur la valeur des biens à l'une des 2 dates suivantes :

    • Jour de la déclaration du don
    • Jour où le don est effectué

    C'est la <span class="miseenevidence">valeur la plus élevée</span> qui est retenue.

  • Les droits de donation sont calculés sur la valeur des biens au jour de la déclaration du don.

Le montant taxable est calculé après application de l'<a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=R3018">abattement</a> auquel vous pouvez avoir droit, notamment du fait de votre lien de parenté avec le donateur.

<a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=F14203">Les tarifs des droits de donation</a> tiennent également compte de votre lien de parenté avec le donateur.

Les tarifs, abattements et <a href="https://www.blasimon.fr/vos-demarches/?xml=F14205">réductions</a> applicables sont ceux en vigueur au jour de la déclaration du don.

Mairies équipées pour recueillir des demandes de titres d'identité, CNI, passeports, en Gironde

Jardin Frutier, jardin partagé

Suite à l'inauguration du jardin en juin 2020 et à notre implication dans le développement de ce projet, l'animateur référent a été rejoint par 8 bénévoles dont 3 familles avec enfants.

On entend par jardins partagés les jardins créés ou animés collectivement, ayant pour objet de développer des liens sociaux de proximité par le biais d’activités sociales, culturelles ou éducatives et étant accessibles au public

Plantations, arrosages, entretien, tous étaient motivés pour faire vivre ce lieu.
La crise sanitaire et les soucis de santé de notre animateur ont eu une répercussion sur la mobilisation des bénévoles et la continuité des actions commencées.
En 2021, ils n’étaient plus que 2. Le manque de matériel et de bénévoles a découragé l’animateur qui se questionne sur l’intérêt de sa présence.
Le projet nécessite de développer des actions en direction des habitants afin d’ouvrir ce lieu au plus grand nombre.

Objectifs opérationnels
  • Animer un lieu de rencontres intergénérationnelles et de mixité sociale.
  • Rompre l’isolement
  • Partager des savoirs
  • Favoriser et accompagner les initiatives des habitants
Déroulement de l’action
  • S’appuyer sur nos partenaires pour intégrer le jardin partagé à des projets de territoire. (Pôle Territorial du Coeur Entre-deux-Mers)
  • Constituer une équipe de référents du jardin
  • Campagne de communication pour mobiliser des bénévoles.
  • Aménagement du jardin pour en faire un lieu de rencontre convivial.
  • Investissement dans du matériel de jardinage, construction d’un abris pour les outils.
  • Projet d’animation avec les enfants du CLAS

Ensemble nous pouvons :

Partenaires
  • Mairie de Blasimon
  • Famille Frutier (prêt du terrain)
  • Communauté des Communes Rurales de l’Entre-Deux-Mers
  • Pôle territorial Cœur entre-deux-mer
  • Association collectif Trois Tiers
  • Écoles de Blasimon et Ruch
  • Bénévoles
  • CLAS

Pour plus de renseignements, vous pouvez vous adresser à la mairie auprès de Madame Sarah Petit, animatrice du Point Local d’Animation Blasimon-Mauriac-Ruch
05 56 71 52 12
enfancejeunesse@blasimon.fr

Tous les lundis, mardis, jeudis et vendredis Sarah accueille les enfants après l’école de 17h15 à 18h15 dans le cadre du CLAS, Contrat local d'accompagnement à la scolarité.

On désigne par « accompagnement à la scolarité » l’ensemble des actions visant à offrir, aux côtés de l’école, l’appui et les ressources dont les enfants ont besoin pour réussir à l’école.

Le CLAS est ouvert aux enfants du territoire de Blasimon-Mauriac-Ruch grâce au Point Local d’Animation qui est porteur du projet.

« J’accompagne les enfants du CP au CM2 afin de les aider à être plus épanouis dans leur scolarité.
Nous sommes à l’écoute de leurs difficultés et celles de leur famille pour les accompagner au mieux vers leur réussite. »

Les séances de 17h15 à 18h15 se déroulent le lundi, mardi, jeudi et vendredi dans la salle du conseil mais aussi à la bibliothèque ou en pleine nature.

Cet accompagnement implique une aide aux :

Nous utilisons aussi des activités complémentaires qui peuvent les aider à s’ouvrir et à prendre confiance en eux grâce :

Pour plus de renseignements, vous pouvez vous adresser à la mairie auprès de Madame Sarah Petit, animatrice du Point Local d’Animation Blasimon-Mauriac-Ruch
05 57 28 06 61
pla33540@gmail.com

Menus de la cantine de l'école de Blasimon
mai, juin & juillet 2025

Les menus peuvent être changés selon les approvisionnements
Fait Maison
Viandes d’origine française
Menus végétariens

Boucherie : Créon (éleveurs girondins)
Légumes, frais : Épicerie Blasimon
Surgelés : G.D.A.
Frais, épicerie : Pro à Pro

LUNDI 5 mai

MARDI 6 mai

JEUDI 8 mai

VENDREDI 9 mai

Carottes râpées

Poulet basquaise

Riz

Compote

Salade de pois chiche

Omelette

Salade

Gâteaux aux pèches (maison)

Férié

Betteraves

Filet de saumon

Haricots vert

Fromage blanc / confiture

Pique-nique  PS – MS / MS – GS

LUNDI 12 mai

MARDI 13 mai

JEUDI 15 mai

VENDREDI 16 mai

Concombre

Hachis Parmentier

Salade

Yaourts

Tomate / mozzarella

Sauté de veau

Pomme de terre

Gouda

Pommes

Chou rouge /pommes

Couscous végétarien

Semoule

Gâteaux au chocolat (maison)

Salade / mimolette

Poisson

Épinard

Bananes

LUNDI 19 mai

MARDI 20 mai

JEUDI 22 mai

VENDREDI 23 mai

Carottes râpées

Quiche

Salade

Tomme

Poire

Salade mexicaine

Pates aux légumes

Gâteaux aux pommes (maison)

Radis / beurre

Poisson

Carottes vichy

Compote

Pique-nique PS – MS / MS – GS

Salade/ fromage/ noix

Escalope de poulet

Haricots vert

Yaourts

LUNDI 26 mai

MARDI 27 mai

JEUDI 29 mai

VENDREDI 30 mai

Salade de lentilles

Lasagnes

Salade

Pommes

Tomates vinaigrette

Roti de dinde

Gratin de courgettes

Yaourts

             Férié

PONT

LUNDI 2 juin

MARDI 3 juin

JEUDI 5 juin

VENDREDI 6 juin

Betteraves

Pates carbonara

Salade de fruits

Tomates / Mozzarella

Omelettes

Ratatouille

Gâteaux aux pèches (maison)

Salade de quinoa

Poisson

Gratin de chou-fleur

Glaces

Concombres

Colombo d’agneau

Purée de carottes

Compote

LUNDI 9 juin

MARDI 10 juin

JEUDI 12 juin

VENDREDI 13 juin

                      Férié

Melon

Tomates farcies

Riz

Gouda

Radis / beurre

Flan de légumes

Salade

Gâteaux aux chocolat (maison)

Carottes râpées

Poisson

Brocolis

Bananes

LUNDI 16 juin

MARDI 17 juin

JEUDI 19 juin

VENDREDI 20 juin

Salade/tomates/concombres/maïs

Poulet

Haricots vert

Fromage blanc / fraises

Salade mexicaine

Pates aux légumes

Gâteaux aux pommes (maison)

Salade grecque

Poisson

Carottes vichy

Compote

Concombre

Roti de porc

Petit pois

Pastèque / brie

LUNDI 23 juin

MARDI 24 juin

JEUDI 26 juin

VENDREDI 27 juin

Salade de haricots vert

Chili végétarien

Riz

Gâteaux aux pèches (maison)

Betteraves

Poisson

Blé

Compote

Melon

Pizzas (fait par les GS /CP)

Salade

Yaourts

Pique-nique PS-MS / MS-GS

Salade / maïs / tomates

Saucisses

Lentilles

Poires / gouda

LUNDI 30 juin

MARDI 1er juillet

JEUDI 3 juillet

VENDREDI 4 juillet

Concombres

Poulet sauce champignons

Coquillettes

Pastèque / tomme

Salade de pois chiche

Omelette pomme de terre

Salade

Glace faite par les enfants

Carottes râpées

Poisson

Brocolis

Crème dessert

Salade composée

Croque-monsieur

Gâteaux au chocolat

  

Sous réserve de vide frigo la dernière semaine

 

Vacances d’été samedi 5 juillet

Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique de Blasimon, Mauriac, Ruch
Département de la Gironde
14, rue Théo Turrier
33350 Ruch
sirp.blasimon.mauriac.ruch@orange.fr

Accueil périscolaire

Si vous souhaitez inscrire vos enfants même occasionnellement à l’accueil périscolaire, vous devez obligatoirement les inscrire avant, en complétant une fiche sanitaire et en signant le règlement intérieur.

Pas d’inscription, pas d’enfant

Pour les enfants déjà inscrits, il n’est pas nécessaire de compléter à nouveau une fiche sanitaire, il est par contre obligatoire de signaler tous changements à la directrice de votre accueil et de lui fournir une attestation d’assurance extrascolaire à jour.

L’ACCUEIL PERISCOLAIRE est sous la responsabilité des directrices qui sont du personnel du SIRP.

Le temps périscolaire n’est pas un temps scolaire.

AVIS IMPOSITION

La facturation du périscolaire se fait au plus juste des revenus de chacun, c’est pourquoi nous vous demandons de bien vouloir remettre au secrétariat du SIRP, mairie de Ruch, votre avis d’imposition 2020 sur les revenus de l’année 2019 pour les couple mariés ou pacsés et vos deux avis d’imposition 2020 pour les autres couples, avant le 16 octobre 2020 au secrétariat du SIRP.
Au-delà de cette date, la facturation se fera au tarif plein.

RETARDS

Les membres du SIRP ont voté, aux vues de nombreux retards au-delà de la fermeture des accueils périscolaires, de facturer aux parents 30.00€ dès 18h31, la pendule du périscolaire fait foi. La facturation sera immédiate par titre, les sommes perçues financeront les heures supplémentaires de nos directrices.

BUS

Les enfants devront présenter la carte de bus avant de monter dans le bus. Il est impératif de coller une photo de votre enfant sur les cartes de transport : Gestionnaire Région Nouvelle Aquitaine

COVID-19

Les règles du protocole sanitaire des ASLH sont appliquées :
les groupes scolaires sont conservés aucun mélange.

Outre la surveillance de l’apparition de symptômes chez leur enfant, les parents doivent prendre sa température avant le départ pour l’accueil périscolaire.

En cas de symptômes et/ou de fièvre (dès 38,0°C), l’enfant ne doit pas prendre part à l’accueil périscolaire et ne pourra y être accueilli. Lors de l’accueil de l’enfant tout symptôme évocateur d’infection COVID-19 constaté par l’encadrement devra conduire à son isolement et au port d’un masque. En cas de doute sur les symptômes d’un enfant, une prise de température peut être réalisée par la personne chargée du suivi sanitaire au sein de l’accueil.

En cas de symptômes, ou de suspicion les parents de l’enfant sont avertis et doivent venir le chercher.
L’enfant ne pourra alors pas être accepté de nouveau dans l’accueil périscolaire sans certificat médical assurant qu’il est en mesure d’être reçu en ACM

L’enfant devra se laver minutieusement les mains dès son arrivé au sein de l’accueil périscolaire, ainsi qu’avant d’aller aux toilettes et après y être allé, après s’être mouché, avoir toussé, avoir éternué. Avant et après le goûter.

Le transfert d’objets ou de matériel entre le domicile et l’accueil devra être limité au strict nécessaire. Les jouets personnels ne pourront donc pas être amenés au périscolaire. Les cartables devront rester sous le préau. L’échange d’objets personnels est interdit.

La situation sanitaire sera évaluée et adaptée dès la parution de nouveaux protocoles gouvernementaux.

Conformément aux directives ministérielles les responsables légaux ne doivent pas être admis sur les lieux d’activités des mineurs.

L’accès aux accueils périscolaires ne sera donc pas autorisé aux parents.

Le Président,

Jean FAVORY

Télécharger la fiche sanitaire

Télécharger le règlement intérieur 

Bienvenue à Blasimon

Abonnez-vous à la lettre d'information et/ou aux alertes de la commune

Sélectionner une ou plusieurs listes :
Données personnelles
Confidentialité